Marché de travaux d'équipements de signalisation lumineuse de trafic et de priorité bus pour la ligne de BHNS n° 1 du SITP, phases 1, 2 et 3
Syndicat transport SITP
Le présent marché concerne les travaux de fourniture, d'installation, d'essais, de mise en service, de maintenance des équipements de signalisation lumineuse de trafic et de priorité bus. Confère description à la rubrique informations complémentaires en Vi.3.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citelum
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-30 | Avis de marché |
| 2012-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation de carrefour
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport SITP
Adresse postale: 29 boulevard de la Ferrage
Code postal: 06400
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.silteplait.info 🌏
Courrier électronique: sitp@silteplait.info 📧
Téléphone: +33 497066029 📞
Fax: +33 497066026 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-108322
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: villes de Cannes, Le Cannet et Mandelieu-La Napoule.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le secrétaire administratif
M. le président du SITP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pillate, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 066-108322 (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation de carrefour
Quantité ou étendue:
Les principales quantités du marché, données à titre indicatif, sont décrite au Vi.3 "Informations complémentaires".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport SITP
Adresse postale: 29 boulevard de la Ferrage
Code postal: 06400
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.silteplait.info 🌏
Courrier électronique: sitp@silteplait.info 📧
Téléphone: +33 497066029 📞
Fax: +33 497066026 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-108322
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
— Description du marché (suite):
Les équipements concernés sont les suivants:
— des contrôleurs de lignes de feux,
— des armoires de signalisation,
— des équipements de signalisation: lanternes, signal A13, figurines piétons...,
— des boucles de détection,
— les câbles d'alimentation,
— les équipements de priorité bus embarqués dans les bus et fixes au niveau de chaque controleur de lignes de feux,
— le système central de priorité bus,
— une astreinte 24h/24 est prévue pendant une année.
Les travaux concernent les équipements de SLT et de priorité bus des carrefours suivants:
— rond-Point des Tourrades +Lyautey / Blériot,
— tourrades (Saint Exupéry / Bellonte),
— giratoire Saint Cassien,
— carrefour du Moulin de la Gaieté (Tonner / Paul Négrin / Dozol),
— tonner / Poési / Rivage,
— tonner / Coubertin,
— clemenceau / Picaud / Vallombrosa,
— tonner / Négrin,
— tonner / square Barthélémy / Verrerie / Pel Ponte,
— tonner passage piétons (Bocca Parc),
— tonner/Semard/Baloux,
— picaud / Sainte Marguerite,
— picaud / Font de Veyre,
— picaud / Leader,
— picaud / Beausite,
— picaud / Jean de Noailles,
— clemenceau / CVF/Fauvettes,
— pantiero Louis Blanc,
— place du 18 Juin 1940 (Carnot / cvf / Jaurès / Riouffe / Joffre),
— place Vauban (Bucquet / Raphaël hors BHNS géré à feux),
— carnot / Puget / 11 novembre/poussin/goujon,
— carnot / Noël,
— carnot / Campestra,
— carnot / Anglais/Derché,
— carnot / Shakespeare / Du Roc,
— carnot / Masséna / Dunkerque,
— carnot / Doumer / Rebuffel,
— carnot / Mistral / Grignan,
— carnot / Campon,
— rond Point de Grande Bretagne,
— rond-Point de la Canardière (Lyautey / de Lattre de Tassigny),
— rond-Point des Mimosistes (de Lattre de Tassigny / Anciens Combattants / Rostand),
— de Lattre de Tassigny / de Mouchy/Pagnol,
— croisette / Riouffe,
— place Général de Gaulle (Croisette / Pantiero / Joffre),
— pantiero passage piétons,
— pantiero Louis Blanc,
— faure /Clémenceau,
— serbes/Croisette,
— jaurès / Serbes regroupé avec Serbes / Antibes (alternat),
— tP Poesi,
— coubertin/Pompier,
— jourdan/Buissons ardents,
— jourdan/Garibondi.
Jourdan/Moulin.
Jourdan/La Borde.
Le marché est un marché à bon de commande.
