Marché de fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires

Communauté d'agglo. du Beauvaisis

La présente consultation porte sur la fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis.
Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché sera à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est lancé sans option et est alloti de la manière suivante:
Lot no 1: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse.
Minimum annuel: 25 000 EUR HT - maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Lot no 2: livres de littérature, de fiction et documentaires pour adultes.
Minimum annuel: 25 000 EUR HT - maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Lot no 3: bandes dessinées non reliées.
Minimum annuel: 8 000 EUR HT - maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Lot no 4: choix dans les locaux du fournisseur de livres pour adultes et enfants.
Minimum annuel: 8 000 EUR HT - maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-24 Avis de marché
Avis de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglo. du Beauvaisis
Adresse postale: 48 rue Desgroux, BP 90508
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvaisis.fr 🌏
Téléphone: +33 44156840 📞
Fax: +33 44156801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date limite de soumission: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-064754
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de livres pour les établissements culturels communautaires de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis.
Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché sera à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est lancé sans option et est alloti de la manière suivante:
Lot no 1: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse.
Minimum annuel: 25 000 EUR HT - maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Lot no 2: livres de littérature, de fiction et documentaires pour adultes.
Minimum annuel: 25 000 EUR HT - maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Lot no 3: bandes dessinées non reliées.
Minimum annuel: 8 000 EUR HT - maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Lot no 4: choix dans les locaux du fournisseur de livres pour adultes et enfants.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction et documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande compris entre un montant annuel minimum de 25 000 EUR (HT) et un montant annuel maximum de 60 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de littérature, de fiction et documentaires pour adultes.
Quantité ou étendue: Le marché est à bons de commande compris entre un montant annuel minimum de 25 000 EUR (HT) et un montant annuel maximum de 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées non reliées.
Quantité ou étendue: Le marché est à bons de commande compris entre un montant annuel minimun de 8 000 EUR (HT) et un montant annuel maximum de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Choix dans les locaux du fournisseur de livres pour adultes et enfants.
Quantité ou étendue: Le marché est à bons de commande compris entre un montant annuel minimum de 8 000 EUR (HT) et un montant annuel maximum de 30 000 EUR (HT).
Description des options:
Chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Le marché pourra faire l'objet d'avenant.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: SC-livresagglo2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du Beauvaisis, 60005 Beauvais Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande est exigée pour bénéficier de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres, budget principal de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis.
Paiement: selon les règles de la comptabilité publique.
Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, Une avance de 5 % est accordée lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le versement de l'avance est conditionné à la constitution d'une garantie à 1ere demande.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Mlle Cloux Hélène
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.beauvaisis.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Point de contact: Mlle Cloux
Adresse postale: 48 rue Desgroux BP 90508
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SC-livresagglo2012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 22336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 22336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 040-064754 (2012-02-24)
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