Marché de fournitures de pièces détachées pour les ateliers des services techniques des Hôpitaux Drôme Nord des sites de Romans et de Saint-Vallier
Hopitaux Drôme Nord
Fourniture de pièces détachées destinées aux ateliers des services techniques pour la maintenance des bâtiments des hôpitaux drôme nord des sites de romans et de saint-vallier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Quantité ou étendue: Cf BPU de chaque lot.225 000
Valeur totale du marché: 225 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 475057793 📞
Fax: +33 475057698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077294
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Fournitures de materiel d'électricité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plomberie
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description: Fourniture de matériel de quincaillerie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: visserie
Brève description: Fourniture de matériel de visserie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Fourniture de materiel de peinture et de peinture.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: menuiserie
Brève description: Fourniture de matériel de menuiserie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: éclairage
Brève description: Fourniture de matériel d'éclairage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: clés et cylindres
Brève description: Fournitures de clés et de cylindres.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Cf BPU de chaque lot.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AO FOURN ATELIERS 2012/T003
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HDN Romans et Saint Vallier, 26100 Romans-sur-Isère, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des services techniques
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hôpitaux Drôme Nord
Commune postale: Romans
Code postal: 26100
Point de contact: Mlle Marie Courmont
Téléphone: +33 475057888 📞
URL pour informations complémentaires: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: secrétariat des services techniques
URL des documents: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hopitaux Drôme Nord
URL pour la participation: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO FOURN ATELIERS 2012/T003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue Maréchal Le Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2012/S 047-077294 (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Quantité ou étendue: Cf BPU de chaque lot.225 000
Valeur totale du marché: 225 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Drôme Nord
Adresse postale: 607 avenue Geneviève de Gaulle Anthonioz
Code postal: 26102
Commune postale: Romans Cedex
Contact
Adresse Internet: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 475057793 📞
Fax: +33 475057698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077294
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Pour un dépôt d'offres en dématerialisé, merci de déposer vos enveloppes à l'adresse suivante http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées destinées aux ateliers des services techniques pour la maintenance des bâtiments des hôpitaux drôme nord des sites de romans et de saint-vallier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Fournitures de materiel d'électricité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plomberie
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description: Fourniture de matériel de quincaillerie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: visserie
Brève description: Fourniture de matériel de visserie.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Fourniture de materiel de peinture et de peinture.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: menuiserie
Brève description: Fourniture de matériel de menuiserie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: éclairage
Brève description: Fourniture de matériel d'éclairage.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: clés et cylindres
Brève description: Fournitures de clés et de cylindres.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Cf BPU de chaque lot.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AO FOURN ATELIERS 2012/T003
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HDN Romans et Saint Vallier, 26100 Romans-sur-Isère, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité financière:
— chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance fourniture de l'ensemble des pièces prévues aux articles 44, 45 et 46 du code des marchés publics accompagné d'une lettre de candidature selon modèle DC1, déclaration du candidat selon modèle DC2, la déclaration relative à la lutte contre le travail clandestin selon modèle DC6, déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction de soumissionner visés à l'article 43 du code des marchés publics et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes.
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Capacité technique:
— description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise et localement dans la zone desservie où se situe l'établissement capacité professionnelle:
— justification des qualifications ou compétences sur le type de produit objet de la consultation,
— références dans le domaine considéré.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget d'exploitation. paiement dans le délai maximum de 50 jours pour la fourniture: après service fait (livraison, mise en service et formation) sur présentation d'un mémoire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, après attribution du marché, le groupement d'entreprises devra revêtir la forme d'un groupement solidaire d'un groupement conjoint dont le mandataire est solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des services techniques
Adresse du profil d'acheteur: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hôpitaux Drôme Nord
Commune postale: Romans
Code postal: 26100
Point de contact: Mlle Marie Courmont
Téléphone: +33 475057888 📞
URL pour informations complémentaires: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: secrétariat des services techniques
URL des documents: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Hopitaux Drôme Nord
URL pour la participation: http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO FOURN ATELIERS 2012/T003
Informations complémentaires
Pour un dépôt d'offres en dématerialisé, merci de déposer vos enveloppes à l'adresse suivante http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 472847855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article l551-1 à l551-4 et l551-10 à l551-12 du code de justice administrative) référé contractuel en application des articles l551-13 à l551-16 du code de justice administrative recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles r421-1 à r421-3 du code de justice administrative) recours de plein contentieux: dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue Maréchal Le Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847856 📞
Source: OJS 2012/S 047-077294 (2012-03-06)
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