Marché de prestations de nettoyage

Commune du Creusot

Le présent marché concerne une prestation de nettoyage des locaux de certains batiments communaux et d'enlevement des poubelles de la ville du Creusot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Qui ?

• Commune du Creusot

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-28	Avis de marché

Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Le présent marché est alloti en 12 lots.260 000755 500
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Creusot
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider BP 91
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot Cedex
Contact
Courrier électronique: mairie.creusot@ville-lecreusot.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 42-068727
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Le présent marché peut être téléchargé sur le site www.e-bourgogne.fr à la référence suivante: Nettoyage2012. Pour l'ensemble des lots, les critères relatif à la candidature sont: Aptitude de l'entreprise à réaliser les prestations prévues au vu de ses moyens matériels, humains et financiers. Références professionnelles en matière de nettoyage pour des locaux similaires. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11 et 12, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés, de la manière suivante: Qualité du service rendu (appréciée au regard des moyens mis en oeuvre pour les prestations indiquées dans les cadres de réponses et le mémoire technique) sur 50 %. Montant de l'offre sur 50 %. Pour le lot 6, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés, de la manière suivante: Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (au vu du projet social et d'insertion) sur 40 %. Qualité du service rendu (appréciée au regard des moyens mis en oeuvre pour les prestations indiquées dans les cadres de réponses et le mémoire technique) sur 30 %. Montant de l'offre sur 30 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne une prestation de nettoyage des locaux de certains batiments communaux et d'enlevement des poubelles de la ville du Creusot.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: L'Alto
Brève description:

NB: bâtiment d'une surface de 3 400 m² environ, intégrant à la fois le conservatoire à rayonnement intercommunal de musique, et une vaste salle polyvalente qui est mise à disposition des associations locales ou extérieures ou organisateurs privés pour y organiser tous types de…

… manifestations.Le marché concerne l'entretien et le nettoyage de l'ensemble des locaux et des vitres de ce bâtiment en fonction du planning et de la nature de leur utilisation.

… manifestations.

Le marché concerne l'entretien et le nettoyage de l'ensemble des locaux et des vitres de ce bâtiment en fonction du planning et de la nature de leur utilisation.

Valeur estimée hors TVA: 16 722 💰
33 445 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des vitres et caissons acoustiques des groupes scolaires
Brève description: Nettoyage des vitres et caissons acoustiques des groupes scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 4 181 💰
12 542 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des vitres, caissons acoustiques, poutres en bois des bâtiments communaux
Brève description:

Nettoyage des vitres, caissons acoustiques, poutres en bois des bâtiments communaux.

Valeur estimée hors TVA: 5 853 💰
20 067 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: complexe sportif des Acacias
Brève description:

Il s'agit du nettoyage des tapis (aspiration des moquettes et du praticable), des gradins et des différentes parties décrites ci-dessus [lessivage des vestiaires, WC, douches (y compris les faïences), des murs (y compris les faïences) et des urinoirs].

Valeur estimée hors TVA: 1 672 💰
5 017 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: salle de sports Jean de Prat et vestiaires
Brève description:

Il s'agit d'un dépoussiérage et nettoyage du parquet à l'aide d'une balayeuse suivi d'un balayage humide; ainsi que d'un nettoyage complet comprenant: vestiaires, gradins 250 places et sous gradins, escaliers, dépôts, tapis, dalles, aspiration de tous les fourreaux, aspiration derrière les plinthes, tapis caoutchouc entrées (aspiration des gravillons), moquette vestiaires, locaux annexes et 2 vestiaires, en plus du nettoyage du parquet, lessivage des vestiaires, WC, douches (y compris les faïences), des murs (y compris les faïences) et des urinoirs.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: gymnase de La Croix Menée
Brève description:

Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires (WC, douches, urinoirs), les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement; enlèvement de toutes les traces noires et autres, balayage et lavage du sol, avec déplacement et remise en place des bancs, des tables,…

… etc.De plus, les abords immédiats de l'équipement devront être nettoyés (papiers...) et les poubelles extérieures et intérieures vidées.

… etc.

De plus, les abords immédiats de l'équipement devront être nettoyés (papiers...) et les poubelles extérieures et intérieures vidées.

Valeur estimée hors TVA: 3 344 💰
8 361 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Il est rappelé que dans le présent marché, le lot no 6 "gymnase de La Croix Menée", fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion et à l'emploi de publics prioritaires, détaillée à l'article 2.4 du règlement de consultation. Un pourcentage de 100 % des prestations devra être réalisée par des personnes en démarche d'insertion. Par ailleurs, la clause d'insertion est aussi l'un des critères d'attribution, en vertu de l'article 53-I-1 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: salle de sport Jean Macé et annexes
Brève description:

Le nettoyage comprend la salle de sports, les vestiaires, les sanitaires (WC, douches, urinoirs), les tapis, les locaux annexes et l'aspiration de tous les fourreaux. Le sol sportif et l'équipement devront être nettoyés entièrement; enlèvement de toutes les traces noires et autres, balayage et lavage du sol, avec déplacement et remise en place des tapis, des bancs, des tables, etc.

Valeur estimée hors TVA: 10 033 💰
25 084 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: salle de tennis René Besset
Brève description:

Il s'agit d'un balayage et de l'aspiration des sol et des gradins mobiles (dessus et dessous), poubelles à vider et une fois par an, un nettoyage complet du gymnase.

