Marché de matériels et fournitures informatiques pour la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue et le CCAS de l'Isle-sur-la-Sorgue
Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Marché de matériels et fournitures informatiques:
— consommables et petit matériel,
— imprimantes, ecrans et micro-ordinateurs,
— classes informatiques mobiles.
Le délai de réception des offres était de 2012-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel informatique › Matériel informatique divers
- • Ordinateurs personnels › Ordinateur de bureau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: rue Carnot, BP 50038
Code postal: 84801
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Contact
Adresse Internet: http://synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: g.grall@mairie-islesurlasorgue.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126635
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: consommables et petit matériel informatique
Brève description: Achat de consommables et petit matériel informatique.
Quantité ou étendue: Montant maxi annuel HT pour la Ville 30 000 EUR montant maxi annuel HT pour le CCAS 3 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: imprimantes, écrans et micro ordinateur
Brève description: Achat d'imprimantes, écrans et micor ordinateurs.
Quantité ou étendue: Montant maxi annuel HT pour la Ville 45 000 EUR montant maxi annuel HT pour le CCAS 6 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: classes informatiques mobiles
Brève description: Achat de classes informatiques mobiles pour les écoles de la commune.
Quantité ou étendue: Montant maxi annuel HT pour la Ville 80 000 EUR montant maxi annuel HT pour le CCAS sans objet.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO12-004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de la commune et budget principal du CCAS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 387 avenue N Bonaparte
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Contact
Point de contact: M. Grall Gilles
Adresse du profil d'acheteur: http://synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12-004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 66273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 077-126635 (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Montant HT annuel maximum pour:Lot 1: 30 000 HT pour ville et 3 000 HT pour CCAS.Lot 2: 45 000 HT pour ville et 6 000 HT pour CCAS.Lot 3: 80 000 HT pour ville et sans objet pour CCAS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: rue Carnot, BP 50038
Code postal: 84801
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Contact
Adresse Internet: http://synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: g.grall@mairie-islesurlasorgue.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126635
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire sur notre plate-forme de dématérialisation:
http://islesurlasorgue.synapse-entreprises.com
— pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de SYNAPSE Entreprises: tel: +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au service de la commande publique de la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de matériels et fournitures informatiques:
— consommables et petit matériel,
— imprimantes, ecrans et micro-ordinateurs,
— classes informatiques mobiles.
Intitulé du lot: consommables et petit matériel informatique
Brève description: Achat de consommables et petit matériel informatique.
Quantité ou étendue: Montant maxi annuel HT pour la Ville 30 000 EUR montant maxi annuel HT pour le CCAS 3 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: imprimantes, écrans et micro ordinateur
Brève description: Achat d'imprimantes, écrans et micor ordinateurs.
Quantité ou étendue: Montant maxi annuel HT pour la Ville 45 000 EUR montant maxi annuel HT pour le CCAS 6 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: classes informatiques mobiles
Brève description: Achat de classes informatiques mobiles pour les écoles de la commune.
Quantité ou étendue: Montant maxi annuel HT pour la Ville 80 000 EUR montant maxi annuel HT pour le CCAS sans objet.
Montant HT annuel maximum pour:
Lot 1: 30 000 HT pour ville et 3 000 HT pour CCAS.
Lot 2: 45 000 HT pour ville et 6 000 HT pour CCAS.
Lot 3: 80 000 HT pour ville et sans objet pour CCAS.
Numéro de référence: AO12-004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1), la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2).
Situation économique et financière:
— Un état annuel des certificats reçus (NOTI2) ou une attestation sur l'honneur que le candidat satisfait aux obligations sociales et fiscales des administrations ou les attestations fiscales et sociales des administrations.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures (pour le lot 3: références clients où à déjà été installé un système similaire) au cours des 3 dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (arrêté du 28.8.2006).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de la commune et budget principal du CCAS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire: en application des disposition de l'article 12-1-2 du CCAG FCS le groupement solidaire sera détenteur d'un compte unique, géré par le mandataire du groupement.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne responsable du marché tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Dispositions de l'article 14 du code des marchés publics et plus particulièrement en matière de clauses environnementales.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 387 avenue N Bonaparte
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Contact
Point de contact: M. Grall Gilles
Adresse du profil d'acheteur: http://synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12-004
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire sur notre plate-forme de dématérialisation:
— pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de SYNAPSE Entreprises: tel: +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite au service de la commande publique de la commune de l'Isle-sur-la-Sorgue.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 66273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative:
— référé pré contractuel: à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché,
— référé suspension: à introduire avant la signature du marché,
— référé contractuel: au plus tard le 31è jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction (recours Tropic): à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché),
— recours en excès de pouvoir contre les actes détachables préalables à la conclusion d'un contrat: à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
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