— durée maximale du marché en mois: 60 à compter de la date de notification du marché,
— quantités indicatives ou étendue du marché,
— contrôleurs de carrefour: 45 unités,
— nouvelles armoires de signalisation: 26 unités,
— lanternes: 230 unités,
— répéteurs: 200 unités,
— figurines piétons: 190 unités,
— signal A13b lumineux: 11 unités,
— boutons poussoirs: 33 unités,
— boucles de détection: 91 unités,
— câbles: 60 km,
— equipements de priorité bus dans les bus: 20 unités,
— equipement de priorité bus dans les carrefours y compris antennes: 45 unités,
— système central de gestion de la priorité bus,
— déroulement de la procédure.
La procédure se déroulera conformément aux articles 165, 166 et 169 du code des marchés publics. Le nombre de candidat admis à présenter une offre n'est pas limité.
La sélection des candidatures par l'entité adjudicatrice sera fondée sur les capacités techniques, professionnelles et financières appréciées sur la base des justificatifs remis.
Les candidatures seront remises sous format papier soit par voie postale en recommandé avec accusé de réception soit par courrier contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessous: SITP, service commande publique, 29 boulevard de la Ferrage, 06400 Cannes, FRANCE. L'enveloppe devra porter la mention: "Marché de travaux d'équipements de signalisation lumineuse de trafic et de priorité bus pour la ligne de BHNS no1 du SITP - ne pas ouvrir". Il est demandé aux entreprises de doubler leur envoi papier d'un envoi sur CD-ROM.
L'entité adjudicatrice accepte les candidatures sous la forme dématérialisée sur la plateforme www.marches-securises.fr.
Les formats électroniques acceptés sont les formats standards: PDF, Word, Excel... Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 1, DC2 dûment complétés et signés pour réunir les renseignements en les complétant si nécessaire des éléments demandés et non renseignés dans les formulaires.
La séance d'ouverture n'est pas publique.
Le DCE sera transmis gratuitement via la plateforme www.marches-securises.fr aux candidats ayant été admis à présenter une offre.
Les candidats retenus recevront un code pour procéder au téléchargement du DCE en ligne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les travaux de fourniture, d'installation, d'essais, de mise en service, de maintenance des équipements de signalisation lumineuse de trafic et de priorité bus. Confère description à la rubrique informations complémentaires en Vi.3.
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L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés similaires et complémentaires sans publicité ni mise en concurrence préalable (art. 144 II 6 et 7 du code des marchés publics) ainsi que des avenants.
Numéro de référence: 2012/10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: villes de Cannes, Le Cannet et Mandelieu-La Napoule.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- lettre de candidature (DC1) faisant apparaître, le cas échéant, tous les membres du groupement; les pouvoirs des signataires;
2- déclaration du candidat ou du membre du groupement (DC2); cette déclaration devra notamment renseigner le pouvoir adjudicateur sur:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— capacités des opérateurs économiques sur lesquels le candidat ou membre du groupement s'appuie,
— les lettres d'engagement des sous-traitants en cas de sous traitance.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, description de l'équipement technique,
— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Dépôts et garanties exigés:
En application des articles 173 et 101 du code des marchés publics, une retenue de garantie est fixée à 5 % du montant TTC du marché, augmenté de celui de ses avenants éventuels. Elle pourra être remplacée, pendant toute la durée du marché, par une garantie à première demande conformément aux articles 173 et 102 du code des marchés publics.
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Marché à prix unitaires et forfaitaires révisables.
Mode de paiement: mandat administratif.
Conformément aux dispositions des articles 173 et 98 du code des marchés publics, les dépenses effectuées au titre de ce présent marché seront imputées sur le budget du SITP.
En vertu de l'article 51 du code des marchés publics, après attribution du marché, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre en agissant: - soit en qualité de candidat individuel; - soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le secrétaire administratif
M. le président du SITP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pillate, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 066-108322 (2012-03-30)
Avis d'attribution de marché (2012-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Transport SITP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284066
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-108322
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Transport SITP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284066
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-108322
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 67 A, annonce no 259 du 4.4.2012.
Parution no: 67 B, annonce no 293 du 4.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.
Source: OJS 2012/S 172-284066 (2012-09-05)
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