Marché de fourniture de véhicules
SDIS de la Meuse
Marchés de fourniture de véhicules avec 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Voitures particulières › Véhicules à quatre roues motrices
- • Véhicules des services de secours › Véhicules de lutte contre l'incendie
- • Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-22 | Avis de marché |
| 2012-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Meuse
Adresse postale: service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, 9 rue de Hinot
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis55.fr 🌏
Courrier électronique: juridique-marches@sdis55.fr 📧
Téléphone: +33 329775734 📞
Fax: +33 329775769 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-096091
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés de fourniture de véhicules avec 3 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture d'un camion citerne rural léger sur châssis 4x4
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de 2 véhicules de liaison de type SUV 4x4 économique
Brève description: Fourniture de 2 véhicules de liaison de type SUV 4x4 économique.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule de liaison direction
Brève description: Fourniture d'un véhicule de liaison direction.
Numéro de référence: 12S0001
Nom du projet ou programme financé par l’UE: N.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS de la Meuse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration du SDIS
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Meuse
Adresse postale: groupement administratif et financier, services des marchés publics
Point de contact: Mme V. Althuser
Nom: Service departemental d'incendie et de secours de la Meuse
Adresse postale: service des marchés publics, bureau 210 ou 212, 9 rue de Hinot
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7d85mkALhB 🌏
Point de contact: Mme Véronique Althuser
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7d85mkALhB 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière C.O. no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/nancy/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 059-096091 (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Meuse
Adresse postale: service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, 9 rue de Hinot
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis55.fr 🌏
Courrier électronique: juridique-marches@sdis55.fr 📧
Téléphone: +33 329775734 📞
Fax: +33 329775769 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-096091
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: sur demande par courriel, telecopie ou courrier ou téléchargement sur le site achatpublic.com. Autres renseignements complémentaires: le marché a une durée d'exécution d'un an pour les 3 lots. Seulement le lot n° 2 est reconductible 3 fois par période d'un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés de fourniture de véhicules avec 3 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture d'un camion citerne rural léger sur châssis 4x4
Brève description:
Fourniture d'un camion citerne rural léger sur chassis 4x4 d'un poids total autorisé en charge de 6,5 tonnes maximum.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de 2 véhicules de liaison de type SUV 4x4 économique
Brève description: Fourniture de 2 véhicules de liaison de type SUV 4x4 économique.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture d'un véhicule de liaison direction
Brève description: Fourniture d'un véhicule de liaison direction.
Numéro de référence: 12S0001
Nom du projet ou programme financé par l’UE: N.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS de la Meuse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacités profesionnelles et techniques du candidat en adéquation avec l'importance du projet. - Capacités financières du candidat en adéquation avec l'importance du projet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: budget du SDIS de la Meuse. - Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif) conformément aux regles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration du SDIS
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Meuse
Adresse postale: groupement administratif et financier, services des marchés publics
Point de contact: Mme V. Althuser
Nom: Service departemental d'incendie et de secours de la Meuse
Adresse postale: service des marchés publics, bureau 210 ou 212, 9 rue de Hinot
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7d85mkALhB 🌏
Point de contact: Mme Véronique Althuser
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7d85mkALhB 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0001
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: sur demande par courriel, telecopie ou courrier ou téléchargement sur le site achatpublic.com. Autres renseignements complémentaires: le marché a une durée d'exécution d'un an pour les 3 lots. Seulement le lot n° 2 est reconductible 3 fois par période d'un an.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière C.O. no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/nancy/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (art 551-1 du code de justice administrative (CJA)), avant la signature du marché - recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du CJA), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution; - référé contractuel (art. L551-13 à 23 du CJA), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. - recours en plein contentieux (art L 521-1 du CJA) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 094 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250166
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-096091
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-02
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Critere technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Iveco Magirus Camiva
Adresse postale: 689 avenue de Chambéry
Commune postale: Saint Alban Leysse Cedex
Code postal: 73231
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Garage Saint Christophe Automobile
Adresse postale: route de Reims Fains Veel
Commune postale: Bar Le Duc
Code postal: 55000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 150-250166 (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 094 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250166
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-096091
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce no193, BOAMP 60 B du 24.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-02
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Critere technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Iveco Magirus Camiva
Adresse postale: 689 avenue de Chambéry
Commune postale: Saint Alban Leysse Cedex
Code postal: 73231
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Garage Saint Christophe Automobile
Adresse postale: route de Reims Fains Veel
Commune postale: Bar Le Duc
Code postal: 55000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (art 551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), avant la signature du marché - recours pour excès de pouvoir (art R 421-1 à 5 du Cja), dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution; - référé contractuel (art. L551-13 à 23 du Cja), dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. - recours en plein contentieux (art L 521-1 du Cja) dans le délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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