Marché d'achats et de livraisons de fournitures pour l'amenagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes

Ville de Fresnes

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures et matériels pour l'aménagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes. Visite obligatoire: une visite est obligatoire pour les lots no 5-7-8-9-12-13-14-15 et 18. Les visites pourront être effectuées à partir de la date de parution du présent marché et devront, ne pas dépasser la date limite du mercredi 05 septembre 2012. Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des responsables de chaque service tel que précisé à l'article 8 du règlement de consultation. Echantillons: Le candidat devra fournir les échantillons de carrelage (ligne no des prix 1) tel que décrit dans le BPU et dans le descriptif technique du lot no 17 (Carrelage). Concernant la réception de celui-ci, il devra être directement livré au Centre technique municipal (CTM), de la ville de Fresnes à l'attention du service achats situé au, 29 rue de Montjean, 94260 Fresnes, FRANCE, après avoir déposé son offre au service des Marchés publics. Le colis devra comporter le nom du marché et le no du lot ainsi que la mention " ne pas ouvrir ". En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-10 Avis de marché
2013-01-18 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bon de commandes, passé dans le respect des mentions de l'article 77 du code des marchés publics, avec un montant annuel de: lot 1 achat et livraison d'un groupe frigorigène à eau glacée, des unités intérieures et d'un mono-split: minimum 70 000,00 EUR HT - maximum 100 000,00 EUR Ht Lot 2 Achats et livraison de fournitures hydrauliques: minimum 30 000,00 EUR HT - 50 000,00 EUR Ht Lot 3 Achats et livraison des appareils sanitaires: minimum 30 000,00 EUR HT - 50 000,00 EUR HT Lot 4 fourniture et livraison de brûleurs: Minimum 9 000,00 EUR HT - 17 000,00 EUR HT Lot 6 fourniture de la production ECS Solaire: minimum 20 000,00 EUR HT - maximum 45 000,00 EUR HT Lot 8 Fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant: minimum 50 000,00 EUR HT - maximum 90 000,00 EUR HT Lot 9 fournitures de matériel et accessoires courants forts: minimum 70 000,00 EUR HT - maximum 110 000,00 EUR HT Lot 10 achats et livraison de fournitures produits métallurgiques: minimum 18 000,00 EUR HT - maximum 23 000,00 EUR Ht Lot 11 Achats et livraison de la clôture: minimum 10 000,00 EUR HT - maximum 17 000,00 EUR Ht Lot 12 Achats et livraison de la quincaillerie: minimum 46 000,00 EUR HT - maximum 57 000,00 EUR Ht Lot 14 fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC: minimum 20 000,00 EUR HT - maximum 30 000,00 EUR Ht Lot 15 matériaux pour Blocs portes: minimum 25 000,00 EUR HT - maximum 40 000,00 EUR Ht Lot 16 Matériel pour cloisons et faux plafonds: minimum 35 000,00 - maximum 51 000,00 lot 17 Carrelage: minimum 4 000,0 EUR Ht0 - maximum 13 000,00 EUR HT Lot 18 Fournitures et livraisons de matériels de peinture, vitrerie et sols: Minimum 40 000,00 EUR HT - maximum 100 000,00 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fresnes
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie
Code postal: 94267
Commune postale: Fresnes Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@fresnes94.fr 📧
Téléphone: +33 149845686 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223114
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation: de preference, le dossier de consultation (DCE) peut être téléchargé gratuitement sur le site suivant: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp Pour tout renseignement relatif à l'usage de cette plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises: au téléphone suivant: +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com il est précisé que l'AAPC en ligne sur la plateforme est consultable librement sans aucune contrainte d'identification. Seul l'avis du BOAMP (paru aussi sur le Joue) fait foi en cas de discordance au niveau du contenu. Il est fortement recommandé au soumissionnaire de renseigner, lors du téléchargement du DCE., son nom, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications de documents. le dossier de consultation peut être, également, remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande, soit: - par mail à l'adresse suivante: marchespublics@fresnes94.fr; - par telephone: au numéro suivant: +33 149845686 - par fax: Au numéro suivant: +33 149845657 - sur place, au service des marchés publics: aux heures ouvrables des bureaux, soit du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 ou de 14:00 à 17:30, à l'exception du mardi matin. conditions de remise des offres: transmission sur support papier (physique) tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française. Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Une seule enveloppe contiendra les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix, sera cachetée et portera le nom du candidat et la mention: " Offre pour le marché d'achats et de livraisons defournitures pour l'aménagement du CTM Mozart de la Ville de Fresnes. Lot no ... - Ne pas ouvrir - copie de sauvegarde ". Le candidat précise également sur l'enveloppe le numéro du lot pour lequel il dépose une offre. L'enveloppe sera adressée à: M. le maire de Fresnes service des marchés publics, 1 place Pierre et Marie Curie BP 104 - 94267 Fresnes Cedex, FRANCE. L'enveloppe devra être adressée par la poste, en recommandé avec accusé de réception, ou déposée contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. transmission par voie électronique tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française. Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Les offres peuvent être déposées dans un coffre fort électronique mis à la disposition des soumissionnaires. Cette réponse électronique doit contenir les fichiers correspondants aux documents visés aux articles 12 du règlement de consultation. la réponse électroniquese fait à l'adresse électronique http://www.eu-supply.com/fresnes.asp. En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée. renseignements d'ordre technique: auprès du Responsable de la Régie bâtiments, M. Philippe Lelongt au numéro de téléphone portable suivante: +33 623025933. D'ordre administratif: auprès du service des marchés publics de la mairie au numéro de téléphone suivant: +33 149845633; au numéro de fax: +33 149845657 ou par mail à marchespublics@fresnes94.fr attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 juillet 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot no 1: achat et livraison d'un groupe frigorigène à eau glacée, des unités intérieures et d'un mono-split; Lot no 2: achats et livraison de fournitures hydrauliques; Lot no 3: achats et livraison des appareils sanitaires; Lot no 4: fourniture et livraison de brûleurs; Lot no 5: fourniture et pose des armoires électriques, automates de régulation et gestion technique centralisée; Lot no 6: fourniture de la production ECS Solaire; Lot no 7: fourniture et pose du calorifuge de l'eau glacée et chauffage et la peinture de la chaufferie lot no 8: fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant; Lot no 9: fournitures de matériel et accessoires courants forts; Lot no 10: achats et livraison de fournitures produits métallurgiques; Lot no 11: Achats et livraison de la clôture; Lot no 12: achats et livraison de la quincaillerie; Lot no 13: fourniture et pose d'un système complet d'aspiration; lot no 14: fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC; Lot no 15: matériaux pour Blocs portes; Lot no 16: matériel pour cloisons et faux plafonds; Lot no 17: carrelage; Lot no 18: Fournitures et livraisons de matériels de peinture, vitrerie et sols.
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Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures et matériels pour l'aménagement du CTM Mozart de la ville de Fresnes. Visite obligatoire: une visite est obligatoire pour les lots no 5-7-8-9-12-13-14-15 et 18. Les visites pourront être effectuées à partir de la date de parution du présent marché et devront, ne pas dépasser la date limite du mercredi 05 septembre 2012. Pour cela, les candidats devront prendre rendez-vous auprès des responsables de chaque service tel que précisé à l'article 8 du règlement de consultation. Echantillons: Le candidat devra fournir les échantillons de carrelage (ligne no des prix 1) tel que décrit dans le BPU et dans le descriptif technique du lot no 17 (Carrelage). Concernant la réception de celui-ci, il devra être directement livré au Centre technique municipal (CTM), de la ville de Fresnes à l'attention du service achats situé au, 29 rue de Montjean, 94260 Fresnes, FRANCE, après avoir déposé son offre au service des Marchés publics. Le colis devra comporter le nom du marché et le no du lot ainsi que la mention " ne pas ouvrir ". En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat et livraison d'un groupe frigorigène à eau glacée, des unités intérieures et d'un mono-split.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Achats et livraison de fournitures hydrauliques.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Achats et livraison des appareils sanitaires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de brûleurs
Brève description: Fourniture et livraison de brûleurs.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
17 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et pose des armoires électriques, automates de régulation et gestion technique centralisée.
Quantité ou étendue: Marché forfaitaire (voir Dpgf).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de la production ECS Solaire.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture et pose du calorifuge de l'eau glacée et chauffage et la peinture de la.
Quantité ou étendue: Marché forfaitaire (voir DPGF).
