Marché de maintenance se rapportant à l''exploitation (conduite et entretien) et dépannage des installations de chauffage collectif avec production d'eau chaude sanitaire
Mindef/SGA/DCSID/DRG IDF
Marché de maintenance se rapportant à l':
Exploitation (conduite et entretien) et dépannage des installations de chauffage collectif avec production d'eau chaude sanitaire.
Le délai de réception des offres était de 2013-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/sga/dcsid/drg idf
Adresse postale: etablissement du service d'infrastructure de la defense "Ile-De-France", 8 avenue du président Kennedy, BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marie-therese.baret-begin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139213144 📞
Fax: +33 139212830 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-06 📅
Date limite de soumission: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2012-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 237-390564
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Paris, Saint Denis, Kremlin bicêtre et Fontenay sous bois, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Baret-Begin
chef de la section achats maintenance
Courrier électronique: aurelie.rousseau@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint- Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Etablissement du service d'infrastructure de la defense Ile de France
Adresse postale: cellule contentieux, 8 avenue du président Kennedy, BP 40202
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78102
Téléphone: +33 139212740 📞
Fax: +33 139212830 📠
Source: OJS 2012/S 237-390564 (2012-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec un mini et maxi en valeur.Les montants mini et maxi de la partie unitaire par année des prestations sont les suivants.— montant mini: 60 000 euros Ht/An,— Montant maxi: 240 000 euros Ht/An.Le présent marché est un marché avec obligation de résultats.Réalisations des opérations de maintenance de niveau 1 à 4, telles que définies dans la catégorie des marchés de service 32.01 chauffage et climatisation, réservoirs et citernes.Sur les sites suivants:— Fort Neuf de Vincennes - 75012 Paris,— EOAP Gley -75017 Paris,— Fort de l'est - 93200 Saint Denis,— Fort du Kremlin-Bicêtre - 94270 Le Kremlin-Bicêtre,— BCC Mortier - 75020 Paris,— Caserne de Lourcine (bât 003) - 75013 Paris,— Fort de Nogent - 94120 Fontenay s/s Bois,— Ecole Militaire - 75007 Paris,— Hôtel national des invalides, 75007 Paris.Le marché est prévu à prix mixte et actualisable.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/sga/dcsid/drg idf
Adresse postale: etablissement du service d'infrastructure de la defense "Ile-De-France", 8 avenue du président Kennedy, BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marie-therese.baret-begin@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139213144 📞
Fax: +33 139212830 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-06 📅
Date limite de soumission: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2012-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 237-390564
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
— Le marché est prévu à prix mixte et actualisable réparti de la manière suivante.
Les prestations rémunérées par un prix forfaitaire:
— les prestations ayant trait à la phase de démarrage du marché,
— la maintenance préventive quel que soit le coût unitaire de l'ensemble technique homogène (Eth) ou la durée de la main d'oeuvre homogène (Moh) nécessaire à la réalisation de la prestation,
— la maintenance corrective pour laquelle le coût unitaire de l'ensemble technique homogène (Eth) est inférieur ou égal à 400 EUR, 600 EUR ou 800 EUR hors taxes suivant le choix du RPA parmi les offres du titulaire, appelé seuil au forfait,
— la maintenance corrective pour laquelle la durée de la main d'oeuvre homogène (Moh) nécessaire à la réalisation de la prestation est inférieure ou égale à 4:00,
— l'assistance technique lors des opérations d'investissement impactant les installations supportées par le titulaire,
— les prestations ayant trait à la phase de fin de marché (F3).
Les prestations rémunérées par des prix unitaires:
— la maintenance corrective pour laquelle le coût unitaire de l'ensemble technique homogène (Eth) est supérieur à 400 EUR, 600 EUR ou 800 EUR hors taxes suivant le choix du RPA parmi les offres du titulaire appelé au seuil au forfait. Seuls les éléments dont l'eth dépasse le forfait feront l'objet d'une rémunération complémentaire,
— le DCE peut être retiré en ligne sur le site www.marches-publics.gouv.fr. ".
