Marche de nettoyage des locaux occupes par les services de la CPAM du Var avec obligation de resultats
CPAM du Var
Marche de nettoyage des locaux occupes par les services de la CPAM du Var avec obligation de resultats:
Le marche est reparti en neuf lots:
— lot n° 1: locaux SIS à Brignoles,
— lot n° 2: locaux SIS à la Valette-du-Var,
— lot n° 3: locaux SIS à Draguignan,
— lot n° 4: locaux SIS à Toulon,
— lot n° 5: locaux SIS à Hyères,
— lot n° 6: locaux SIS à la Seyne-sur-Mer,
— lot n° 7: locaux SIS à Fréjus,
— lot n° 8: locaux informatiques,
— lot n° 9: locaux archives.
Les entreprises proposeront des produits de nettoyage et d'entretien des locaux les plus respectueux de l'environnement.
Le marché sera passé pour une durée d'un an à compter du 1.7.2012, et pourra être reconduit par période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 5 années.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-21 | Avis de marché |
| 2012-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Var
Adresse postale: secrétariat de direction - 11ème étage Nord - porte no11.06 rue Emile Ollivier
Code postal: 83082
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Courrier électronique: sd@cpam-toulon.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 494468874 📞
Fax: +33 494468800 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date limite de soumission: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-060122
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Locaux SIS à Brignoles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Locaux SIS à la Valette-du-Var.
Numéro du lot: 3
Brève description: Locaux SIS à Draguignan.
Numéro du lot: 4
Brève description: Locaux SIS à Toulon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Locaux SIS à Hyères.
Numéro du lot: 6
Brève description: Locaux SIS à La Seyne-sur-Mer.
Numéro du lot: 7
Brève description: Locaux SIS à Fréjus.
Numéro du lot: 8
Brève description: Locaux informatiques.
Numéro du lot: 9
Brève description: Locaux archives.
Numéro de référence: AOO2012NET001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de gestion administrative (FNGA).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation: 5/10
2. Qualité de l'organisation et de la formation: 3/10
3. Moyens proposés: 1/10
4. Cohérence des prix compte tenu des moyens proposés: 1/10
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Var
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPAM du Var
Adresse postale: rue Emile Ollivier
Commune postale: Toulon
Point de contact: M. Zaragoza
Téléphone: +33 494468910 📞
Courrier électronique: paul.zaragoza@cpam-toulon.cnamts.fr 📧
Fax: +33 494468905 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2012NET001
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029529 📞
Fax: +33 899023386 📠
Source: OJS 2012/S 037-060122 (2012-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Var
Adresse postale: secrétariat de direction - 11ème étage Nord - porte no11.06 rue Emile Ollivier
Code postal: 83082
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Courrier électronique: sd@cpam-toulon.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 494468874 📞
Fax: +33 494468800 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date limite de soumission: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-060122
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marche de nettoyage des locaux occupes par les services de la CPAM du Var avec obligation de resultats:
Le marche est reparti en neuf lots:
— lot n° 1: locaux SIS à Brignoles,
— lot n° 2: locaux SIS à la Valette-du-Var,
— lot n° 3: locaux SIS à Draguignan,
— lot n° 4: locaux SIS à Toulon,
— lot n° 5: locaux SIS à Hyères,
— lot n° 6: locaux SIS à la Seyne-sur-Mer,
— lot n° 7: locaux SIS à Fréjus,
— lot n° 8: locaux informatiques,
— lot n° 9: locaux archives.
Les entreprises proposeront des produits de nettoyage et d'entretien des locaux les plus respectueux de l'environnement.
Le marché sera passé pour une durée d'un an à compter du 1.7.2012, et pourra être reconduit par période de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 5 années.
Brève description: Locaux SIS à Brignoles.
Numéro du lot: 2
Brève description: Locaux SIS à la Valette-du-Var.
Numéro du lot: 3
Brève description: Locaux SIS à Draguignan.
Numéro du lot: 4
Brève description: Locaux SIS à Toulon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Locaux SIS à Hyères.
Numéro du lot: 6
Brève description: Locaux SIS à La Seyne-sur-Mer.
Numéro du lot: 7
Brève description: Locaux SIS à Fréjus.
Numéro du lot: 8
Brève description: Locaux informatiques.
