Marché de location longue durée de véhicules pour les besoins de Caen Habitat

Caen Habitat

Marché de location longue durée de véhicules pour les besoins de Caen Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caen Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-06	Avis de marché
2013-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille - BP 15227
Code postal: 14052
Commune postale: Caen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 215-354855
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Commande du DCE sous forme papier ou retrait Caen Habitat - service des marchés - 1 place Jean Nouzille - BP 15227 - 14052 Caen Cedex 4, FRANCE - sg.marches@caenhabitat.fr ou téléchargement sur http: //www.pa-caenhabitat.fr. Justificatifs de capacités: 1.lettre de candidature (imprimé Dc1); 2.déclaration du candidat (imprimé Dc2) comportant les références similaires avec nom des donneurs d'ordres publics ou privés, et la nature et le montant des prestations); 3.si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Renseignements:Administratifs: tél. +33 231275012, fax +33 231279854. Courriel: sg.marches@caenhabitat.fr. Techniques: D. Lebouteiller, dominique.lebouteiller@caenhabitat.fr ou Y. Varee yannick.varee@caenhabitat.fr, tél. +33 231275005, fax +33 231279855. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de location longue durée de véhicules pour les besoins de Caen Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location de 13 à 18 véhicules particuliers 3 portes 4 cv avec option 1: boite automatique pour 1 véhicule et option 2: reprise de 20 véhicules.

Numéro du lot: 2
Brève description: Location de 1 véhicule particulier 5 portes mini 5 cv.
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de 1 véhicule utilitaire L1 H2 - option 1: reprise 1 utilitaire.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Location de 1 à 4 véhicules électriques - option 1: fermeture centralisée - option 2: vitres électriques et option 3: autoradio.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Options générales lots 1 à 4: véhicule de remplacement + chiffrage assurance tous risques.

Durée de l'accord: 60 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres, avance et paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise séparée ou groupement d'entreprises conjoints ou solidaires avec mandataire commun.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Informations complémentaires

Justificatifs de capacités:

1.lettre de candidature (imprimé Dc1);

2.déclaration du candidat (imprimé Dc2) comportant les références similaires avec nom des donneurs d'ordres publics ou privés, et la nature et le montant des prestations);

3.si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Renseignements:Administratifs: tél. +33 231275012, fax +33 231279854.

Courriel: sg.marches@caenhabitat.fr.

Techniques: D. Lebouteiller, dominique.lebouteiller@caenhabitat.fr ou Y. Varee yannick.varee@caenhabitat.fr, tél. +33 231275005, fax +33 231279855.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc - BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du CJA). Référé contractuel: dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction: délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution.

Source: OJS 2012/S 215-354855 (2012-11-06)

Avis d'attribution de marché (2013-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 508,58 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille, BP 15227

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-26 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-141226
Se réfère à l'avis: 2012/S 215-354855
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les montant indiqués sont fixés au devis quantitatif Estimatif pour 5 ans (T.T.C.).Les lots 1 et 2 ont été retenus avec l'option véhicule de remplacement. Le lot 3 a été retenu avec l'option véhicule de remplacement et la reprise du véhicule actuel. Il a été décidé de déclarer sans suite le lot 4 - Location de 1 à 4 véhicules électriques - option 1 : fermeture centralisée - option 2 : vitres électriques et option 3 : autoradio. Annonce no181, B.O.A.M.P. 216 B du 8 novembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 avril 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-05 📅
Nom: citroen / compagnie pour la location véhicules
Commune postale: caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-23 📅
Nom: renault / diac location
Commune postale: hérouville saint clair
Code postal: 14200

3️⃣
Nom: citroen / compagnie location véhicules

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions (art L551-1 du Cja).Référé Contractuel : dans le délai de 31 jours suivant l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du Cja).Recours de pleine juridiction : délai de deux mois suivant l'avis d'attribution

Source: OJS 2013/S 084-141226 (2013-04-26)

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