Pour obtenir les renseignements d'importance secondaire qui ne nécessiteraient pas une réponse écrite, les candidats pourront téléphoner aux coordonnées ci-dessous:
— renseignements d'ordre technique: tél: +33 141933709 et au +33 141932870 (USID Paris),
— renseignements d'ordre administratif: tél: +33 141933765 (USID Paris).
Les visites sont fortement conseillées.
Les entreprises devront prendre rendez-vous avec.
M. Denoyelle
Téléphone: +33 141933709, +33 688010264 ou au +33 141932870, +33 631148745.
Les prestations se déroulant sur plusieurs sites, les candidats devront prévoir une à deux journées et prévenir sept jours à l'avance pour obtenir les autorisations d'accès.
Les offres seront transmises, soit sous forme dématérialisée sur le site www.marches-publics.gouv.fr, soit sous pli cacheté.
— les offres devront être remises, contre récépissé, avant les date et heure limites indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et du présent avis,
— si elles sont envoyées par la poste, elles seront adressées par pli recommandé avec avis de réception postal, et devront parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites indiquées. La section achats maintenance de l'établisement du service de l'infrastructure de la défense d'ile de France est ouverte du lundi au jeudi: de 8:30 à 11:30 - 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 16:00,
— soit les offres sont transmises par voie électronique sur le site de la plateforme des achats de l'etat (Place) à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maintenance se rapportant à l':
Exploitation (conduite et entretien) et dépannage des installations de chauffage collectif avec production d'eau chaude sanitaire.
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec un mini et maxi en valeur.
Les montants mini et maxi de la partie unitaire par année des prestations sont les suivants.
— montant mini: 60 000 euros Ht/An,
— Montant maxi: 240 000 euros Ht/An.
Le présent marché est un marché avec obligation de résultats.
Réalisations des opérations de maintenance de niveau 1 à 4, telles que définies dans la catégorie des marchés de service 32.01 chauffage et climatisation, réservoirs et citernes.
Sur les sites suivants:
— Fort Neuf de Vincennes - 75012 Paris,
— EOAP Gley -75017 Paris,
— Fort de l'est - 93200 Saint Denis,
— Fort du Kremlin-Bicêtre - 94270 Le Kremlin-Bicêtre,
— BCC Mortier - 75020 Paris,
— Caserne de Lourcine (bât 003) - 75013 Paris,
— Fort de Nogent - 94120 Fontenay s/s Bois,
— Ecole Militaire - 75007 Paris,
— Hôtel national des invalides, 75007 Paris.
Le marché est prévu à prix mixte et actualisable.
L'option est constituée par la reconduction éventuelle du marché chaque année. La reconduction pourra par conséquent intervenir au maximum trois fois,
Sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) années.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Paris, Saint Denis, Kremlin bicêtre et Fontenay sous bois, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats fourniront:
— la lettre de candidature DC1 et la déclaration du candidat (DC2),
— les certificats prévus à l'article 44 du code des marchés publics.
Les entreprises candidates produiront:
Les certificats de qualification suivants:
— qualibat 51 21: maintenance, entretien, dépannage d'appareils de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage ou références équivalentes présentées sous la forme d'une liste de réalisation de travaux effectuées depuis les 03 dernières années et accompagnées obligatoirement d'attestations de bonne exécution émanant de tiers indépendants,
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— qualibat 55 33: exploitation sans garantie totale d'installations de toute importance, technicité supérieure) ou références équivalentes présentées sous la forme d'une liste de réalisation de travaux effectuées depuis les 03 dernières années et accompagnées obligatoirement d'attestations de bonne exécution émanant de tiers indépendants,
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— potentiel en personnels de l'entreprise,
— potentiel en matériels de l'entreprise.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est prévu à prix mixte et actualisable.
