Marché de fournitures de produits nécessaires a l'entretien du patrimoine et au fonctionnement des services de l'OPH de Calais - lots quincaillerie/serrurerie - peinture/enduits - éclairage - électricité

OPH de Calais

Marché de fourniture de produits nécessaires a l'entretien du patrimoine et au fonctionnement des services de l'OPH de Calais - lots quincaillerie / serrurerie - peinture / enduits - éclairage - électricité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bati Peintre

Qui ?

• OPH de Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Matériaux de surfaçage routier › Enduit superficiel
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Quincaillerie › Serrurerie
• Éclairage extérieur › Systèmes d'éclairage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-08	Avis de marché
2012-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.Les variantes sont autorisées, conformément au règlement de consultation.Marchés à bons de commande, sans mini et maxi et un opérateur économique.Durée du marché ou délai d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an, sans que le délai global ne puisse excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Calais
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie - BP 128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://oph-calais.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@ophlm-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321177166 📞
Fax: +33 321177179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-078926
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

L'avis concerne un marché ordonnance. Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents: 18.4.2012. Dossier de consultation gratuit. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse internet suivante: http://oph-calais.marcoweb.fr. Conformément à la législation française, l’ouverture des offres n’est pas publique. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d’autres moyens permettant d’en garantir la confidentialité et la date de réception les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l’ouverture des plis. Les candidats sont informés que l’attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Adresse pour renseignements d'ordre technique: OPH de Calais / direction juridique - service achats - M. Marquant - 16 quai de la Gendarmerie - BP 128 - 62103 Calais Cedex, FRANCE - tél. +33 321177114 / fax +33 321177118.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot n° 2: quincaillerie / serrurerie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot n° 4: peintures / enduits
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot n° 5: éclairage
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n° 6: électricité
Quantité ou étendue:

Marchés séparés.

Les variantes sont autorisées, conformément au règlement de consultation.

Marchés à bons de commande, sans mini et maxi et un opérateur économique.

Durée du marché ou délai d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an, sans que le délai global ne puisse excéder 4 ans.

Numéro de référence: MAR375/1
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA36

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 Ordonance 2005,

— Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l’avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Article 47-1 du décret n° 2005-1742.

Prix unitaires, révision périodique annuelle.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds propres (fonctionnement).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

(le cas échéant) Groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements,

— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée de la manière suivante: - appréciation technique des échantillons fournis (qualité, descriptif technique de l'échantillon proposé, conformité du produit par rapport aux indications reprises dans le bordereau de prix unitaires, etc.) et du conditionnement proposé (30 %), - appréciation du mémoire technique reprenant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de ses missions dans lequel il précisera, notamment, les moyens humains et matériels pour l'exécution des prestations, l'organisation, etc. (20 %), - mode opératoire à préciser dans le mémoire technique relatif aux conditions de livraison respectant les chauses du CCAP et du CCTP et conforme aux délais de livraison maximums indiqués dans ces 2 documents (10 %) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française, ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Mlle Lefevre
URL pour la participation: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
Nom: OPH de Calais / direction juridique - service marchés
Point de contact: Mlle Lefevre
URL pour informations complémentaires: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://oph-calais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAR375/1
Informations complémentaires

L'avis concerne un marché ordonnance.

Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l’accès aux documents: 18.4.2012.

Dossier de consultation gratuit.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée à l'adresse internet suivante: http://oph-calais.marcoweb.fr.

Conformément à la législation française, l’ouverture des offres n’est pas publique.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d’autres moyens permettant d’en garantir la confidentialité et la date de réception les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l’ouverture des plis. Les candidats sont informés que l’attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.

Adresse pour renseignements d'ordre technique: OPH de Calais / direction juridique - service achats - M. Marquant - 16 quai de la Gendarmerie - BP 128 - 62103 Calais Cedex, FRANCE - tél. +33 321177114 / fax +33 321177118.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.

Source: OJS 2012/S 048-078926 (2012-03-08)

Avis d'attribution de marché (2012-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enduit superficiel
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enduit superficiel 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie, BP 128

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-23 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269460
Se réfère à l'avis: 2012/S 48-078926
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

L'avis concerne la conclusion d'un marché ordonnance. Le marché est un marché à bons de commande, sans mini et maxi et un opérateur économique. Lot 2 quincaillerrie / serrurerie: infructueux. Lot 5 eclairage: infructueux. Lot 6 électricité: infructueux. Date de notification du marché: 7.7.2012. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l’adresse de l’organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique décomposée de la manière suivante: - appréciation technique des échantillons fournis (qualité, descriptif technique de l'échantillon proposé, conformité du produit par rapport aux indications reprises dans le bordereau de prix unitaires, etc...) et du conditionnement proposé (30 %) - appréciation du mémoire technique reprenant les dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de ses missions dans lequel il précisera, notamment, les moyens humains et matériels pour l'exécution des prestations, l'organisation (20 %); - mode opératoire à préciser dans le mémoire technique relatif aux conditions de livraison respectant les clauses du CCAP et du CCTP conforme aux délais de livraison maximums indiqués dans ces 2 documents (10 %) (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: Bati Peintre
Adresse postale: rue du Cap de Bonne Espérance - zone d'activités Courtimmo
Commune postale: Coquelles
Code postal: 62231
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gpetit@batipeintre.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Boufflet ou Melle Lefevre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administatif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2012/S 162-269460 (2012-08-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Câble, fil métallique et produits connexes (>20)

Articles en fils métalliques (>20)

Quincaillerie (>20)