Marché de fourniture de produits d'entretien

Commune de Croix

Marché de fourniture de produits d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Croix

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-20	Avis de marché
2012-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

La description des besoins est indiquée dans le dossier de consultation des entreprises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Croix
Adresse postale: 187 rue Jean Jaurès
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-croix.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-croix.fr 📧
Téléphone: +33 320285296 📞
Fax: +33 320285230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131292
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

— pour les lots: 1, 2, 3, 4, 6, 7: 1. valeur technique de l'offre (40 %): — qualité des échantillons, — qualité et caractéristiques des produits par rapport aux fiches techniques. 2. prix (40 %); 3. délai de livraison (10 %); 4. performances en matière de protection de l'environnement (10 %) (sécurité du produit, conditionnement, organisation des livraisons, information aux consommateurs). — pour le lot 5: 1. valeur technique de l'offre (45 %): — qualité des échantillons, — qualité et caractéristiques des produits par rapport aux fiches techniques. 2. prix (45 %); 3. délai de livraison (10 %). Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen des marchés publics. Le marché est à bons de commande au sens du Code des marchés publics (article 77 CMP). Le marché prévoit la remise d'échantillons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de produits d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de petit matériel d'entretien divers (lot réservé à une entreprise adaptée)
Brève description:

Montant minimum annuel: 200,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 3 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de produits de brosserie alimentaire et non alimentaire, produits et fournitures divers
Brève description:

Montant minimum annuel: 6 000,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 40 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat de produits pour lave-vaisselle et offices
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 30 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat de matériel d'entretien
Brève description:

Montant minimum annuel: 700,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 4 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat de produits d'entretien respectueux de l'environnement
Brève description:

Montant minimum annuel: 1 000,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 6 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat de produits d'entretien spécifiques pour structure petite enfance
Brève description:

Montant minimum annuel: 1 000,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 8 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Achat de produits d'entretien pour piscine municipale
Brève description:

Montant minimum annuel: 1 000,00 EUR (HT) / montant maximum annuel: 10 000,00 EUR (HT).

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une période d'une année reconductible 3 fois par reconduction expresse.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Croix, 59170 Croix, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— le candidat joindra à sa candidature une déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— références précises et notamment, si possible, dans le cadre de marchés de maîtrise d'œuvre relatifs à la rénovation de monuments historiques) indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: le marché sera financé sur les fonds propres de la collectivité. Paiement: paiement par virement administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour le présent marché, le groupement ne pourra être que:

— solidaire, dès lors que la solidarité est envisageable eu égard à la nature des prestations qu'envisage de réaliser le groupement,

— ou conjoint avec un mandataire solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché, dès lors que la solution du groupement solidaire est inenvisageable.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques, commande publique et assurances
M. Madrènes G.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Croix
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DphFmAdYtB 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-20
Informations complémentaires

— pour les lots: 1, 2, 3, 4, 6, 7:

1. valeur technique de l'offre (40 %):

— qualité des échantillons,

— qualité et caractéristiques des produits par rapport aux fiches techniques.

2. prix (40 %);

3. délai de livraison (10 %);

4. performances en matière de protection de l'environnement (10 %) (sécurité du produit, conditionnement, organisation des livraisons, information aux consommateurs).

— pour le lot 5:

1. valeur technique de l'offre (45 %):

2. prix (45 %);

3. délai de livraison (10 %).

Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen des marchés publics.

Le marché est à bons de commande au sens du Code des marchés publics (article 77 CMP).

Le marché prévoit la remise d'échantillons.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 080-131292 (2012-04-20)

Avis d'attribution de marché (2012-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 187 rue Jean Jaures

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-369962
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131292
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Critères d'attribution: Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7: 1- Valeur technique de l'offre (40 %) - qualité des échantillons, qualité et caractéristiques des produits par rapport aux fiches techniques; 2 - Prix (40 %); 3 - Délai de livraison (10 %); 4 - Performance en matière de protection de l'environnement (10 %) (sécurité du produits, conditionnement, organisation des livraisons, information aux consommateurs). Pour le lot 5: 1 - Valeur technique de l'offre (45 %) - qualité des échantillons, qualité et caractéristiques des produits par rapport aux fiches techniques; 2- Prix (45 %); 3 - Délai de livraison (10 %). Annonce n° 245, BOAMP 81 B du 25.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7 - valeur technique de l'offres (qualité des échantillons, qualité et caractéristiques des produits par repport aux fiches techniques) (40)
2. Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7 - prix (40)
3. Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7 - délai de livraison (10)
4. Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7 - performances en matière de protection de l'environnement (sécurité du produit, conditionnement, organisation des livraisons, informations aux consommateurs) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-06 📅
Nom: Atelier du vert bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Paredes
Adresse postale: PA Ravennes les Francs
Commune postale: Bondues
Code postal: 59588

3️⃣
Commune postale: Bondues Cedex

4️⃣
Nom: Société Devlaeminck Distribution
Adresse postale: 9 rue Jules Verne
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810

5️⃣

6️⃣
Nom: Société Pro Hygiène Service - NES
Adresse postale: 23 rue Paul Langevin
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

7️⃣
Nom: Société Argos Hygiene
Adresse postale: rue Denis Papin
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38093

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Madrènes G

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toutes précisions concernant les délais de recours peuvent être obtenues auprès du service des affaires juridiques, commande publique et assurances de la commune de Croix, 187 rue Jean Jaurès, BP 50019, 59962 Croix Cedex, FRANCE, Marianne Pottie, +33 320285244, mariannepottie@ville-croix.fr.

Source: OJS 2012/S 225-369962 (2012-11-21)

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