Marché pour la fourniture de batteries pour autobus RATP, poids lourd (PL) et véhicule léger (VL)

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Fourniture de batteries avec une quantité minimum et une quantité maximum par référence, pour autobus RATP, PL et VL. Elle sera constitué de 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-28 Avis de marché
Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries au plomb
Quantité ou étendue:
Fourniture de batteries pour autobus RATP, VL et PL avec une quantité minimum de 6 980 unités et une quantité maximum de 10620 unités réparties en 10 lots / ou références (une référence par lot).Lot 1: batterie 100Ah - 12V - 850A, dimension: long. 353; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 170 unités et une quantité totale maxi de: 260 unités.Lot 2: batterie 170Ah - 12V - 900A, dimension: long. 513; larg. 223; haut. 223; pour une quantité totale mini de: 1 270 unités et une quantité totale maxi de: 1 760 unités.Lot 3: batterie 220Ah - 12V - 1100A, dimension: long. 518; larg. 279; haut. 240; pour une quantité totale mini de: 4 350 unités et une quantité totale maxi de: 6 720 unités.Lot 4: batterie 140 Ah - 12V - 800A, dimension: long. 513; larg. 189; haut. 223; pour une quantité totale mini de: 60 unités et une quantité totale maxi de: 110 unités.Lot 5: batterie 225Ah - 12V MAN, dimension: long. 518; larg. 276; haut. 242; pour une quantité totale mini de: 530 unités et une quantité totale maxi de: 840 unités.Lot 6: batterie 110Ah - 12V - 800A, dimension: long. 349; larg. 175; haut. 235; pour une quantité totale mini de: 50 unités et une quantité totale maxi de: 80 unités.Lot 7: batterie 110Ah - 12V, dimension: long. 300; larg. 175; haut. 215; pour une quantité totale mini de: 40 unités et une quantité totale maxi de: 80 unités.Lot 8: batterie 53Ah - 12 V - 540 A, dimension: Long. 210; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 60 unités et une quantité totale maxi de: 90 unités.Lot 9: batterie 64Ah - 12 V - 640 A, dimension: long. 240; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 260 unités et une quantité totale maxi de: 390 unités.Lot 10: batterie 77Ah - 12 V - 760 A, dimension: long. 275; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 190 unités et une quantité totale maxi de: 290 unités.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries au plomb 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Code postal: 75999
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.gagnon@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158767299 📞
Fax: +33 158787684 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-03-22 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-068864
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Classification achats RATP: G51- accumulateurs plomb. Conditions de remise des candidatures: l’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: candidature de (raison sociale du candidat). Objet de la consultation: fourniture de batteries pour autobus RATP, PL et VL – consultation n° 2012-5109. Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: Régie autonome des transports parisiens, département du matériel roulant bus. A l'attention de Philippe Gagnon. Bâtiment V, Lac CV01, 34 rue Championnet, 75889 Paris Cedex 18, FRANCE. Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse bureau V003 de 9:00 à 12:00. Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4), ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution des lots donnera lieu à des marchés à commandes mini-maxi d'une durée de 48 mois. La durée du marché sera de 48 mois, à compter de sa signature.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de batteries avec une quantité minimum et une quantité maximum par référence, pour autobus RATP, PL et VL. Elle sera constitué de 10 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 100Ah - 12V - 850A, pour autobus RATP.
Quantité ou étendue:
Batterie 100Ah - 12V - 850A, dimension: long. 353; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 170 unités et une quantité totale maxi de: 260 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 170Ah - 12V - 900A,
Quantité ou étendue:
Batterie 170Ah - 12V - 900A, dimension: long. 513; larg. 223; haut. 223; pour une quantité totale mini de: 1 270 unités et une quantité totale maxi de: 1 760 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 220Ah - 12V - 1100A,
Quantité ou étendue:
Batterie 220Ah - 12V - 1100A, dimension: long. 518; larg. 279; haut. 240; pour une quantité totale mini de: 4 350 unités et une quantité totale maxi de: 6 720 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 140 Ah - 12V - 800A, pour autobus RATP.
Quantité ou étendue:
Batterie 140 Ah - 12V - 800A, dimension: long. 513; larg. 189; haut. 223; pour une quantité totale mini de: 60 unités et une quantité totale maxi de: 110 unités.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 225Ah - 12V MAN, pour autobus RATP.
Quantité ou étendue:
Batterie 225Ah - 12V MAN, dimension: long. 518; larg. 276; haut. 242; pour une quantité totale mini de: 530 unités et une quantité totale maxi de: 840 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 110Ah - 12V - 800A, pour autobus RATP.
Quantité ou étendue:
Batterie 110Ah - 12V - 800A, dimension: long. 349; larg. 175; haut. 235; pour une quantité totale mini de: 50 unités et une quantité totale maxi de: 80 unités.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 110Ah - 12V, pour autobus RATP.
