Marché de fourniture, d'installation et de transfert de batiments préfabriqués
Conseil général de l'Hérault
Cette consultation concerne un marché de fourniture, d'installation et de transfert de batiments préfabriqués dans les batiments, collèges et domaines départementaux. Ce marché comporte 2 lots distincts:
— Lot 1: Transfert de batiment préfabriqués,
— Lot 2: Fourniture et installation de batiments préfabriqués.
Le délai de réception des offres était de 2012-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres services › Services de déplacement
- • Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-07 | Avis de marché |
| 2012-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés, hôtel du Département, 1000 rue d'Alco Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Téléphone: +33 467676767 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182780
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transfert de batiments préfabriqués
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 100 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et installation de batiments préfabriqués.
Brève description:
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 12CCO008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de, 34000 Hérault, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président du Conseil général
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou conseil general de l'Herault.
Adresse postale: Pôle développement et aménagement, service gestion budgétaire et marchés, hôtel du Département, 1000 rue d'Alco Cedex 4
Point de contact: Marielle Belluc
Téléphone: +33 467676406 📞
Courrier électronique: mbelluc@cg34.fr 📧
Fax: +33 467677620 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr
Adresse postale: Richter Copies (sur support papier et/ou Cd-Rom) 77, avenue de Boirargues
Commune postale: Montpellier France
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467652621 📞
Courrier électronique: cg34@superplan.fr 📧
Fax: +33 467719448 📠
URL des documents: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou conseil general de l'Herault
Adresse postale: Secrétariat CDAO, batiment GH, bureau 5019, hôtel du Département, 1000 rue d'Alco Cedex 4
URL pour la participation: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CCO008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 110-182780 (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés, hôtel du Département, 1000 rue d'Alco Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Téléphone: +33 467676767 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182780
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation concerne un marché de fourniture, d'installation et de transfert de batiments préfabriqués dans les batiments, collèges et domaines départementaux. Ce marché comporte 2 lots distincts:
— Lot 1: Transfert de batiment préfabriqués,
— Lot 2: Fourniture et installation de batiments préfabriqués.
Intitulé du lot: Transfert de batiments préfabriqués
Brève description:
— le transfer (déplacement d'un batiment d'une commune vers une autre située dans le département) ou déplacement sur un meme…
… site,— le démontage et stockage,— la déconstruction pour mise en décharge agrée,— le désamiantage et mise en décharge agrée.
… site,
— le démontage et stockage,
— la déconstruction pour mise en décharge agrée,
— le désamiantage et mise en décharge agrée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et installation de batiments préfabriqués.
Brève description:
Achat de préfabriqués en vue de leur installation sur un des sites appartenant au Conseil général de l'Hérault.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 200 000,00 EUR (HT).
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 12CCO008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de, 34000 Hérault, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat: Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Marché(S) financé(s) par les ressources propres de la collectivité.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, les conditions d'exécution du marché comporte des éléments à caractère environnemental décrits dans les documents de la consultation.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président du Conseil général
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou conseil general de l'Herault.
Adresse postale: Pôle développement et aménagement, service gestion budgétaire et marchés, hôtel du Département, 1000 rue d'Alco Cedex 4
Point de contact: Marielle Belluc
Téléphone: +33 467676406 📞
Courrier électronique: mbelluc@cg34.fr 📧
Fax: +33 467677620 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Via la plateforme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr
Adresse postale: Richter Copies (sur support papier et/ou Cd-Rom) 77, avenue de Boirargues
Commune postale: Montpellier France
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467652621 📞
Courrier électronique: cg34@superplan.fr 📧
Fax: +33 467719448 📠
URL des documents: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou conseil general de l'Herault
Adresse postale: Secrétariat CDAO, batiment GH, bureau 5019, hôtel du Département, 1000 rue d'Alco Cedex 4
URL pour la participation: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CCO008
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Nom: M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires interrégionales, 30 rue Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 110-182780 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2012-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service des marchés, Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco, Cedex 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393383
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182780
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de, 34000 Hérault France
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique au vu du mémoire technique (60)
2. prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-20 📅
Nom: Hexis Construction Modulaire
Adresse postale: ZI Horizon Sud cd2
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2012/S 239-393383 (2012-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service des marchés, Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco, Cedex 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393383
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182780
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Mickael saliber Téléphone : +33 467676034
Annonce no153, BOAMP 111 A.Annonce no182, BBOAMP 111 B du 12.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.12.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de, 34000 Hérault France
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique au vu du mémoire technique (60)
2. prix des prestations (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-20 📅
Nom: Hexis Construction Modulaire
Adresse postale: ZI Horizon Sud cd2
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Source: OJS 2012/S 239-393383 (2012-12-10)
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