Marché d'acquisition de CD, DVD, CD-ROM pour le réseau des médiathèques CAPI

Communauté d'agglomération Porte Isère

Acquisition de CD, DVD, CD-ROM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-14 Avis de marché
2012-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Porte Isère
Adresse postale: 17 avenue du Bourg Bp592
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086499
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, excel, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisédoit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 664 💰
502 660 💰
Brève description: Acquisition de CD, DVD, CD-ROM.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: disques grand public
Brève description: Fournitures de disques compacts grand public dans tous les domaines.
Quantité ou étendue: Minimum 10 713,00 EUR maximum 42 853,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: disques de création et de référence
Brève description:
Fourniture de disques compacts moins médiatisés: Nouveautés à diffusion restreinte et les acquisitions rétrospective de CD peu connus.
Quantité ou étendue: Minimum 2 613,00 EUR maximum 10 452,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dvd musicaux
Brève description: Fourniture de DVD musicaux (concerts filmés, documentaires sur un domaine.....).
Quantité ou étendue: Minimum 1 206,00 EUR maximum 4 824,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: DVD, CD-ROM de création et de référence
Brève description:
Fourniture de DVD et de CD-ROM moins médiatisés. Nouveautés à diffusion restreinte et acquisitions rétrospectives de DVD et de CD-ROM peu connus.
Quantité ou étendue: Minimum 4 824,00 EUR maximum 19 296,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: DVD, CD-ROM grand public
Brève description:
Fourniture à distance de DVD, CD-ROM fiction ou documentaires jeunes et adultes avec catalogue thématique en ligne téléchargeable.
Quantité ou étendue: Minimum 12 060,00 EUR maximum 48 240,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12MD02K
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèques CAPI.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Bilan ou extrait de bilan concernant les 3 dernières années Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Selon la réglementation en vigueur par mandat administratif sous 30 jours à réception de la facture. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les crédits afférents à ces achats sont programmés au budget principal de la section fonctionnement 2012 sur fonds propre CAPI, et sur les budgets suivants en fonction des reconductions éventuelles.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Service commande publique
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 25 rue du Creuzat
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38080
Téléphone: +33 474272800 📞
Nom: Médiathèque
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère Centre Simone Signoret BP3 - carré Léon Blum
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38090
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: M. le président de la CAPI
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 17 avenue du Bourg BP592
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MD02K
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, excel, pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisédoit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2012/S 053-086499 (2012-03-14)
Avis d'attribution de marché (2012-06-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 avenue du Bourg BP592

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201419
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086499
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Annonce no199, B.O.A.M.P. 54 B du 16 mars 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 juin 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-11 📅
Nom: Gam sas
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cd mail
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95523

3️⃣
Nom: SAS Colaco
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69579

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2012/S 122-201419 (2012-06-26)
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Fournisseurs:
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