Numéro du lot: 9
Brève description: Locaux archives.
Numéro de référence: AOO2012NET001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les documents relatifs à la nature et aux conditions générales d'exploitation de l'entreprise, à ses moyens techniques, à ses références, aux pouvoirs de la personne habilitée pour s'engager,
— en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics le candidat devra produire une attestation sur l'honneur justifiant qu'il ne fait l'objet d'aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics et accords-cadres conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation de la citoyenneté des personnes handicapées.
Afficher plus
Pour ces justifications, le candidat est invité à utiliser les documents suivants: DC1, DC2 qu'il peut obtenir en consultant le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— en application de l'article 46 du code des marchés publics, le candidat auquel il sera envisagé d'attribuer le marché devra produire les documents prévus aux articles L8222-1 et D8222-5 ou D8222-7 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Afficher plus
Ce mémoire comportera notamment les points ci-après:
— l'organigramme de l'entreprise,
— l'organisation de l'exécution des prestations incluant les horaires d'intervention,
— la qualification du personnel,
— le plan de formation et le budget prévisionnel pour le personnel sur site,
— le type de produits prévus répondant aux exigences du référentiel de l'éco label européen ou équivalent,
— le contrôle qualité interne, l'analyse des dysfonctionnements et les procédures de mesures correctives,
— les effectifs proposés pour la réalisation des prestations (annexe 3 de l'acte d'engagement),
— le nombre d'heures prévisionnel (annexe 3 de l'acte d'engagement),
— les moyens proposés (annexe 4 de l'acte d'engagement),
— une démarche de récupération des papiers qui s'appuie sur le développement durable qui devra comporter au minimum une collecte quotidienne spécifique des papiers de bureautique. Le cheminement de ces déchets jusqu'à leur recyclage devra être précisé,
Afficher plus
— les certificats de qualification dans le cadre de ses prestations délivrés par les organismes habilités tel que Qualipropre,
— les attestations d'assurance en cours de validité,
— la liste des références d'exploitation en cours,
— le bilan de formation des 3 dernières années,
— le certificat de visite obligatoire du site (annexe 5 de l'acte d'engagement).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de gestion administrative (FNGA).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation: 5/10
2. Qualité de l'organisation et de la formation: 3/10
3. Moyens proposés: 1/10
4. Cohérence des prix compte tenu des moyens proposés: 1/10
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Var
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Nom: CPAM du Var
Adresse postale: rue Emile Ollivier
Commune postale: Toulon
Point de contact: M. Zaragoza
Téléphone: +33 494468910 📞
Courrier électronique: paul.zaragoza@cpam-toulon.cnamts.fr 📧
Fax: +33 494468905 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO2012NET001
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029529 📞
Fax: +33 899023386 📠
Source: OJS 2012/S 037-060122 (2012-02-21)
Avis d'attribution de marché (2012-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 213 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: secrétariat de direction - 11ème étage Nord - porte no 11, 06 rue Emile Ollivier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256786
Se réfère à l'avis: 2012/S 37-060122
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité de l'organisation et de la formation:3/10
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Tfn
Adresse postale: 1050 route de la Mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Vixis
Adresse postale: Center Azur 139 chemin des Vernedes
Commune postale: Puget sur Argens
Code postal: 83480
8️⃣
9️⃣
Adresse postale: Center Azur, 139 chemin des Vernedes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
7
5
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran Cedex 06
Commune postale: Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 213 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: secrétariat de direction - 11ème étage Nord - porte no 11, 06 rue Emile Ollivier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256786
Se réfère à l'avis: 2012/S 37-060122
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Annonce no 315, BOAMP 39 B du 24.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité de l'organisation et de la formation:3/10
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Tfn
Adresse postale: 1050 route de la Mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Vixis
Adresse postale: Center Azur 139 chemin des Vernedes
Commune postale: Puget sur Argens
Code postal: 83480
8️⃣
9️⃣
Adresse postale: Center Azur, 139 chemin des Vernedes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
7
5
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie du Var
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran Cedex 06
Commune postale: Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours pour les obligations de publicité, la mise en concurrence et la passation des marchés et service auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus:
Source: OJS 2012/S 154-256786 (2012-08-08)
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