Marché de prestations de nettoyage: gestion des déchets et propreté des résidences d'Habitat Toulouse - agences Abbal, Desbals et Récollets
Habitat Toulouse
Marché de prestations de nettoyage: gestion des déchets et propreté des résidences d'Habitat Toulouse - agences Abbal, Desbals et Récollets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-14 | Avis de marché |
| 2012-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: Mini: 1 988 000 EUR (HT).Maxi: 3 330 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Toulouse
Adresse postale: 27 rue Roquelaine
Code postal: 31069
Commune postale: Toulouse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086950
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 6-1: gestion des déchets et propreté des résidences d'Abbal Bellefontaine: Camus Nord
Brève description: Nettoyage Abbal Bellefontaine: Camus Nord.
Quantité ou étendue: Pour la durée globale du marché soit du 1.6.2012 au 31.10.2015.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: 6-4: gestion des déchets et propreté des résidences d'Abbal Bellefontaine: Titien Goya
Brève description: Nettoyage Abbal Bellefontaine: Titien Goya.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gestion des déchets et propreté des résidences d'abbal: site de Bordelongue
Brève description: Nettoyage Abbal: site de Bordelongue.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: gestion des déchets et propreté des résidences de Desbals: Gironde et Purpan
Brève description: Nettoyage Desbals: Gironde, Purpan.
Valeur estimée hors TVA: 580 000 💰
1 000 000 💰
Numéro du lot: 161
Intitulé du lot: 16-1: Gestion des déchets et propreté des résidences de récollets: sites extérieurs
Brève description: Nettoyage récollets: sites extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 💰
800 000 💰
Numéro du lot: 162
Intitulé du lot: 16-2: gestion des déchets et propreté des résidences de récollets: poudrerie
Brève description: Nettoyage récollets: poudrerie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
500 000 💰
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: O12032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tout le patrimoine d'Habitat Toulouse, 31000 Toulouse FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (35)
3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hervé Kopec
URL pour la participation: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
Nom: Habitat Toulouse
Point de contact: Mme Peltier - service marchés
Téléphone: +33 10582523170 📞
Courrier électronique: mc.peltier@habitatoulouse.fr 📧
Fax: +33 10561991288 📠
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC Montblanc - 8 rue Maurice Caunes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 10561614949 📞
Courrier électronique: dce@reprocolor31.com 📧
Fax: +33 10561614948 📠
URL des documents: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service accueil - 27 rue Roquelaine
Référence
Dates
Date de début: 2012-06-01 📅
Date de fin: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O12032
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 053-086950 (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: Mini: 1 988 000 EUR (HT).Maxi: 3 330 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Toulouse
Adresse postale: 27 rue Roquelaine
Code postal: 31069
Commune postale: Toulouse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086950
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de prestations de nettoyage: gestion des déchets et propreté des résidences d'Habitat Toulouse - agences Abbal, Desbals et Récollets.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: 6-1: gestion des déchets et propreté des résidences d'Abbal Bellefontaine: Camus Nord
Brève description: Nettoyage Abbal Bellefontaine: Camus Nord.
Quantité ou étendue: Pour la durée globale du marché soit du 1.6.2012 au 31.10.2015.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: 6-4: gestion des déchets et propreté des résidences d'Abbal Bellefontaine: Titien Goya
Brève description: Nettoyage Abbal Bellefontaine: Titien Goya.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gestion des déchets et propreté des résidences d'abbal: site de Bordelongue
Brève description: Nettoyage Abbal: site de Bordelongue.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
600 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: gestion des déchets et propreté des résidences de Desbals: Gironde et Purpan
Brève description: Nettoyage Desbals: Gironde, Purpan.
Valeur estimée hors TVA: 580 000 💰
1 000 000 💰
Numéro du lot: 161
Intitulé du lot: 16-1: Gestion des déchets et propreté des résidences de récollets: sites extérieurs
Brève description: Nettoyage récollets: sites extérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 💰
800 000 💰
Numéro du lot: 162
Intitulé du lot: 16-2: gestion des déchets et propreté des résidences de récollets: poudrerie
Brève description: Nettoyage récollets: poudrerie.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
500 000 💰
Quantité ou étendue:
Mini: 1 988 000 EUR (HT).
Maxi: 3 330 000 EUR (HT).
Le marché peut être reconduit pour une période de 2 ans sans que ce délai puisse excéder le 31.10.2015.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: O12032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tout le patrimoine d'Habitat Toulouse, 31000 Toulouse FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 (ou équivalence) pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant).
Situation économique et financière: DC2 (ou équivalence).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée (soit du 1.6.2012 au 31.10.2015) est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le marché comporte une clause d'insertion.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (35)
3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Hervé Kopec
URL pour la participation: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
Nom: Habitat Toulouse
Point de contact: Mme Peltier - service marchés
Téléphone: +33 10582523170 📞
Courrier électronique: mc.peltier@habitatoulouse.fr 📧
Fax: +33 10561991288 📠
Nom: Reprocolor
Adresse postale: ZAC Montblanc - 8 rue Maurice Caunes
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 10561614949 📞
Courrier électronique: dce@reprocolor31.com 📧
Fax: +33 10561614948 📠
URL des documents: http://habitatoulouse.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service accueil - 27 rue Roquelaine
Référence
Dates
Date de début: 2012-06-01 📅
Date de fin: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: O12032
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186722
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086950
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tout le patrimoine d'habitat Toulouse, 31000 Toulouse, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-30 📅
Nom: Aj Net
Adresse postale: 4 avenue de la Saudrune
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bellefontaine services
Adresse postale: 19 Cheminement Francisco de Goya
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
3️⃣
Pays: Afghanistan 🇦🇫
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 113-186722 (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186722
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086950
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Annonce no251, BOAMP 55 B du 17.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tout le patrimoine d'habitat Toulouse, 31000 Toulouse, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-30 📅
Nom: Aj Net
Adresse postale: 4 avenue de la Saudrune
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Bellefontaine services
Adresse postale: 19 Cheminement Francisco de Goya
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
3️⃣
Pays: Afghanistan 🇦🇫
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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