Quantité ou étendue:
Batterie 110Ah - 12V, dimension: long. 300; larg. 175; haut. 215; pour une quantité totale mini de: 40 unités et une quantité totale maxi de: 80 unités.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 53Ah - 12 V - 540 A, pour VL.
Quantité ou étendue:
Batterie 53Ah - 12 V - 540 A, dimension: long. 210; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 60 unités et une quantité totale maxi de: 90 unités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 64Ah - 12 V - 640 A, pour VL.
Quantité ou étendue:
Batterie 64Ah - 12 V - 640 A, dimension: long. 240; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 260 unités et une quantité totale maxi de: 390 unités.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de batterie, 77Ah - 12 V - 760 A, pour VL.
Quantité ou étendue:
Batterie 77Ah - 12 V - 760 A, dimension: long. 275; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 190 unités et une quantité totale maxi de: 290 unités.
Fourniture de batteries pour autobus RATP, VL et PL avec une quantité minimum de 6 980 unités et une quantité maximum de 10620 unités réparties en 10 lots / ou références (une référence par lot).
Lot 1: batterie 100Ah - 12V - 850A, dimension: long. 353; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 170 unités et une quantité totale maxi de: 260 unités.
Lot 2: batterie 170Ah - 12V - 900A, dimension: long. 513; larg. 223; haut. 223; pour une quantité totale mini de: 1 270 unités et une quantité totale maxi de: 1 760 unités.
Lot 3: batterie 220Ah - 12V - 1100A, dimension: long. 518; larg. 279; haut. 240; pour une quantité totale mini de: 4 350 unités et une quantité totale maxi de: 6 720 unités.
Lot 4: batterie 140 Ah - 12V - 800A, dimension: long. 513; larg. 189; haut. 223; pour une quantité totale mini de: 60 unités et une quantité totale maxi de: 110 unités.
Lot 5: batterie 225Ah - 12V MAN, dimension: long. 518; larg. 276; haut. 242; pour une quantité totale mini de: 530 unités et une quantité totale maxi de: 840 unités.
Lot 6: batterie 110Ah - 12V - 800A, dimension: long. 349; larg. 175; haut. 235; pour une quantité totale mini de: 50 unités et une quantité totale maxi de: 80 unités.
Lot 7: batterie 110Ah - 12V, dimension: long. 300; larg. 175; haut. 215; pour une quantité totale mini de: 40 unités et une quantité totale maxi de: 80 unités.
Lot 8: batterie 53Ah - 12 V - 540 A, dimension: Long. 210; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 60 unités et une quantité totale maxi de: 90 unités.
Lot 9: batterie 64Ah - 12 V - 640 A, dimension: long. 240; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 260 unités et une quantité totale maxi de: 390 unités.
Lot 10: batterie 77Ah - 12 V - 760 A, dimension: long. 275; larg. 175; haut. 190; pour une quantité totale mini de: 190 unités et une quantité totale maxi de: 290 unités.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise enconcurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur. La consultation est lancée avec une option.
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Principalement vers les plateformes de distribution de la RATP (Boissy-Saint-Léger et Championnet) mais aussi directement les centres bus situés à Paris et en région parisienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 et DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC2 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Egalement:
— Indication des raison sociale et adresse du candidat,
— Attestations d'assurance responsabilité civile,
— Certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la réglementation de l'État-membre où il est établi,
— Présentation de l'organigramme du groupe complet indiquant la position des sociétés-mères et des filiales et précisant les participations supérieures à 10 % pour chacune d'entre elles,
— Présentation de chaque société du groupe, la liste des activités principales générant plus de 10 % de chiffre d'affaires, les chiffres d'affaires et les effectifs par activité et par site,
— Adresse de l'ensemble des sites,
— Changements importants intervenus dans la structure du groupe depuis les 3 dernières années,
— Attestations fiscales et para-fiscales ou équivalents dans l'État où il est établi,
— Déclaration certifiant que le candidat n'est pas en situation de faillite ou de liquidation judiciaire,
— Certificat délivré par l'autorité compétente de l'État-membre attestant que le candidat est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays,
— Références bancaires.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence).
Les candidats fourniront en outre les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Ainsi que les bilans annuels des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France),
— Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du(es) responsable(s),
— Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit,
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— Principales références pour types de marchés ou contrats similaires classés par ville ainsi que les coordonnées des personnes à contacter,
— Moyens techniques et logistiques dont dispose le candidat pour réaliser les prestations,
— La ou les certification(s) ISO ou équivalents ou une démarche qualité et/ou la politique qualité du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours, sur fonds propres, à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Prix révisable pendant toute la durée du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataires que d’un seul groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mrb/scha
Philippe Gagnon
Adresse du profil d'acheteur: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏
Nom: Régie autonome des transports parisiens - département matériel roulant bus (MRB)
Adresse postale: bâtiment V, Lac CV01, 34 rue Championnet
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75889
URL pour informations complémentaires: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏
URL des documents: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏
URL pour la participation: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594446 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Adresse Internet: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 042-068864 (2012-02-28)
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Région:
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Produits/services:
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