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Fournitures de matériel et accessoires courants forts.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Achats et livraison de fournitures produits métallurgiques.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
23 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Achats et livraison de la clôture.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Achats et livraison de la quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 46 000 💰
57 000 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture et pose d'un système complet d'aspiration.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC.
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériaux pour blocs portes.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériel pour cloisons et faux plafonds.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
51 000 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Carrelage.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
13 000 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Fournitures et livraisons de matériels de peinture, vitrerie et sols.
Description des options:
En ce qui concerne le lot no 8: fournitures de luminaires et accessoires s'y rattachant, il existe une option, soit: option relative au 1er étage et 2ème étage: une option correspondante à un produit 600x600 mm en éclairage LED avec gestion présence et luminosité de type actilum. En ce qui concerne le lot no 14, il existe une option, soit: Fabrication et livraison de cabines sanitaires et WC: option pour les cloisonnettes par douche (utilisables pour les lignes nos 2 et 7 du BPU) - porte serviette et banc quart de rond rayon de + ou - 250 mm (dans les cabines possibles); - piétements inox réglable de 135 à 165 mm + ou -, en remplacement des piètements standards proposés par le candidat. Il est précisé aux candidats que si les options sont retenues, elles le seront pour équiper: - les lignes no 2 et 7 du BPU en cloisonnettes (option ligne no8 du BPU), et/ou - en piètements inox (option ligne no9 du BPU) toutes les cabines décrites dans ce BPU.
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Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94260 Fresnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement devra être un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 18
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé (60)
2. Lot 1: prix du BPU (30)
3. Lot 1: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (10)
4. Lot 2: prix du BPU (40)
5. Lot 2: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé (30)
6. Lot 2: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (20)
7. Lot 2: qualité du service et notamment, délais de garantie pièces et main du matériel livré, et désignation d'un référent pour l'exécution du marché (10)
8. Lot 3: prix du BPU (50)
9. Lot 3: valeur technique basée sur les caractéristiques techniques et sur les fiches techniques du matériel tel que cité à l'article 18 du règlement de consultation (40)
10. Lot 3: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (10)
11. Lot 4: prix du BPU (40)
12. Lot 4: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé (30)
13. Lot 4: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (20)
14. Lot 4: qualité du service et notamment, délais de garantie pièces et main d'oeuvre du matériel livré, et désignation d'un référent pour l'exécution de ce marché (10)
15. Lot 5: prix du montant de la DPGF (60)
16. Lot 5: valeur technique basée sur le mémoire technique tel que décrit à l'article 12 du règlement de consultation, les caractéristiques techniques ainsi que sur les fiches techniques de l'ensemble du matériel proposé (40)
17. Lot 6: prix du BPU (50)
18. Lot 6: valeur technique basée sur les caractéristiques techniques du matériel ainsi que sur les fiches techniques de l'ensemble du matériel proposé (40)
19. Lot 6: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (10)
20. Lot 7: prix du montant de la DPGF (60)
21. Lot 7: délai de réalisation à réception de l'ordre de service tel qu'indiqué par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (40)
22. Lot 8: valeur technique basée sur les caractéristiques techniques (20 %) jugées au regard des documents listés à l'article 18 du règlement de consultation, sur les performances RT 2012 (18 %) et sur la domotique (17 %) (55)
23. Lot 8: prix sur le BPU (28 %) et prix hors BPU (12 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation) (40)
24. Lot 8: délais de livraison des fournitures devant être indiqués au BPU dans la colonne réservée à cet effet (5)
25. Lot 9: prix sur le BPU (20 %) et prix hors BPU (40 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation) (60)
26. Lot 9: valeur technique jugée sur les fiches techniques des produits de la ligne 1 à la ligne 18 inclus, déterminant la technicité, la pertinence et la qualité des fournitures (30)
27. Lot 9: délais (6 %) pour les fournitures inscrites dans le BPU et (4 %) pour les fournitures hors BPU (10)
28. Lots 10 et 11: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel proposé (lot 10) et sur l'ensemble du matériel proposé (lot 11) (50)
29. Lots 10 et 11: prix sur le BPU (30 %) et prix hors BPU (15 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation) (45)
