Marché de travaux de construction neuve / restructuration-extension de l'internat du lycée d'enseignement professionnel Alexandre Denis à Cerny (91)
Essonne Aménagement
Marché de travaux de construction neuve / restructuration-extension de l'internat du Lycée d'enseignement professionnel Alexandre Denis à Cerny (91).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-31 | Avis de marché |
| 2013-08-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Essonne Aménagement
Adresse postale: 93 rue Henri Rochefort
Code postal: 91025
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Courrier électronique: accueil@91amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 160794242 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281153
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: macro lot 1 - gros oeuvre etendu
Brève description:
Intitulé du lot: macro Lot 2 - charpente - etancheite - menuiseries exterieures - metallerie
Brève description:
Intitulé du lot: macro Lot 3 - plomberie sanitaire - chauffage - ventilation - desenfumage
Brève description: Ce no 11 plomberie sanitaire CE no 12 chauffage - ventilation - désenfumage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: macro Lot 4 - electricite courants forts et faibles
Brève description: Ce no 13 electricité courants forts ce no 14 electricité courants faibles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: macro Lot 5 - cloisons doublages- faux plafond -menuiserie interieure
Brève description:
Intitulé du lot: macro Lot 6 - revetements de sols et murs -peinture
Brève description: Ce no 9 revêtements de sols et murs ce no 10 peinture.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 21 mois
Durée de l'accord: 21 mois
Numéro de référence: 1200387
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Alexandre Denis, avenue Carnot, 91590 Cerny, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Weil Bernard
Nom: Essonne Aménagement
Commune postale: Evry Cedex
Point de contact: Mme Sancho Françoise
Téléphone: +33 160799756 📞
Fax: +33 160799750 📠
Nom: Région Île de France - unité affaires juridiques, marché, qualité - secrétariat de la commission d'appel d'offres - horaires de réception des plis par le secrétariat de la commission d'appel d'offres de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Adresse postale: 35 boulevard des Invalides
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1200387
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 170-281153 (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Cette opération consiste à: - construire un nouvel internat de 248 chambres pour le Lycée professionnel A. Denis de Cerny en Essonne. Le projet est constitué de deux bâtiments de trois niveaux (RDC, R+1 et R+2) séparés de 13 mètres l'un de l'autre. Le plancher bas du dernier niveau est situé à moins de 8 mètres du niveau du sol. -réaliser l'aménagement des espaces extérieurs environnants notamment curage d'un bassin qui sera surplombé par une partie des bâtiments futurs. -le projet conduira à la création d'une shon totale de 5 752 mètres carrés soit 5397 mètres carrés de surface de plancher. l'opération est menée dans le cadre d'une démarche HQE, axée prioritairement sur l'efficacité énergétique, la gestion de l'eau et le chantier à faibles nuisances (3 cibles très performantes). les travaux sont répartis en 6 Macro-Lots. Macro Lot 1 - gros oeuvre etendu (terrassements-fondations-gros oeuvre - installations de chantier - désamiantage -Appareils élévateurs - voirie- réseaux-Espaces verts) macro Lot 2 - charpente ossature et veture bois - etancheite couverture - menuiseries exterieures - metallerie Macro Lot 3 - plomberie sanitaire -chauffage-ventilation -desenfumage Macro Lot 4 - electricite courants forts et courants Faibles Macro Lot 5 - cloisons doublages- faux plafond -menuiseries Interieures Macro Lot 6 - revetements de sols et murs - peinture.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Essonne Aménagement
Adresse postale: 93 rue Henri Rochefort
Code postal: 91025
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Courrier électronique: accueil@91amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 160794242 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281153
