Marché de fourniture de produits d'entretien menager et d'hygiene

Ville de Corbeil-Essonnes

Cet appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un marché à bons de commande est alloti en 2 lots. Il a pour objet l'achat de fournitures de produits d'entretien ménager et d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Corbeil-Essonnes. Ces marchés sont passés pour une durée d'un an à compter de leur date de notification, et sont ensuite reconductibles tacitement 3 fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 15.3.2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-05 Avis de marché
2013-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles ménagers
Quantité ou étendue:
Les candidats peuvent répondre à un ou à plusieurs ou à l'ensemble des lots. Les quantités de fournitures commandées sont comprises au sein des montants annuels de commande sus mentionnés. Les commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics s'effectuent au fur et à mesure des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles ménagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: service des marchés publics, 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-388708
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9hnni3BHbE Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: - courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, — par fax au +33 160897191, — courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil Essonnes Cedex. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation: — soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, — soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé du service des marchés publics de la ville, à l'adresse suivante: centre administratif: service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie Centrale, 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniqueset procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Cette procédure d'appel d'offres ouvert fait suite à une déclaration de classement sans suite du Pouvoir Adjudicateur de 2 lots sur 3 lors d'une précédente et même procédure d'achat de produits d'entretien pour la maintenance des écoles, selfs, réfectoires et de sacs poubelle plastiques. La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande, conformément à l'article 77, avec un montant minimum et maximum annuel de commande comme indiqué ci-dessous:
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— lot 4: maintenance des écoles, selfs, réfectoires, crèches, haltes-garderies soumis à la réglementation HACCP, montant minimum: 10 000 EUR (HT) montant maximum: 40 000 EUR (HT),
— lot 5: sacs poubelles plastiques, montant minimum: 13 000 EUR (HT), montant maximum: 45 000 EUR (HT).
Brève description:
Cet appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un marché à bons de commande est alloti en 2 lots. Il a pour objet l'achat de fournitures de produits d'entretien ménager et d'hygiène pour les services municipaux de la ville de Corbeil-Essonnes. Ces marchés sont passés pour une durée d'un an à compter de leur date de notification, et sont ensuite reconductibles tacitement 3 fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 15.3.2013.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels de maintenance des écoles, selfs, réfectoires, crèches, haltes-garderies soumis à la réglementation HACCP
Brève description:
Les fournitures devront répondre aux critères prévus au réglement de consultation. Elles seront décrites dans le bordereau des prix unitaires. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché public est à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel de commande décrit ci-dessous: montant minimum: 10 000 EUR (HT), montant maximum: 40 000 EUR (HT).
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les livraisons auront lieu, tout au long de l'année, et à la demande de la Direction des Achats/Magasin/Inventaire, au magasin du Centre Technique Municipal 35, rue du Bas-Coudray - 91100 Corbeil-Essonnes. Ce lot du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'une année, Les livraisons auront lieu, tout au long de l'année, et à la demande de la Direction des Achats/Magasin/Inventaire, au magasin du Centre Technique Municipal 35, rue du Bas-Coudray - 91100 Corbeil-Essonnes. Ce lot du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'une année, il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sacs-Poubelles plastique
Brève description:
Les fournitures devront répondre aux critères prévus au réglement de consultation. Elles seront décrites dans le bordereau des prix unitaires. En application de l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché public est à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel de commande décrit ci-dessous: montant minimum: 13 000 EUR (HT), montant maximum: 45 000 EUR (HT).
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Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
45 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les livraisons auront lieu, tout au long de l'année, et à la demande de la direction des achats/magasin/inventaire, au magasin du Centre Technique Municipal 35, rue du Bas-Coudray, 91100 Corbeil-Essonnes. Ce lot du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'une année, Les livraisons auront lieu, tout au long de l'année, et à la demande de la Direction des Achats/Magasin/Inventaire, au magasin du centre technique municipal 35, rue du Bas-Coudray, 91100 Corbeil-Essonnes. Ce lot du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une période d'une année, il est ensuite reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Pdts entretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil Essonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires du candidat doit être au minimum de:
— pour le lot 4 : 20 000 EUR HT,
— pour le lot 5 : 20 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement présentés dans le Dc2 du candidat ou dans une annexe à ce document.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit:
— présenter au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature ou, en l'absence de référence,
— démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes. Modalités de paiement: Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Brice Lereau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Corbeil Essonnes
Adresse postale: 35 rue du Bas Coudray
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91100
Point de contact: direction des achats
M. Berthoux Benoit
Téléphone: +33 160898692 📞
Courrier électronique: berthoux.b@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Fax: +33 160897489 📠
Nom: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Point de contact: service marchés publics
M. Brice lereau
Téléphone: +33 160897823 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pdts entretien
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9hnni3BHbE Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: - courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,
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— par fax au +33 160897191,
— courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil Essonnes Cedex. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation:
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— soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex,
— soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé du service des marchés publics de la ville, à l'adresse suivante: centre administratif: service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie Centrale, 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniqueset procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 236-388708 (2012-12-05)
Avis d'attribution de marché (2013-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service des marchés publics, 2 place Galignani

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 082-137213
Se réfère à l'avis: 2012/S 236-388708
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 17.4.2013. Date de notification aux titulaires: 22.4.2013. Le montant figurant dans "valeur totale finale des marchés" correspond au montant maximum annuel de commande. Les pièces des marchés sont consultables en Mairie, en prenant rendez-vous auprès du service des marchés publics (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seuls les documents communicables peuvent être consultés. Annonce n° 226, BOAMP 238 B du 8.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Argos Hygiène
Adresse postale: 301 rue Denis Papin, ZAC du Centre Saint-Bonnet
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: daugeron et fils
Adresse postale: 12, route de Montigny
Commune postale: La Genevraye
Code postal: 77690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 082-137213 (2013-04-23)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Argos Hygiene Daugeron et fils
Produits/services:
Produits en cuir et textiles, matériaux... Produits en caoutchouc et en plastique Produits en plastique Meubles (y compris les meubles de... Articles textiles Articles textiles ménagers Produits de nettoyage et produits à polir Produits de nettoyage Préparations nettoyantes Détergents