30. Lots 10 et 11: délais de livraison du BPU (5)
31. Lot 12: valeur technique basée sur les fiches techniques du matériel pour le contrôle d'accès ainsi que pour la motorisation des portails (no 29 et 30 du Bpu) (50)
32. Lot 12: prix sur le BPU (30 %) et prix hors BPU (15 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation) (45)
33. Lot 12: délais de livraison du BPU (5)
34. Lot 13: prix du montant de la DPGF (60)
35. Lot 13: valeur technique basée sur le mémoire technique tel que décrit à l'article 12 du règlement de consultation, les caractéristiques techniques ainsi que sur les fiches techniques de l'ensemble du matériel proposé et les délais et conditions de garantie (40)
36. Lots 14 et 15: prix du BPU (70)
37. Lots 14 et 15: valeur technique basée sur le descriptif technique et sur le coloris proposé ainsi que sur le visuel prhotographique (20)
38. Lots 14 et 15: délais de livraison tels qu'indiqués par le candidat à l'article 2.2 de l'acte d'engagement (10)
39. Lot 16: prix sur le BPU (45 %) et prix hors BPU (10 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation) (55)
40. Lot 16: valeur technique basée sur les fiches techniques et/ou sur le descriptif catalogue des produits (40)
41. Lot 16: délais de livraison du BPU (5)
42. Lot 17: valeur technique basée sur les fiches techniques de la colle, des enduits, du carrelage et sur l'échantillon du carrelage proposé (55)
43. Lot 17: prix du BPU (45)
44. Lot 18: prix sur le BPU (40 %) et prix hors BPU (20 %) (pour juger ces prix, voir article 18 du règlement de consultation) (60)
45. Lot 18: valeur technique basée sur les fiches techniques et/ou sur le descriptif technique des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bridey Jean-Jacques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation: de preference, le dossier de consultation (DCE) peut être téléchargé gratuitement sur le site suivant: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp Pour tout renseignement relatif à l'usage de cette plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises: au téléphone suivant: +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com il est précisé que l'AAPC en ligne sur la plateforme est consultable librement sans aucune contrainte d'identification. Seul l'avis du BOAMP (paru aussi sur le Joue) fait foi en cas de discordance au niveau du contenu. Il est fortement recommandé au soumissionnaire de renseigner, lors du téléchargement du DCE., son nom, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications de documents. le dossier de consultation peut être, également, remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande, soit: - par mail à l'adresse suivante: marchespublics@fresnes94.fr; - par telephone: au numéro suivant: +33 149845686 - par fax: Au numéro suivant: +33 149845657 - sur place, au service des marchés publics: aux heures ouvrables des bureaux, soit du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 ou de 14:00 à 17:30, à l'exception du mardi matin. conditions de remise des offres: transmission sur support papier (physique) tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française. Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Une seule enveloppe contiendra les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix, sera cachetée et portera le nom du candidat et la mention: " Offre pour le marché d'achats et de livraisons defournitures pour l'aménagement du CTM Mozart de la Ville de Fresnes. Lot no ... - Ne pas ouvrir - copie de sauvegarde ". Le candidat précise également sur l'enveloppe le numéro du lot pour lequel il dépose une offre. L'enveloppe sera adressée à: M. le maire de Fresnes service des marchés publics, 1 place Pierre et Marie Curie BP 104 - 94267 Fresnes Cedex, FRANCE. L'enveloppe devra être adressée par la poste, en recommandé avec accusé de réception, ou déposée contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. transmission par voie électronique tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française. Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Les offres peuvent être déposées dans un coffre fort électronique mis à la disposition des soumissionnaires. Cette réponse électronique doit contenir les fichiers correspondants aux documents visés aux articles 12 du règlement de consultation. la réponse électroniquese fait à l'adresse électronique http://www.eu-supply.com/fresnes.asp. En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée. renseignements d'ordre technique: auprès du Responsable de la Régie bâtiments, M. Philippe Lelongt au numéro de téléphone portable suivante: +33 623025933. D'ordre administratif: auprès du service des marchés publics de la mairie au numéro de téléphone suivant: +33 149845633; au numéro de fax: +33 149845657 ou par mail à marchespublics@fresnes94.fr attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630 F
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 164096610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 134-223114 (2012-07-10)
Informations complémentaires (2013-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021683
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223114
Numéro JO-S: 16
Source: OJS 2013/S 016-021683 (2013-01-18)