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Les documents sont mis gratuitement à la disposition des opérateurs économiques. Durée du marché: 21 mois comprenant la période de préparation du chantier à compter de la notification du marché. variante: oui pour certains ouvrages du Macro lot 1 (voir règlement de consultation). critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération ci-dessous et dans les conditions prévues au règlement de la consultation: 1er critère: prix: pondération 60 %. 2ème critère: valeur technique: pondération 40 %. 5 Sous-critères: 2-1. Les caractéristiques techniques de la proposition sur la base des documents permettant de décrire les choix techniques retenus: note 5/20 2.2. Le niveau de qualité proposé (exemples de réalisation, fiches produits, mise en oeuvre, démarche qualité de l'entreprise...): note 2/20 2-3 le descriptif de l'organisation de l'entreprise et moyens mis en oeuvre pour la réalisation du chantier: note 5/20 2-4 la prise en compte de la démarche environnementale, la gestion du chantier à faibles nuisances, la gestion des interfaces entre les intervenants tant entre les macrolots qu'entre les différents corps d'état: note 5/20 2-5 le calendrier prévisionnel d'exécution: 3/20 modalités de remises des offres: Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis soit sous pli cacheté, soit par voie électronique. Les candidats doivent en tout cas choisir un mode de transmission unique pour leur candidature et leur offre. Toutefois, dans le cas d'une transmission par voie électronique, le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde. En cas de marché traité en lots séparés, le candidat devra présenter une offre complète et distincte pour chaque lot. Les plis qui seraient remis (ou dont l'avis de réception ou de transmission électronique serait délivré) après la date et l'heure limite fixées par le règlement de la consultation, ainsi que les offres remises sous enveloppe non cachetée ou celles contenant un virus, ne seront pas retenues. Elles seront renvoyées à leurs auteurs ou détruites en cas de transmission électronique. critères de sélection des candidatures: Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités techniques ou financières paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. seules peuvent être téléchargées les pièces listées ci-dessous sur http://www.iledefrance.fr/marches-publics (hotline: +33 820207743 pour l'assistance éventuelle au téléchargement). - le présent règlement de consultation - les actes d'engagement et leurs annexes - le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - le calendrier prévisionnel d'exécution - le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire toutes les autres pièces sont à retirer en version papier à l'adresse mentionnée en section II.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de travaux de construction neuve / restructuration-extension de l'internat du Lycée d'enseignement professionnel Alexandre Denis à Cerny (91).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: macro lot 1 - gros oeuvre etendu
Brève description:
Ce no 1 terrassement - fondation - gros oeuvre - installations de chantier - désamiantage ce no 15 appareils élévateurs CE no 16 voirie réseaux - espaces verts.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: macro Lot 2 - charpente - etancheite - menuiseries exterieures - metallerie
Brève description:
Ce no 2 charpente, ossature et vêture bois ce no 3 etanchéité -couverture ce no 4 menuiseries extérieures CE no 8 métallerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: macro Lot 3 - plomberie sanitaire - chauffage - ventilation - desenfumage
Brève description: Ce no 11 plomberie sanitaire CE no 12 chauffage - ventilation - désenfumage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: macro Lot 4 - electricite courants forts et faibles
Brève description: Ce no 13 electricité courants forts ce no 14 electricité courants faibles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: macro Lot 5 - cloisons doublages- faux plafond -menuiserie interieure
Brève description:
Ce no 5 cloisons-doublages plâtrerie ce no 6 faux plafonds ce no 7 menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: macro Lot 6 - revetements de sols et murs -peinture
Brève description: Ce no 9 revêtements de sols et murs ce no 10 peinture.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Description de ces options: la consultation est lancée avec 7 options: -Option no1 (en moins value): Macro lot 1 - CCTP CE no 16 " VRD -espaces vert " Déshydratation naturelle des boues par ressuyage et exposition à l'air libre avant leur évacuation en décharge -option no 2: Macro lot 2 - CCTP CE no 2 Réalisation d'une sur-toiture au sud pour les 2 bâtiments -option no 3: Macro lot 2 - CCTP CE no 2 Réalisation d'une sur-toiture au nord pour les 2 bâtiments -Option no 4: Macro lot 5 - CCTP CE no 6 " faux plafonds " Remplacement des encoffrements des chemins de câbles électriques par des faux-plafonds hydrofuges peints dans les sanitaires communs y compris les travaux spécifiques de préparation des supports -option no 5: Macro lot 5 - CCTP CE no 7 Réalisation de paillasses formant lits dans la totalité des chambres -option no 6: Macro lot 6- CCTP CE no 9 / 10 remplacement de la peinture par de la faïence dans les sanitaires communs entre 2 m et le plafond -option no 7: Macro lot 4: CCTP CE no 13 Fourniture et pose d'un éclairage intérieur d'ambiance dans les chambres.
