Marché d'acquisition et de livraison de fournitures scolaires et matériel pédagogique

Mairie de Vigneux-sur-Seine

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et matériel pédagogique pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs maternels et élémentaires, les accueils périscolaires, les centres de vacances, le centre social l'amandier, les structures petite enfance et l'école municipale d'arts plastiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Alizé SFL
• Société PL Diffusion

Qui ?

• Mairie de Vigneux-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-29	Avis de marché
2012-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec montant maximum annuel de commande passé en application des articles 33, 57 et 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit de façon expresse et pour la même durée. En tout état de cause, la durée du marché ne pourra pas excéder 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vigneux-sur-Seine
Adresse postale: 75 rue Pierre Marin
Code postal: 91270
Commune postale: Vigneux-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vigneux-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarchespublics@mairie-vigneux-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 169835636 📞
Fax: +33 169427766 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-29 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070131
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les dossiers de candidatures seront placés sous pli cacheté portant la mention suivante: "Nom et adresse du candidat - proposition pour MF 12-04 - marché d'acquisition et de livraison de fournitures scolaires et matériel pédagogique pour la Commune de Vigneux-sur-Seine". Le maitre d'ouvrage souhaite que les candidatures soient remises: — contre récépissé à l'adresse suivante: service des marché publics, 13 rue Henri Rossignol, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE. Horaires d'ouverture: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00, — par pli recommandé avec AR postal à l'adresse suivante: mairie de Vigneux-sur-Seine, service des marchés publics, 75 rue Pierre Marin, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE. En cas de réception tardive, le pli sera renvoyé à son auteur. Si le candidat opte pour la remise de sa candidature par voie électronique, elle se fera sur la plate-forme de dématérialisation suivante: http://www.marches-idf-centre.fr. Indépendamment de leur durée de transmission, les candidatures devront parvenir avant la date et l'heure limites indiquées sur la présente annonce. Les documents de candidatures qui nécessitent une signature seront accompagnés d'un certificat de signature. Seuls les fichiers informatiques de type Word, Excel, Poowerpoint, Winzip et Acrobat Reader seront acceptés. Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu. Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli cacheté et comporte obligatoirement la mention lisible "Copie de sauvegarde". La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Informations complémentaires

Les dossiers de candidatures seront placés sous pli cacheté portant la mention suivante: "Nom et adresse du candidat - proposition pour MF 12-04 - marché d'acquisition et de livraison de fournitures scolaires et matériel pédagogique pour la Commune de Vigneux-sur-Seine".

Le maitre d'ouvrage souhaite que les candidatures soient remises:

— contre récépissé à l'adresse suivante: service des marché publics, 13 rue Henri Rossignol, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE. Horaires d'ouverture: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00,

— par pli recommandé avec AR postal à l'adresse suivante: mairie de Vigneux-sur-Seine, service des marchés publics, 75 rue Pierre Marin, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE. En cas de réception tardive, le pli sera renvoyé à son auteur.

Si le candidat opte pour la remise de sa candidature par voie électronique, elle se fera sur la plate-forme de dématérialisation suivante: http://www.marches-idf-centre.fr. Indépendamment de leur durée de transmission, les candidatures devront parvenir avant la date et l'heure limites indiquées sur la présente annonce. Les documents de candidatures qui nécessitent une signature seront accompagnés d'un certificat de signature. Seuls les fichiers informatiques de type Word, Excel, Poowerpoint, Winzip et Acrobat Reader seront acceptés. Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu.

Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli cacheté et comporte obligatoirement la mention lisible "Copie de sauvegarde". La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition et livraison de matériel pédagogique
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de matériel pédagogique pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs maternels et élémentaires, les accueils périscolaires, les centres de vacances, le centre social l'amandier, les structures petite enfance et l'école municipale d'arts plastiques.

Informations complémentaires sur les lots:

Le choix de l'attributaire du marché est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de…

… pourcentage:— prix selon DQE (détail quantitatif estimatif): 80 %,— délais de livraison renseignés à l'acte d'engagement: 20 %.

