Marché n° 2012-03 d'acquisition de bus urbains
Centrale d'achat du transport publics
Ce marché à pour objet l'acquisition de bus urbains neufs de 60 à 90 places.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-14 | Avis de marché |
| 2012-03-23 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
“Quantité minimum Quantité maximum estimées 2012 - 2013 - 2012 - 2013:— lot n° 1: 9,5 m 0 - 1 - 0 - 5,— lot n° 2: 10,5 m 3 - 0 - 0 - 0.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport publics
Adresse postale: 62 rue Brancion
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-transport.eu 🌏
Courrier électronique: info@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
Fax: +33 153680415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088069
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“La présente procédure est une procédure négociée passée selon les articles 34 et suivants du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 relatif aux marchés passés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché à pour objet l'acquisition de bus urbains neufs de 60 à 90 places.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: acquisition de bus urbains de 9,5 m
Brève description:
“Lot 1: acquisition de bus urbains de 9,5 m.”
Quantité ou étendue: Estimées à 6 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: acquisition de bus urbains de 10,5 m
Brève description:
“Lot 2: acquisition de bus urbains de 10,5 m.”
Quantité ou étendue: Estimée à 3 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
“Les estimations sont un minimum. La centrale d'achat proposant les véhicule du titulaire du marché dans son catalogue pendant toute la durée d'exécution du marché.”
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Quantité ou étendue:
“Quantité minimum Quantité maximum estimées 2012 - 2013 - 2012 - 2013:”
“— lot n° 1: 9,5 m 0 - 1 - 0 - 5,”
“— lot n° 2: 10,5 m 3 - 0 - 0 - 0.”
Description des options:
“Reprise d'un bus Citelis 10,50 m de Irisbus dans la cadre du lot 2.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-03 CATP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Maison de l'industrie, BP 68, 12300 Decazeville, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou formulaire Dc1),”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (ou formulaire Dc1),”
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“— pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,”
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— le formulaire Dc1, mis à jour est disponible gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il doit être rempli conformément aux explications contenues dans...”
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Situation économique et financière:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3...”
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“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section "G" du formulaire Dc2);...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
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“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (à...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par fonds propres de la centrale d'achat, par virement dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas d'attribution du marché à un groupement...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Chloé Traxel (administratif) +33 153680418 - Laurent Boudot (technique) +33 153680421
M. Rabier Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 62 rue Brancion
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Adm: Chloé Traxel (chloe.traxel@agir-transport.fr) tech: Laurent Boudot (laurent.boudot@agir-transport.fr)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DrpDI7dgLc 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-03 CATP
Informations complémentaires
“La présente procédure est une procédure négociée passée selon les articles 34 et suivants du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 relatif aux marchés passés...”
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“Critères de pondération:”
“— prix 60 %,”
“— valeur technique 60 %,”
“— incidence énergétique et environnementale 5 %.”
“Sous-critères techniques:”
“— caractéristiques techniques (15 %),”
“— garanties 10 %,”
“— coût d'utilisation du véhicule 10 %.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2012/S 054-088069 (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
“Quantité minimum Quantité maximum estimées 2012 - 2013 - 2012 - 2013:— lot n° 1: 9,5 m 0 - 1 - 0 - 5,— lot n° 2: 10,5 m 3 - 0 - 0 - 0.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport publics
Adresse postale: 62 rue Brancion
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-transport.eu 🌏
Courrier électronique: info@agir-transport.org 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
Fax: +33 153680415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088069
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
“La présente procédure est une procédure négociée passée selon les articles 34 et suivants du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 relatif aux marchés passés...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché à pour objet l'acquisition de bus urbains neufs de 60 à 90 places.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: acquisition de bus urbains de 9,5 m
Brève description:
“Lot 1: acquisition de bus urbains de 9,5 m.”
Quantité ou étendue: Estimées à 6 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: acquisition de bus urbains de 10,5 m
Brève description:
“Lot 2: acquisition de bus urbains de 10,5 m.”
Quantité ou étendue: Estimée à 3 unités.
Informations complémentaires sur les lots:
“Les estimations sont un minimum. La centrale d'achat proposant les véhicule du titulaire du marché dans son catalogue pendant toute la durée d'exécution du marché.”
Quantité ou étendue:
“Quantité minimum Quantité maximum estimées 2012 - 2013 - 2012 - 2013:”
“— lot n° 1: 9,5 m 0 - 1 - 0 - 5,”
Afficher plus (1)
“— lot n° 2: 10,5 m 3 - 0 - 0 - 0.”
“Reprise d'un bus Citelis 10,50 m de Irisbus dans la cadre du lot 2.”
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012-03 CATP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Maison de l'industrie, BP 68, 12300 Decazeville, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou formulaire Dc1),”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (ou formulaire Dc1),”
Afficher plus (3)
“— pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,”
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— le formulaire Dc1, mis à jour est disponible gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Il doit être rempli conformément aux explications contenues dans...”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3...”
“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section "G" du formulaire Dc2);...”
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (à...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par fonds propres de la centrale d'achat, par virement dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas d'attribution du marché à un groupement...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Chloé Traxel (administratif) +33 153680418 - Laurent Boudot (technique) +33 153680421
M. Rabier Arnaud
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 62 rue Brancion
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Adm: Chloé Traxel (chloe.traxel@agir-transport.fr) tech: Laurent Boudot (laurent.boudot@agir-transport.fr)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DrpDI7dgLc 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-03 CATP
Informations complémentaires
“La présente procédure est une procédure négociée passée selon les articles 34 et suivants du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 relatif aux marchés passés...”
“Critères de pondération:”
Afficher plus (8)
“— prix 60 %,”
“— valeur technique 60 %,”
“— incidence énergétique et environnementale 5 %.”
“Sous-critères techniques:”
“— caractéristiques techniques (15 %),”
“— garanties 10 %,”
“— coût d'utilisation du véhicule 10 %.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2012/S 054-088069 (2012-03-14)
Informations complémentaires (2012-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-098316
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088069
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2012/S 061-098316 (2012-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-098316
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088069
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2012/S 061-098316 (2012-03-23)
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