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Durée de l'accord: 21 mois
Numéro de référence: 1200387
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Alexandre Denis, avenue Carnot, 91590 Cerny, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) a fournir par l'ensemble des candidats: - la déclaration de candidature (ou DC1) - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société. - La déclaration sur l'honneur signée en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics. - Pour les organismes subventionnés uniquement: que le prix proposé a bien été déterminé en prenant en compte l'ensemble des coûts concourant à la formation du prix de la prestation objet du contrat et ne pas avoir bénéficié, pour déterminer ce prix, d'un avantage découlant des ressources ou des moyens attribués au titre d'une mission de service public. b) A fournir si la situation du candidat le justifie: - la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise. - Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises. c) A fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises: - une lettre de candidature (ou formulaire type DC1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées; - par chaque co-traitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus
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2° - documents à fournir par tous les candidats, y compris les co-traitants et les sous-traitants, pour apprécier leurs capacités professionnelles, techniques et financières: Si la situation juridique des candidats le permet, ceux-ci doivent produire: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années; - une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années.
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Les sous-traitants de tous les niveaux possibles auront dans le cadre de la procédure de leur agrément à fournir les mêmes exigences en matière de qualification ou de références que celles visées ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle:
— Une présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; - une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché; - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - les certificats de qualifications professionnelles suivants (ou équivalent): la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; Il est précisé que pour l'exécution de chaque marché, si le titulaire du marché ou le mandataire solidaire du groupement titulaire du marché souhaite faire appel à des sous-traitants ou à des cotraitants, il sera exigé des qualifications ou références équivalentes pour la réalisation des travaux suivants.
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Macro Lot 1-Gros oeuvre etendu ce no 1 terrassement-fondation-gros oeuvre-installations chantier-désamiantage (qualibat 1233 pieux ou réf opérations d'importance équivalente) et 1272 palplanches ou réf similaires-qualification 1513 pour l'amiante ce no 15 Appareils élévateurs (réf opérations de même importance économique) ce no 16 voirie-réseaux-espaces verts (réf opérations même importance éco.) macro Lot 2-charpente-etancheite-menuiseries exterieures ce no 2 Charpente bois ossature vêture bois qualibat 2312 fourniture-pose charpente traditionnelle (technicité confirmée), 2331 ouvrages en poutres composites (technicité courante) 2342 fourniture-pose charpente bois lamellé-collé (technicité courante) ou réf opérations équivalentes techniquement et économiquement ce no 3 etanchéité-couverture qualibat 3211 étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (ou réf équivalentes) ce no4 menuiseries exterieures qualibat 3552 Fabrication/Pose menuiseries extérieures bois (technicité confirmée) 3712 fourniture-pose rideaux métalliques (technicité confirmée) CE no 8 Métallerie (réf opérations même importance éco.) macro Lot 3-plomberie-chauffage-ventilation-desenfumage ce no 11 Plomberie (réf opérations même importance éco.) ce no 12 chauffage-ventilation-désenfumage (réf opérations même importance éco.) macro Lot 4-electricité courants forts-courants faibles ce no 13 electricité courants forts (réf opérations même importance éco.) ce no 14 electricité courants faibles (références opérations même importance éco.) macro Lot 5-cloisons doublages platrerie-faux plafond-menuiseries interieures ce no 5 cloisons-doublage-plâtrerie (références opérations même importance éco.) ce no 6 faux plafonds (références opérations même importance éco.) ce no 7 Menuiserie intérieure (références opérations même importance éco.) macro Lot 6-revetements sols/murs-peinture ce no 9 Revêtements sols/murs (réf opérations même importance éco.) ce no 10 peinture (réf opérations même importance éco.).
