Marché de fourniture de mobiliers scolaire, restauration scolaire, enfance et petite enfance
Ville de Chelles
Marché de fourniture de mobiliers scolaire, restauration scolaire, enfance et petite enfance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Daillot International
- • Delagrave
- • Nel Mobilier
- • Romy
- • Wesco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-10 | Avis de marché |
| 2012-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728445 📞
Fax: +33 164728817 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date limite de soumission: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049836
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier pour les écoles maternelles et élementaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum par période 40 000 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: mobilier restauration scolaire
Brève description: Mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 5 000 EUR HT par période sans montant maximum.
Intitulé du lot: mobilier petite enfance
Brève description: Mobilier pour les crèches.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 1 000 EUR HT par période sans montant maximum.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: mobilier enfance
Brève description: Mobilier pour les centres de loisirs.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 1 000 EUR HT par période et sans montant maximum.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité du mobilier 20 points et fonctionnalité du mobilier 20 points (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 031-049836 (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Le présent marché est à bon de commande avec un montant minimum et sans maximum par période et par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728445 📞
Fax: +33 164728817 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date limite de soumission: 2012-04-04 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049836
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement par la Ville de Chelles, direction de la commande publique, parc du souvenir Emile Fouchard 77505 Chelles Cedex. Tél: +33 164728566 fax: +33 164728817. Courriel: dcp@chelles.fr Le dossier de consultation peut également être téléchargé à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Si en droit interne le présent marché est un marché à bon de commande, il est considéré comme un accord-cadre en droit communautaire.
Brève description:
Marché de fourniture de mobiliers scolaire, restauration scolaire, enfance et petite enfance.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: mobilier scolaire
Brève description: Mobilier pour les écoles maternelles et élementaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum par période 40 000 EUR HT sans montant maximum.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: mobilier restauration scolaire
Brève description: Mobilier pour les écoles maternelles et élémentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 5 000 EUR HT par période sans montant maximum.
Intitulé du lot: mobilier petite enfance
Brève description: Mobilier pour les crèches.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 1 000 EUR HT par période sans montant maximum.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: mobilier enfance
Brève description: Mobilier pour les centres de loisirs.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 1 000 EUR HT par période et sans montant maximum.
Description des options:
La durée du marché débute à compter sa notification au 31.12.2012. Il est reconductible expressément 3 fois maximum par période de 12 mois.
Numéro de référence: AOO 12-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent être dans une situation juridique, Fiscale et sociale régulière. Elle sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le DC2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette situation.
Situation économique et financière:
Les candidats doivent avoir les capacités économiques et financières suffisantes. Elles seront appréciées à partir des renseignements figurant dans le DC2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent avoir les capacités techniques suffisantes. Elles seront appréciées à partir des renseignements figurant dans le DC2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix sont révisables .Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique. Le financement sera assuré par le budget communal. Les intérêts moratoires sont calculés à partir du taux de refinancement de la Banque centrale européenne en vigueur à la date à laquelle ils ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Le marché pourra être attribué soit à un opérateur économique, soit à un groupement momentané d'opérateurs économiques qui devra prendre la forme, pour l'exécution des fournitures, d'un groupement solidaire. Un même candidat ne peut se présenter à la fois en candidat individuel et dans un ou plusieurs groupements d'entreprises.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité du mobilier 20 points et fonctionnalité du mobilier 20 points (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 12-15
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement par la Ville de Chelles, direction de la commande publique, parc du souvenir Emile Fouchard 77505 Chelles Cedex. Tél: +33 164728566 fax: +33 164728817. Courriel: dcp@chelles.fr Le dossier de consultation peut également être téléchargé à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-chelles/index.jsp.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridication exercé par tout concurrent évincé de la Conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du conseil d'Etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req no 291545). Référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
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Avis d'attribution de marché (2012-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224137
Se réfère à l'avis: 2012/S 31-049836
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Delagrave
Adresse postale: 8 rue Sainte-Claire-Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Daillot International
Adresse postale: 13 Honville
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
4️⃣
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
5️⃣
Nom: Nel Mobilier
Adresse postale: 103 rue Denis Papin
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
6️⃣
7️⃣
Nom: Romy
Adresse postale: 7 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 135-224137 (2012-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224137
Se réfère à l'avis: 2012/S 31-049836
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Annonce n° 432, BOAMP 32 B du 15.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Delagrave
Adresse postale: 8 rue Sainte-Claire-Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Daillot International
Adresse postale: 13 Honville
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
4️⃣
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
5️⃣
Nom: Nel Mobilier
Adresse postale: 103 rue Denis Papin
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
6️⃣
7️⃣
Nom: Romy
Adresse postale: 7 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridication exercé par tout concurrent évincé de la Conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req no291545). Référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
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