Marché à bons de commande pour la location longue durée des véhicules de Mistral Habitat
Mistral Habitat OPH de Vaucluse
Marché à bons de commande pour la location longue durée des véhicules de Mistral Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mistral Habitat OPH de Vaucluse
Adresse postale: 38 boulevard Saint Michel, BP 65
Code postal: 84005
Commune postale: Avignon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225106
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Boite automatique sur segment M2.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mistral Habitat
Point de contact: service moyens généraux
Mme Guigue
Téléphone: +33 490147200 📞
Point de contact: service moyen généraux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 13 avenue Feuchère
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics: Préfecture de Région-SGAR
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 135-225106 (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mistral Habitat OPH de Vaucluse
Adresse postale: 38 boulevard Saint Michel, BP 65
Code postal: 84005
Commune postale: Avignon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225106
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la location longue durée des véhicules de Mistral Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Véhicules de direction (segment M2 et M1).Quantité minimum: 2 véhicules.Quantité maximum: 6 véhicules.
Véhicules de direction (segment M2 et M1).
Quantité minimum: 2 véhicules.
Quantité maximum: 6 véhicules.
Brève description:
Véhicules de service (segment B).Quantité minimum: 28 véhicules.Quantité maximum: 35 véhicules.
Véhicules de service (segment B).
Quantité minimum: 28 véhicules.
Quantité maximum: 35 véhicules.
Brève description:
Véhicules utilitaire légers ou équivallent.Quantité minimum: 4 véhicules.Quantité maximum: 10 véhicules.
Véhicules utilitaire légers ou équivallent.
Quantité minimum: 4 véhicules.
Quantité maximum: 10 véhicules.
Brève description:
Véhicules fourgon tolé court.Quantité minimum: 2 véhicules.Quantité maximum: 6 véhicules.
Véhicules fourgon tolé court.
Brève description:
Véhicule benne et simple cabine.Quantité minimum: 1 véhicule.Quantité maximum: 2 véhicules.
Véhicule benne et simple cabine.
Quantité minimum: 1 véhicule.
Quantité maximum: 2 véhicules.
Description des options: Boite automatique sur segment M2.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration du candidat modèle DC1 et DC2,
— Déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner art 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005,
— La copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références de prestations analogues sur les 3 dernières années,en précisant le chiffre d'affaires correspondant, exécutés en propre ou en participation par le prestataire,et certifiés,
— moyens en personnel dont dispose le candidat,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualification professionnelles ou références.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement interviendra dans un délai maximal de 30 jours.le financement se fera sur les fonds propres.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mistral Habitat
Point de contact: service moyens généraux
Mme Guigue
Téléphone: +33 490147200 📞
Point de contact: service moyen généraux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 13 avenue Feuchère
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics: Préfecture de Région-SGAR
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 135-225106 (2012-07-12)
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