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Dépôts et garanties exigés:
Les cautions et garanties exigées sont définies au cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement prévu par une autorisation de programme affectée par délibération de l'assemblée régionale no CP 07-441 du 31.5.2007. le paiement s'effectue par virement. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. En cas de dépassement du délai de paiement, le taux des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. chaque Macro Lot (marché) est réglé à prix global et forfaitaire. Ce prix est révisable. Les précisions concernant le prix et les conditions de paiement figurent au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Weil Bernard
Nom: Essonne Aménagement
Commune postale: Evry Cedex
Point de contact: Mme Sancho Françoise
Téléphone: +33 160799756 📞
Fax: +33 160799750 📠
Nom: Région Île de France - unité affaires juridiques, marché, qualité - secrétariat de la commission d'appel d'offres - horaires de réception des plis par le secrétariat de la commission d'appel d'offres de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi
Adresse postale: 35 boulevard des Invalides
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1200387
Informations complémentaires
Les documents sont mis gratuitement à la disposition des opérateurs économiques. Durée du marché: 21 mois comprenant la période de préparation du chantier à compter de la notification du marché. variante: oui pour certains ouvrages du Macro lot 1 (voir règlement de consultation). critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération ci-dessous et dans les conditions prévues au règlement de la consultation: 1er critère: prix: pondération 60 %. 2ème critère: valeur technique: pondération 40 %. 5 Sous-critères: 2-1. Les caractéristiques techniques de la proposition sur la base des documents permettant de décrire les choix techniques retenus: note 5/20 2.2. Le niveau de qualité proposé (exemples de réalisation, fiches produits, mise en oeuvre, démarche qualité de l'entreprise...): note 2/20 2-3 le descriptif de l'organisation de l'entreprise et moyens mis en oeuvre pour la réalisation du chantier: note 5/20 2-4 la prise en compte de la démarche environnementale, la gestion du chantier à faibles nuisances, la gestion des interfaces entre les intervenants tant entre les macrolots qu'entre les différents corps d'état: note 5/20 2-5 le calendrier prévisionnel d'exécution: 3/20 modalités de remises des offres: Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis soit sous pli cacheté, soit par voie électronique. Les candidats doivent en tout cas choisir un mode de transmission unique pour leur candidature et leur offre. Toutefois, dans le cas d'une transmission par voie électronique, le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde. En cas de marché traité en lots séparés, le candidat devra présenter une offre complète et distincte pour chaque lot. Les plis qui seraient remis (ou dont l'avis de réception ou de transmission électronique serait délivré) après la date et l'heure limite fixées par le règlement de la consultation, ainsi que les offres remises sous enveloppe non cachetée ou celles contenant un virus, ne seront pas retenues. Elles seront renvoyées à leurs auteurs ou détruites en cas de transmission électronique. critères de sélection des candidatures: Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités techniques ou financières paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. seules peuvent être téléchargées les pièces listées ci-dessous sur http://www.iledefrance.fr/marches-publics (hotline: +33 820207743 pour l'assistance éventuelle au téléchargement). - le présent règlement de consultation - les actes d'engagement et leurs annexes - le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - le calendrier prévisionnel d'exécution - le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire toutes les autres pièces sont à retirer en version papier à l'adresse mentionnée en section II.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 170-281153 (2012-08-31)
Informations complémentaires (2013-08-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-283385
Se réfère à l'avis: 2012/S 170-281153
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2013/S 163-283385 (2013-08-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-283385
Se réfère à l'avis: 2012/S 170-281153
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2013/S 163-283385 (2013-08-21)
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