Maintenance et travaux sur les équipements de Vantellerie du SIAAP (2 lots)

SIAAP

Opérations de maintenance (préventive ou curative) et travaux de grosses réparations propres aux équipements de vantellerie implantés sur les différents sites du Siaap (Service public de l'assainissement francilien): dégrilleurs, tamiseurs, compacteurs, tapis transporteurs, broyeurs, convoyeurs à vis, vannes, centrales oléiques, etc., y compris sur les équipements électriques associés à l'équipement sur le périmètre physique compris entre le moteur et le bornier de l'équipement, ainsi qu'à leur environnement immédiat (type métallerie associée).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-31 Avis de marché
2012-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de vannes
Quantité ou étendue:
Marché à bons commandes sans mini sans maxi.Valeur estimée (HT) pour 4 ans.Lot n° 1: 8 000 000,00 EUR HT / pour 4 ans.Lot n° 2: 10 000 000,00 EUR HT / pour 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037606
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr. Unité monétaire: euros. Visite obligatoire de certains sites. Critères de jugement des candidatures: 1. garanties et capacités financières; 2. garanties et capacités professionnelles; 3. garanties et capacités techniques. Critères de jugement des offres: 1. prix des prestations (montant du Détail quantitatif estimatif): 50 points: Montant du Détail quantitatif estimatif (45 points). Coefficient maximum appliqué sur les commandes aux fabricants non référencés au BSC (5 points); 2. valeur technique: 40 points. Organisation (pondération: 30 points): — Organigramme spécifique au marché et moyens humain (qualification et habilitations des personnels en fonction des catégories) (pondération: 15 points), — Moyens techniques (pondération: 10 points), — Gestion de la demande client et service après-vente (plate-forme de réception des commandes, gestion du contrat) (pondération: 5 points). Plan de maintenance (pondération: 10 points): — Plan de maintenance et fabrication de pièces sur mesure (pondération: 8 points), — Utilisation de la GMAO (pondération: 2 point); 3. hygiène et sécurité et Performances en matière de protection de l'environnement: 10 points. Hygiène et sécurité (pondération: 8 points). Performances en matière de protection de l'environnement (pondération: 2 point). Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons commandes sans mini sans maxi.
Valeur estimée (HT).
Lot n° 1: 2 000 000,00 EUR HT / an.
Lot n° 2: 2 500 000,00 EUR HT / an.
Brève description:
Opérations de maintenance (préventive ou curative) et travaux de grosses réparations propres aux équipements de vantellerie implantés sur les différents sites du Siaap (Service public de l'assainissement francilien): dégrilleurs, tamiseurs, compacteurs, tapis transporteurs, broyeurs, convoyeurs à vis, vannes, centrales oléiques, etc., y compris sur les équipements électriques associés à l'équipement sur le périmètre physique compris entre le moteur et le bornier de l'équipement, ainsi qu'à leur environnement immédiat (type métallerie associée).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Equipements de vantellerie de tous les réseaux et des usines de l'Est parisien
Brève description: Equipements de vantellerie de tous les réseaux et des usines de l'Est parisien.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum. A titre indicatif les prestations estimées sont pour le lot 1: 2 000 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Equipements de vantellerie des usines de l'Ouest parisien
Brève description: Equipements de vantellerie des usines de l'Ouest parisien.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum. A titre indicatif les prestations estimées sont pour le lot 2: 2 500 000 EUR HT par an.
Marché à bons commandes sans mini sans maxi.
Valeur estimée (HT) pour 4 ans.
Lot n° 1: 8 000 000,00 EUR HT / pour 4 ans.
Lot n° 2: 10 000 000,00 EUR HT / pour 4 ans.
Numéro de référence: 11S0206
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: KA05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
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Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché sera accordé en une seule fois.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Hygiène et sécurité et performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Point de contact: direction des achats et de la commande - service programmation et marchés
Cléa Damamme
Téléphone: +33 144754468 📞
Courrier électronique: clea.damamme@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0206
Informations complémentaires
Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr.
Unité monétaire: euros.
Visite obligatoire de certains sites.
Critères de jugement des candidatures:
1. garanties et capacités financières;
2. garanties et capacités professionnelles;
3. garanties et capacités techniques.
Critères de jugement des offres:
1. prix des prestations (montant du Détail quantitatif estimatif): 50 points:
Montant du Détail quantitatif estimatif (45 points).
Coefficient maximum appliqué sur les commandes aux fabricants non référencés au BSC (5 points);
2. valeur technique: 40 points.
Organisation (pondération: 30 points):
— Organigramme spécifique au marché et moyens humain (qualification et habilitations des personnels en fonction des catégories) (pondération: 15 points),
— Moyens techniques (pondération: 10 points),
— Gestion de la demande client et service après-vente (plate-forme de réception des commandes, gestion du contrat) (pondération: 5 points).
Plan de maintenance (pondération: 10 points):
— Plan de maintenance et fabrication de pièces sur mesure (pondération: 8 points),
— Utilisation de la GMAO (pondération: 2 point);
3. hygiène et sécurité et Performances en matière de protection de l'environnement: 10 points.
Hygiène et sécurité (pondération: 8 points).
Performances en matière de protection de l'environnement (pondération: 2 point).
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 023-037606 (2012-01-31)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 068 805,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268266
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037606
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Annonce no204, BOAMP 24 B du 3.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. valeur technique (40)
3. hygiène et sécurité et performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Cegelec Paris
Adresse postale: 16 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Chisy Le Roi
Code postal: 94604
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Setha Sa
Adresse postale: 144 avenue Henri Barbusse
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Source: OJS 2012/S 161-268266 (2012-08-21)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Cegelec Paris Setha Sa
Produits/services:
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