Le mode de règlement est le virement. Le délai de paiement est de trente jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le financement est assuré par les crédits d'infrastructure du ministère de la Défense.
Les candidats pourront soumissionner pour l'ensemble du marché sous la forme juridique de leur choix.
Néanmoins, en cas de groupement conjoint:
Les entreprises candidates désigneront un mandataire commun. Chaque co-traitant exécute une ou plusieurs interventions et le mandataire du groupement assure la coordination. Chaque entrepreneur du groupement peut être un seul entrepreneur ou un groupement d'entrepreneurs solidaires.
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Le mandataire devra être solidaire de ses co-traitants pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur en ce qui concerne l'exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Baret-Begin
chef de la section achats maintenance
Courrier électronique: aurelie.rousseau@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— Le marché est prévu à prix mixte et actualisable réparti de la manière suivante.
Les prestations rémunérées par un prix forfaitaire:
— les prestations ayant trait à la phase de démarrage du marché,
— la maintenance préventive quel que soit le coût unitaire de l'ensemble technique homogène (Eth) ou la durée de la main d'oeuvre homogène (Moh) nécessaire à la réalisation de la prestation,
— la maintenance corrective pour laquelle…
… le coût unitaire de l'ensemble technique homogène (Eth) est inférieur ou égal à 400 EUR, 600 EUR ou 800 EUR hors taxes suivant le choix du RPA parmi les offres du titulaire, appelé seuil au forfait,
… la durée de la main d'oeuvre homogène (Moh) nécessaire à la réalisation de la prestation est inférieure ou égale à 4:00,
— l'assistance technique lors des opérations d'investissement impactant les installations supportées par le titulaire,
— les prestations ayant trait à la phase de fin de marché (F3).
Les prestations rémunérées par des prix unitaires:
— la maintenance corrective pour laquelle le coût unitaire de l'ensemble technique homogène (Eth) est supérieur à 400 EUR, 600 EUR ou 800 EUR hors taxes suivant le choix du RPA parmi les offres du titulaire appelé au seuil au forfait. Seuls les éléments dont l'eth dépasse le forfait feront l'objet d'une rémunération complémentaire,
Afficher plus
— le DCE peut être retiré en ligne sur le site www.marches-publics.gouv.fr. ".
Pour obtenir les renseignements d'importance secondaire qui ne nécessiteraient pas une réponse écrite, les candidats pourront téléphoner aux coordonnées ci-dessous:
— renseignements d'ordre technique: tél: +33 141933709 et au +33 141932870 (USID Paris),
— renseignements d'ordre administratif: tél: +33 141933765 (USID Paris).
Les visites sont fortement conseillées.
Les entreprises devront prendre rendez-vous avec.
M. Denoyelle
Téléphone: +33 141933709, +33 688010264 ou au +33 141932870, +33 631148745.
Les prestations se déroulant sur plusieurs sites, les candidats devront prévoir une à deux journées et prévenir sept jours à l'avance pour obtenir les autorisations d'accès.
Les offres seront transmises, soit sous forme dématérialisée sur le site www.marches-publics.gouv.fr, soit sous pli cacheté.
— les offres devront être remises, contre récépissé, avant les date et heure limites indiquées sur la page de garde du règlement de consultation et du présent avis,
— si elles sont envoyées par la poste, elles seront adressées par pli recommandé avec avis de réception postal, et devront parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites indiquées. La section achats maintenance de l'établisement du service de l'infrastructure de la défense d'ile de France est ouverte du lundi au jeudi: de 8:30 à 11:30 - 13:30 à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 16:00,
Afficher plus
— soit les offres sont transmises par voie électronique sur le site de la plateforme des achats de l'etat (Place) à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint- Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Etablissement du service d'infrastructure de la defense Ile de France
Adresse postale: cellule contentieux, 8 avenue du président Kennedy, BP 40202
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78102
Téléphone: +33 139212740 📞
Fax: +33 139212830 📠
Source: OJS 2012/S 237-390564 (2012-12-06)
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