… pourcentage:

— prix selon DQE (détail quantitatif estimatif): 80 %,

— délais de livraison renseignés à l'acte d'engagement: 20 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition et livraison de fournitures scolaires
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs maternels et élémentaires, les accueils périscolaires, les centres de vacances, le centre social l'amandier, les structures petite enfance et l'école municipale d'arts plastiques.

Informations complémentaires sur les lots:

Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de…

… pourcentage:— prix selon DQE (détail quantitatif estimatif): 80 %,— délais de livraison renseignés à l'acte d'engagement: 20 %.

… pourcentage:

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition et livraison de livres scolaires
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de livres scolaires pour les écoles élémentaires de la commune de Vigneux-sur-Seine.

Informations complémentaires sur les lots:

Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de…

… pourcentages:— taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement: 20 %,— valeur technique (80 %) appréciée au regard des sous-éléments suivants:—— la présence d'un interlocuteur référent,—— la possibilité de conseil littéraire,—— des conditions de reprise des ouvrages servis,—— des modalités de gestion des manquants sur une commande,—— des délais de livraison.

… pourcentages:

— taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement: 20 %,

— valeur technique (80 %) appréciée au regard des sous-éléments suivants:

—— la présence d'un interlocuteur référent,

—— la possibilité de conseil littéraire,

—— des conditions de reprise des ouvrages servis,

—— des modalités de gestion des manquants sur une commande,

—— des délais de livraison.

Numéro de référence: MF 12-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Vigneux-sur-Seine, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1 rubrique: déclarations/attestations sur l'honneur ou forme libre),

— copie(s) du (ou des) juements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des références en matière de fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant les communes, les années de référence, le montant et le type de fournitures.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les conditions de mise en oeuvre du délai maximum de paiement sont celles énoncées dans le décret modifié n° 2002-232 du 21.2.2002 (JO du 22.2.2002) relatif au calcul du délai et au versement des intérêts moratoires. Le paiement s'effectuera par mandatement administratif suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics. Les délais de paiement seront conformes à l'article 98 du code des marchés publics modifié par décret n° 2008-1355 du 19.12.2008, soit 30 jours à compter du 1.7.2010.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer de forme juridique particulière à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 13 rue Henri Rossignol
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MF 12-04
Informations complémentaires

Le maitre d'ouvrage souhaite que les candidatures soient remises:

— contre récépissé à l'adresse suivante: service des marché publics, 13 rue Henri Rossignol, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE. Horaires d'ouverture: 9:00 à 11:30 et 13:30 à 16:00,

— par pli recommandé avec AR postal à l'adresse suivante: mairie de Vigneux-sur-Seine, service des marchés publics, 75 rue Pierre Marin, 91270 Vigneux-sur-Seine, FRANCE. En cas de réception tardive, le pli sera renvoyé à son auteur.

Si le candidat opte pour la remise de sa candidature par voie électronique, elle se fera sur la plate-forme de dématérialisation suivante: http://www.marches-idf-centre.fr. Indépendamment de leur durée de transmission, les candidatures devront parvenir avant la date et l'heure limites indiquées sur la présente annonce. Les documents de candidatures qui nécessitent une signature seront accompagnés d'un certificat de signature. Seuls les fichiers informatiques de type Word, Excel, Poowerpoint, Winzip et Acrobat Reader seront acceptés. Le fichier reçu contenant un virus ne sera pas réparé et sera considéré comme non reçu.

Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics. Cette copie est transmise sous pli cacheté et comporte obligatoirement la mention lisible "Copie de sauvegarde". La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les délais et voies de recours sont détaillés dans le règlement de la consultation.

Source: OJS 2012/S 043-070131 (2012-02-29)

Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vigneux-sur-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162708
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070131
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Annonce n° 305, BOAMP 45 B du 3.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12-04

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Société PL Diffusion
Adresse postale: 67 rue de Montgeron
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Société Alize SFL
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
Source: OJS 2012/S 098-162708 (2012-05-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)

Matériel pédagogique (>20)

Fournitures scolaires (17)