Marché de prestation de nettoyage des sites de la Cinémathèque française

Cinémathèque française

Les prestations concernent le nettoyage des locaux et des vitreries sur les sites de la Cinémathèque française, se trouvant à Paris et en région parisienne.
Le marché comporte une part forfaitaire correspondant aux prestations à caractère permanent, traitées à prix forfaitaire telles qu'elles sont définies dans le CCTP et une part à commandes correspondant aux prestations à caractère non permanent, telles qu'elles sont définies dans le CCTP.
Les modalités administratives et techniques d’exécution du marché sont fixées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) communs à l’ensemble des lots et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France Claire
• Stem Propreté

Qui ?

• Cinémathèque française

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-05	Avis de marché
2012-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Pour le lot 1, il s'agit de nettoyer les locaux des sites de la Cinémathèque française en ile de France, à savoir, son siège et son espace musée à Paris (11 035 m²), ses réserves à Paris (1 071,54 m²), son autre site administratif à Montigny-le-Bretonneux (1 584,73 m²).Pour le lot 2, il s'agit de nettoyer les vitreries des sites de la Cinémathèque française en ile de France, à savoir, son siège et son espace musée à Paris (2 581,20 m²), ses autres sites administratifs à Montigny-le-Bretonneux (34,70 m²) et à Paris (23,54 m²).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cinémathèque française
Adresse postale: 51 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cinematheque.fr 🌏
Courrier électronique: l.benmaza@cinematheque.fr 📧
Téléphone: +33 171193415 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284740
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

1) Les variantes ne sont pas autorisées; 2) La date de commencement des prestations est le 1er janvier 2013; 3) Les candidats sont invités à procéder, avant la remise des plis, à une visite du site. Pour ce faire, nous vous remercions de contacter Madame Nadine Felgueiras à l’adresse suivante: n.felgueiras@cinematheque.fr. La visite est obligatoire, un registre sera tenu par la Cinémathèque française; 4) Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr; 5) Les candidats peuvent remettre une réponse électronique certifiées électroniquement via le site www.marches-publics.gouv.fr;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent le nettoyage des locaux et des vitreries sur les sites de la Cinémathèque française, se trouvant à Paris et en région parisienne.

Le marché comporte une part forfaitaire correspondant aux prestations à caractère permanent, traitées à prix forfaitaire telles qu'elles sont définies dans le CCTP et une part à commandes correspondant aux prestations à caractère non permanent, telles qu'elles sont définies dans le CCTP.

Les modalités administratives et techniques d’exécution du marché sont fixées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) communs à l’ensemble des lots et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chacun des lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux des sites de la Cinémathèque française,
Brève description:

… m²).Pour le lot 2, il s'agit de nettoyer les vitreries des sites de la Cinémathèque française en ile de France, à savoir, son siège et son espace musée à Paris (2 581,20 m²), ses autres sites administratifs à Montigny-le-Bretonneux (34,70 m²) et à Paris (23,54 m²).

… m²).

Pour le lot 2, il s'agit de nettoyer les vitreries des sites de la Cinémathèque française en ile de France, à savoir, son siège et son espace musée à Paris (2 581,20 m²), ses autres sites administratifs à Montigny-le-Bretonneux (34,70 m²) et à Paris (23,54 m²).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des vitreries des sites de la Cinémathèque française
Quantité ou étendue:

Durée de l'accord: 48 jours
Numéro de référence: M651-1-2/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations sont réalisées dans les bâtiments de la Cinémathèque française situés au 51 rue de Bercy - 75012 Paris, au 40 avenue des Terroirs – 75012 Paris, 1 avenue du fort de Saint Cyr – 78180 Montigny le Bretonneux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Lettre de candidature (imprimé DC1); 2) déclaration du candidat (imprimé DC2); 3) Le cas échéant, la déclaration de sous traitance (imprimé DC4).

Ces documents doivent être dûment complétés dans chacune de leurs rubriques et signés par un représentant du candidat habilité à l'engager. Les imprimés peuvent être téléchargés sur le site des marchés de la cinémathèque a www.marches-publics.gouv.fr.

Situation économique et financière:

Les chiffres d’affaires annuels des 3 dernières années (en cas d’exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis). Dans le cas où une société souhaite répondre à plusieurs lots, les niveaux minimum (chiffre d'affaires) exigés pour chacun des lots candidatés seront cumulés. Dans le cas où une société souhaite répondre à plusieurs lots, si le montant cumulés des chiffres d'affaires minimums excède la capacité financière du candidat, il lui sera demandé d'indiquer les lots pour lesquels il souhaite maintenir sa candidature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1: chiffre d'affaires moyen minimal de 1 200 000 EUR annuel.

Lot 2: chiffre d'affaires moyen minimal de 200 000 EUR annuel.

Capacité technique et professionnelle:

1) L’effectif de la société et une présentation des moyens techniques (équipements et matériels).

2) La liste des références pour des prestations similaires (nettoyage multi sites et ERP) des trois dernières années, avec l’année, le montant et les coordonnées du donneur d’ordre.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché et les bons de commande qui en découlent ne donnent pas lieu au versement d’une avance.

Le règlement des comptes se fera par virement bancaire dans un délai maximum de 45 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Le financement du marché est sur le budget de la Cinémathèque française. Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats se portant ensemble candidats au marché sont groupés solidaires ou conjoints.

L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour le même marché.

Il est interdit au candidat de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement.

Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Il sera fait application de la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1er juillet 1994 et de l'accord du 29 mars 1990 fixant les conditions d'une garantie d'emploi et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de prestataire (ancienne annexe VII).

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Moyens humains et organisation mis en place pour la prestation (30)
3. Méthodologie proposée (démarche qualité et politique de gestion du personnel etc..) (30)
4. o Des moyens matériels et des produits mis en place pour la prestation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Leïla Benmaza
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M651-1-2/2012
Informations complémentaires

Pour ce faire, nous vous remercions de contacter Madame Nadine Felgueiras à l’adresse suivante: n.felgueiras@cinematheque.fr. La visite est obligatoire, un registre sera tenu par la Cinémathèque française; 4) Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr; 5) Les candidats peuvent remettre une réponse électronique certifiées électroniquement via le site www.marches-publics.gouv.fr;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.caparis. justice.fr/inc_alias/contact.php?contact=ca-paris 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 172-284740 (2012-09-05)

Avis d'attribution de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 110 033,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384643
Se réfère à l'avis: 2012/S 172-284740
Numéro JO-S: 234

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Nom: STEM Propreté
Adresse postale: 4 rue de Viorme - BP 67
Commune postale: Verrière les Buissons
Code postal: 91371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: France Claire
Adresse postale: 88/90 avenue Lénine
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 01
Adresse Internet: http://www.caparis.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris cedex 01
Source: OJS 2012/S 234-384643 (2012-12-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)