Valeur estimée hors TVA: 1 254 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: halle des sports
Brève description:

Il s'agit d'un nettoyage de la salle d'activité (sol plastique), des vestiaires (sol en carrelage), des tribunes (gradins en…

… béton).Et hors vacances scolaires, d'un nettoyage des abords de la salle (poubelles à vider et papiers à ramasser ...).

… béton).

Et hors vacances scolaires, d'un nettoyage des abords de la salle (poubelles à vider et papiers à ramasser ...).

Valeur estimée hors TVA: 501 💰
2 508 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: la Nef
Brève description:

Il s'agit d'un nettoyage total ou partiel du plateau de jeu (surface totale du plateau de 1 121,8…

… m²).L'opération consiste à enlever le sable (calib 0.02, soit pour l'intégralité du plateau environ 3 m³ de sable) qui recouvre l'aire de jeu, par balayage / aspiration. L'appareil devra être équipé d'un filtre empêchant le rejet de poussières.

… m²).

L'opération consiste à enlever le sable (calib 0.02, soit pour l'intégralité du plateau environ 3 m³ de sable) qui recouvre l'aire de jeu, par balayage / aspiration. L'appareil devra être équipé d'un filtre empêchant le rejet de poussières.

Valeur estimée hors TVA: 334 💰
6 271 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: dojo
Brève description:

Lavage et désinfection de la totalité du tatami de la salle de judo (surf. 176 m²).

Valeur estimée hors TVA: 41 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: sanitaires publics, fossiloscope et enlèvement des poubelles
Brève description:

Il s'agit de l'entretien et la maintenance de 11 groupes sanitaires répartis sur le territoire de la ville du Creusot; mais également, de l'entretien et la maintenance du fossiloscope et l'enlèvement de poubelles dans les parcs de la ville du Creusot (parc de la verrerie et parc touristique des…

… Combes).Le fossiloscope sis au parc touristique des combes dont l'entrée et la sortie sont des portes vitrées, est composé de murs béton vernis, et de sol peint. Des sas habillés de plaques d'inox, sont revêtus d'un sol de tapis en caoutchouc. A l'intérieur, les expositions sont présentées sous des vitrines avec hublots et écrans de télévisions.

… Combes).

Le fossiloscope sis au parc touristique des combes dont l'entrée et la sortie sont des portes vitrées, est composé de murs béton vernis, et de sol peint. Des sas habillés de plaques d'inox, sont revêtus d'un sol de tapis en caoutchouc. A l'intérieur, les expositions sont présentées sous des vitrines avec hublots et écrans de télévisions.

Valeur estimée hors TVA: 58 528 💰
Quantité ou étendue: Le présent marché est alloti en 12 lots.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 💰
755 500 💰
Numéro de référence: Nettoyage2012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (CMP);

Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 à 4 du code du travail;

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou équivalent formulaire DC1, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics);

Déclaration du candidat (ou équivalent formulaire DC2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une note précisant les moyens du candidat en personnel et matériel.

Éventuellement, les certificats de qualification ou tout document permettant d'apprécier les qualifications du candidat.

Les références en matière de nettoyage pour des locaux similaires, datant de moins de 3 ans.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Marchés conclu en euros. Avance forfaitaire si montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT). Possibilité d'avance facultative suivant négociation. Paiement selon les articles 87 et 91 du CMP. Délai global de paiement 30 jours. Prix révisables. Ressources propres.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché n'est pas solidaire, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire pour se conformer à la volonté du pouvoir adjudicateur.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Pour le lot nº6 "gymnase de la Croix Menée" (dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses techniques particulières) un pourcentage de 100 % des prestations devra être réalisée par des personnes en démarche d'insertion.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité du service rendu (appréciée au regard des moyens mis en oeuvre pour les prestations indiquées dans les cadres de réponses et le mémoire technique) (50)
2. montant de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service affaires juridiques et marchés publics
Adresse postale: boulevard Henri-Paul Schneider, BP 91
Téléphone: +33 385775903 📞
Fax: +33 385775999 📠
Nom: Hôtel de ville
Téléphone: +33 385775959 📞

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage2012
Informations complémentaires

Le présent marché peut être téléchargé sur le site www.e-bourgogne.fr à la référence suivante: Nettoyage2012.

Pour l'ensemble des lots, les critères relatif à la candidature sont:

Aptitude de l'entreprise à réaliser les prestations prévues au vu de ses moyens matériels, humains et financiers.

Références professionnelles en matière de nettoyage pour des locaux similaires.

Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11 et 12, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés, de la manière suivante:

Qualité du service rendu (appréciée au regard des moyens mis en oeuvre pour les prestations indiquées dans les cadres de réponses et le mémoire technique) sur 50 %.

Montant de l'offre sur 50 %.

Pour le lot 6, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés, de la manière suivante:

Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (au vu du projet social et d'insertion) sur 40 %.

Qualité du service rendu (appréciée au regard des moyens mis en oeuvre pour les prestations indiquées dans les cadres de réponses et le mémoire technique) sur 30 %.

Montant de l'offre sur 30 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure pourra faire l'objet de l'une des procédures suivantes:

Référé précontractuel: recours devra être introduit avant la signature du contrat (articles Q 551-5 du code de justice administrative); référé contractuel: le recours devra être introduit dans le délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution (articles R-551-7 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat: le recours devra être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative) et peut être assorti d'un référé suspension (article L 521-1 du code de justice administrative); recours de plein contentieux contre le contrat: le délai de recours est 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2012/S 042-068727 (2012-02-28)

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