Maintenance preventive et curative des portes, rideaux et portails automatiques du CHU de Grenoble
CHU de Grenoble
Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des portes automatiques, rideaux et portails automatiques ainsi que les vérification des organes de sécurité des portes automatiques, rideaux et portails automatiques. Le titulaire a une obligation de résultat, le titulaire doit donc être en mesure d'assurer le bon fonctionnement des équipements décrits au présent marché. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-23 | Avis de marché |
| 2012-12-06 | Informations complémentaires |
| 2013-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Portes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Portes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle achats et patrimoine, direction technique cellule marchés, BP 217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375851
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 12DST060
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Charvet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eT4pT57ok3&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DST060
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 228-375851 (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Portes
Quantité ou étendue:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:Seuil minimum 50 000,00 EUR (HT).Seuil maximum 150 000,00 EUR (HT).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2013.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Portes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle achats et patrimoine, direction technique cellule marchés, BP 217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375851
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eT4pT57ok3&v=1&selected=0.
Une visite des installations est possible. La demande de visite devra être transmise par mail à l'attention de M. ROMANET à l'adresse suivante: chugmarchespps@chu-grenoble.fr et à rromanet@chu-grenoble.fr. Les demandes de visite de site transmisses au pouvoir adjudicateur moins de 10 jours avant la date limite de remise des offres pourront ne pas être prises en compte.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des portes automatiques, rideaux et portails automatiques ainsi que les vérification des organes de sécurité des portes automatiques, rideaux et portails automatiques. Le titulaire a une obligation de résultat, le titulaire doit donc être en mesure d'assurer le bon fonctionnement des équipements décrits au présent marché. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:
Seuil minimum 50 000,00 EUR (HT).
Seuil maximum 150 000,00 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2013.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble. Le délai global de paiement est de 50 jours.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Charvet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eT4pT57ok3&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DST060
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_eT4pT57ok3&v=1&selected=0.
Une visite des installations est possible. La demande de visite devra être transmise par mail à l'attention de M. ROMANET à l'adresse suivante: chugmarchespps@chu-grenoble.fr et à rromanet@chu-grenoble.fr. Les demandes de visite de site transmisses au pouvoir adjudicateur moins de 10 jours avant la date limite de remise des offres pourront ne pas être prises en compte.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2012-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-06 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-390759
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375851
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2012/S 238-390759 (2012-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-06 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-390759
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375851
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2012/S 238-390759 (2012-12-06)
Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Pôle achats et patrimoine direction technique cellule marchés BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059470
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: Sarl E-Motik
Adresse postale: rue Pré Gaut
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 038-059470 (2013-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Pôle achats et patrimoine direction technique cellule marchés BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059470
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
annonce nº76, BOAMP 230 A, annonce nº157, BOAMP 230 B du 28.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: Sarl E-Motik
Adresse postale: rue Pré Gaut
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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