Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires (MBC)

Nouveau Logis Azur

Marché à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution des travaux dits de menues réparations et d'entretien courant (MREC) des ensembles immobiliers gérés par la SA d'HLM Nouveau Logis Azur sur un parc d'environ 3800 logements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ABATE
• ART Plomberie
• Aviso
• C'tech absolu service
• Gagneraud
• Montelec
• NCP
• New Flame
• Paca TV
• RPM Bally
• SRC BAT
• TGB
• tge

Qui ?

• Nouveau Logis Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-26	Avis de marché
2013-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Valeur totale du marché: 3 500,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nouveau Logis Azur
Adresse postale: 268 avenue de la Californie, BP 3122
Code postal: 06203
Commune postale: Nice Cedex 03
Contact
Téléphone: +33 493215120 📞
Fax: +33 493218532 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date limite de soumission: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-345474
Se réfère à l'avis: 2012/S 122-201711
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut-être retiré sur le site internet: www.marches-securises.fr. Après inscription gratuite (si cela n'a jamais été fait), vous utiliserez votre identifiant et mot de passe personnel (créés lors de votre inscription) pour entrer sur le site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Electricité Courant faible - Secteur n°1
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 3 500 EUR HT, mais sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Electricité Courant faible – Secteur n° 2
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Electricité Courant Fort – Secteur n° 1
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum fixé de 14 500 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Electricité Courant Fort – Secteur n° 2
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 14 500 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maçonnerie – Ensemble du Patrimoine
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 5 500 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure et extérieure– Secteur n° 1
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 28 000 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure et extérieure– Secteur n° 2
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Peinture – Secteur n° 1
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 20 000 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Peinture – Secteur n° 2
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plomberie Sanitaires – Secteur n° 3
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 35 000 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plomberie Sanitaires – Secteur n° 4
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Plomberie Sanitaires – Secteur n° 5
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Revêtements de Sols – Secteur n° 1
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 13 500 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Revêtements de Sols – Secteur n° 2
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Vitrerie – Secteur n° 1
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 1 000 EUR HT, mais sans maximum.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Vitrerie – Secteur n° 2
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Remplacement Sols Amiantés – Ensemble du Patrimoine
Quantité ou étendue: Le montant annuel sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé à un minimum de 10 000 EUR HT, mais sans maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France, Alpes Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 Une lettre de candidature;

2 Une déclaration sur l’honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies à l’article 8 de l’ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649, c’est-à-dire:

Qu’il n’a pas fait l’objet depuis moins de cinq…

… ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, article 421-5-2ème al., article 433-1, article 434-9-2ème al., articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8-1er et 2ème al., article 441-9 et article 450-1 du code pénal; par l’article 1741 du code général des impôts;

… ans d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L 8221-1, L 8221-3 et -5, L 8251-1 et L 5221-8, L 8231-1 et L 8241-1 et 2 du code du travail;

Qu’il n’est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l’article L.620-1 du code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l’article 625-2 ou qu’il ne fait pas l’objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Qu’il a souscrit à l’ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes.

3 Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: — Chiffres d’affaire des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

— Liste des références,

— Lettres de recommandations,

— Référence Qualifelec pour les lots Electricité,

— Référence Qualigaz pour les lots Plomberie-Sanitaire,

— Référence Qualibat 1512/1513 ou AFAQ Ascert ou équivalent pour le lot remplacement sols amiantés,

— Potentiel de l’entreprise en personnel et en matériel,

— Potentiel d’intervention rapide sur le patrimoine du Nouveau Logis Azur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le pourcentage de rabais ou de surenchère portant sur l'ensemble du BPU concerné par l'offre (60)
2. Le mémoire justificatif des dispositions que l’entrepreneur se propose d’adopter pour l’exécution des travaux (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nouveau Logis Azur
Mme Stéphanie Reucher
Nom: Polyplan
Adresse postale: 329 contre allée Georges Pompidou, résidence "Point du Jour"
Commune postale: Saint Laurent du Var
Code postal: 06700
Téléphone: +33 493149708 📞
Fax: +33 493318889 📠

Référence
Dates
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 122-201711

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nice
Adresse postale: Palais Rusca 2 place Palais
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492173000 📞
Fax: +33 493853370 📠
Source: OJS 2012/S 210-345474 (2012-10-26)

Avis d'attribution de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephanie.reucher@nla.sni.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-164685
Se réfère à l'avis: 2012/S 210-345474
Numéro JO-S: 97

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pourcentage de rabais ou de surenchère portant sur l'esemble du BPU concerné par l'offre (60)
2. Mémoire justificatif des dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'éxécution des travaux (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Montelec

2️⃣
Nom: Paca TV

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Aviso
Pays: France 🇫🇷

6️⃣
Nom: Tge

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Gagneraud

1️⃣0️⃣
Nom: Src bat

1️⃣1️⃣
Nom: Rpm bally

1️⃣2️⃣
Nom: Tgb

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Abate

1️⃣6️⃣
Nom: ART Plomberie

1️⃣7️⃣
Nom: C'tech absolu service

1️⃣8️⃣
Nom: Art plomberie

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: New flame

2️⃣2️⃣
Nom: Ncp

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Reucher

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais Rusca, 2 place du Palais
Téléphone: +33 4922173000 📞
Source: OJS 2013/S 097-164685 (2013-05-17)

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