Marché de fourniture de papier pour l'université de Caen Basse-Normandie
Université de Caen - Basse-Normandie
Le présent marché comprend:
— la fourniture de papier blanc 60 à 65 g et 80 g en format A4 et A3,
— la fourniture de papier couleur 60 et 80g en format A4 et A3,
— la fourniture de papiers grands formats.
Le délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-17 | Avis de marché |
| 2013-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen - Basse-Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565591 📞
Fax: +33 231566562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332043
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier A4 blanc 60 à 65 g et 80 g - papier A3 blanc 80 g
Brève description: Voir article 1 du CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier A4 couleur 60 et 80 g - papier A3 couleur 80g
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier grands formats
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012950FOBC027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade de la Paix campus 1, 14032 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de l'université, subventions de fonctionnement et fonds européens.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du papier (40)
2. Prix (35)
3. Livraison (10)
4. Complétude de l'offre (10)
5. Eco - responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Cognet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_X71SU2og4X&v=1&selected=0 🌏
Nom: achatpublic.Com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_X71SU2og4X&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012950FOBC027
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Ccira
Adresse Internet: http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5 🌏
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Octobre 2016.
Source: OJS 2012/S 202-332043 (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Caen - Basse-Normandie
Adresse postale: esplanade de la Paix
Code postal: 14032
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.unicaen.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@unicaen.fr 📧
Téléphone: +33 231565591 📞
Fax: +33 231566562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332043
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les échantillons listés ci-dessous sont à déposer au service de l'achat public (esplanade de la Paix, Batiment P, 1er étage, 14000 Caen, FRANCE) au plus tard au jour et à l'heure limite de remise des offres, soit le 3.12.2012 à 12:00.
Ces échantillons sont:
— 2 ramettes pour chaque papier du lot 1,
— 2 ramettes pour chaque papier de couleurs vives et pastel du lot 2 avec un ou des nuanciers,
— un échantillon de 2 à 10 feuilles pour chaque papier du lot 3 avec un ou des nuanciers.
Une offre variante est autorisée pour les lots 1 et 2. Le candidat doit être en mesure de fournir à minima 3 qualités de papier: a+, b+ et papier 100 % recyclé et ou papier éco-responsable. Il peut faire soit une offre variante 100 % recyclé soit une offre variante 100 % éco-responsable. Toutefois, il est signalé que les candidats présentant les 2 qualités (100 % recyclé et éco-responsable) répondent plus complètement aux prescriptions du cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché comprend:
— la fourniture de papier blanc 60 à 65 g et 80 g en format A4 et A3,
— la fourniture de papier couleur 60 et 80g en format A4 et A3,
— la fourniture de papiers grands formats.
Intitulé du lot: papier A4 blanc 60 à 65 g et 80 g - papier A3 blanc 80 g
Brève description: Voir article 1 du CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier A4 couleur 60 et 80 g - papier A3 couleur 80g
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papier grands formats
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Numéro de référence: 2012950FOBC027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esplanade de la Paix campus 1, 14032 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Kbis et attestation d'assurance responsabilité civile.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Attention voir décret nº 2011-1601 du 21.11.2011 applicable au 1.1.2012.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de l'université, subventions de fonctionnement et fonds européens.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du papier (40)
2. Prix (35)
3. Livraison (10)
4. Complétude de l'offre (10)
5. Eco - responsabilité (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Cognet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_X71SU2og4X&v=1&selected=0 🌏
Nom: achatpublic.Com
Adresse postale: 12 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: support@achatpublic.com 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_X71SU2og4X&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012950FOBC027
Informations complémentaires
Les échantillons listés ci-dessous sont à déposer au service de l'achat public (esplanade de la Paix, Batiment P, 1er étage, 14000 Caen, FRANCE) au plus tard au jour et à l'heure limite de remise des offres, soit le 3.12.2012 à 12:00.
Ces échantillons sont:
— 2 ramettes pour chaque papier du lot 1,
— 2 ramettes pour chaque papier de couleurs vives et pastel du lot 2 avec un ou des nuanciers,
— un échantillon de 2 à 10 feuilles pour chaque papier du lot 3 avec un ou des nuanciers.
Une offre variante est autorisée pour les lots 1 et 2. Le candidat doit être en mesure de fournir à minima 3 qualités de papier: a+, b+ et papier 100 % recyclé et ou papier éco-responsable. Il peut faire soit une offre variante 100 % recyclé soit une offre variante 100 % éco-responsable. Toutefois, il est signalé que les candidats présentant les 2 qualités (100 % recyclé et éco-responsable) répondent plus complètement aux prescriptions du cahier des charges.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Ccira
Adresse Internet: http://paysdelaloire.travail.gouv.fr/drtefp_ddtefp/id-5 🌏
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Octobre 2016.
Source: OJS 2012/S 202-332043 (2012-10-17)
Avis d'attribution de marché (2013-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-039321
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332043
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade de la Paix campus 1, 14032 Caen
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Papeteries d'Arvor
Adresse postale: ZA rue Epivent
Commune postale: Pordic
Code postal: 22590
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: papeteries.d.arvor@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.papeteries-d-arvor.fr 🌏
2️⃣
3️⃣
Nom: Torraspapel Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Plessis Robinson
Code postal: 92350
Courrier électronique: agnes.tazzini@torrasmalme.fr 📧
Adresse Internet: http://www.torraspapelmalmenayde.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Source: OJS 2013/S 026-039321 (2013-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-039321
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332043
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Annonce no165, B.O.A.M.P. 203 B du 19.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade de la Paix campus 1, 14032 Caen
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Papeteries d'Arvor
Adresse postale: ZA rue Epivent
Commune postale: Pordic
Code postal: 22590
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: papeteries.d.arvor@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.papeteries-d-arvor.fr 🌏
2️⃣
3️⃣
Nom: Torraspapel Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Plessis Robinson
Code postal: 92350
Courrier électronique: agnes.tazzini@torrasmalme.fr 📧
Adresse Internet: http://www.torraspapelmalmenayde.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Source: OJS 2013/S 026-039321 (2013-02-01)
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