Marché d'entretien et reparations d'installations electriques du patrimoine de Nievre Habitat
Nièvre Habitat
Marché d'entretien et reparations d'installations electriques du patrimoine de Nievre Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-07 | Avis de marché |
| 2013-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres travaux d'installation électrique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres travaux d'installation électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre Habitat
Adresse postale: 1 rue Emile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288999
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Zone 1
Brève description: Zone 1.
Valeur estimée hors TVA: 2 000,00 💰
25 000,00 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Zone 2
Brève description: Zone 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone 3
Brève description: Zone 3.
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 💰
30 000,00 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zone 4
Brève description: Zone 4.
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 💰
15 000,00 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone 5
Brève description: Zone 5.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Zone 6
Brève description: Zone 6.
Valeur estimée hors TVA: 500,00 💰
10 000,00 💰
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12PAT31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nievre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (70)
2. valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PAT31
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 175-288999 (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres travaux d'installation électrique
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013.Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres travaux d'installation électrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre Habitat
Adresse postale: 1 rue Emile Zola
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: +33 386216739 📞
Fax: +33 386216767 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288999
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement sur la plate-forme régionale des marchés publics, à l'adresse électronique suivante: https://marches.e-bourgogne.fr. (Indiquer sous la rubrique "Annonces" sous "consultations en cours" dans "Recherche rapide" la référence du marché: 12PAT31). Une version papier peut être disponible auprès du service juridique, après en avoir fait la demande par fax au +33 386216767.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'entretien et reparations d'installations electriques du patrimoine de Nievre Habitat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Zone 1
Brève description: Zone 1.
Valeur estimée hors TVA: 2 000,00 💰
25 000,00 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants indiqués le sont pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone 2
Brève description: Zone 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zone 3
Brève description: Zone 3.
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 💰
30 000,00 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zone 4
Brève description: Zone 4.
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 💰
15 000,00 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Zone 5
Brève description: Zone 5.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Zone 6
Brève description: Zone 6.
Valeur estimée hors TVA: 500,00 💰
10 000,00 💰
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013.
Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12PAT31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nievre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires: lettre de candidature modèle DC1 et déclaration du candidat, modèle DC2 et DC6 qui devront contenir les éléments précisés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (70)
2. valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PAT31
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024268
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288999
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: DM Electricite
Adresse postale: 1 rue André Desvignes
Commune postale: Varennes Vauzelles
Code postal: 58640
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 3 rue André Desvignes
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: entreprise Loiseau
Adresse postale: rue Francis Garnier
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-22 📅
Nom: Technic Elec 58
Adresse postale: 31 bd du Pré Plantin
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.frttp:// 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 017-024268 (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nievre habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 017-024268
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288999
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: DM Electricite
Adresse postale: 1 rue André Desvignes
Commune postale: Varennes Vauzelles
Code postal: 58640
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 3 rue André Desvignes
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: entreprise Loiseau
Adresse postale: rue Francis Garnier
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-22 📅
Nom: Technic Elec 58
Adresse postale: 31 bd du Pré Plantin
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.frttp:// 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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