Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry

Centre hospitalier de Chambéry

Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dalkia

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-19	Avis de marché
2013-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:

Le centre hospitalier choisit de passer un marché à lot unique portant sur l'exploitation et la maintenance de l'ensemble des installations de production et de distribution de chauffage, de ventilation, de climatisation et de traitement d'air de l'ensemble des bâtiments exploités par le Centre hospitalier de Chambéry. L'étendue des prestations est détaillée dans l'article 1-4-2 du règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337514
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Une visite des sites est obligatoire. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. David Hoff - responsable GTP - tél.: +33 456808269 - mail: david.hoff@ch-chambery.fr Cette visite aura lieu le 15.11.2012. 2 sessions sont prévues: De 8:30 à 11:30 puis de 13:30 à 16:30. La date limite des visites complémentaires (1h maximum par candidat) est fixée au jeudi 22.11.2012. Passé cette date, plus aucune visite ne pourra avoir lieu. Plus aucun dossier de consultation ne sera remis après le 21.11.2012. Les candidats devront s'inscrire obligatoirement auprès de M. David Hoff. Cette visite est obligatoire. Elle sera une cause de rejet de l'offre du candidat qui n'aura pas satisfait à cette obligation. Un exemplaire de l'attestation de visite des sites sera remis à chaque prestataire présent. Modalités de retrait du dossier de consultation: A partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 21.11.2012, les demandes dedossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: no de télécopie: +33 479965004 - adresse courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser à la cellule des marchés - Mme Chatel - téléphone: +33 479965839. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site internet http://www.achat-hopital.com.Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 durèglement de la consultation. La date limite de remise des plis est le 29.11.2012 à 12:00. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable. 6) Informations techniques: - M. Hoff: responsable GTP - tél.: +33 456808269/ courriel: david.hoff@ch-chambery.fr Informations administratives: Michèle Chatel - cellule marchés publics - tél.: +33 479965839 / courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr. Duree du marche Le marché aura une durée de 1 an à compter du 5.1.2013 puis renouvelable 2 fois, soit une durée totale de trois ans. La reconduction est tacite. En cas de non renouvellement du marché, la décision sera expresse. Elle sera notifiée par voie postale ou électronique deux mois avant la date anniversaire du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.

Informations complémentaires

Une visite des sites est obligatoire. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. David Hoff - responsable GTP - tél.: +33 456808269 - mail: david.hoff@ch-chambery.fr Cette visite aura lieu le 15.11.2012. 2 sessions sont prévues: De 8:30 à 11:30 puis de 13:30 à 16:30. La date limite des visites complémentaires (1h maximum par candidat) est fixée au jeudi 22.11.2012. Passé cette date, plus aucune visite ne pourra avoir lieu. Plus aucun dossier de consultation ne sera remis après le 21.11.2012. Les candidats devront s'inscrire obligatoirement auprès de M. David Hoff. Cette visite est obligatoire. Elle sera une cause de rejet de l'offre du candidat qui n'aura pas satisfait à cette obligation. Un exemplaire de l'attestation de visite des sites sera remis à chaque prestataire présent. Modalités de retrait du dossier de consultation: A partir de la date d'avis de parution et jusqu'au 21.11.2012, les demandes dedossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: no de télécopie: +33 479965004 - adresse courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser à la cellule des marchés - Mme Chatel - téléphone: +33 479965839. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site internet http://www.achat-hopital.com.Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 durèglement de la consultation. La date limite de remise des plis est le 29.11.2012 à 12:00. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable. 6) Informations techniques: - M. Hoff: responsable GTP - tél.: +33 456808269/ courriel: david.hoff@ch-chambery.fr Informations administratives: Michèle Chatel - cellule marchés publics - tél.: +33 479965839 / courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr. Duree du marche Le marché aura une durée de 1 an à compter du 5.1.2013 puis renouvelable 2 fois, soit une durée totale de trois ans. La reconduction est tacite. En cas de non renouvellement du marché, la décision sera expresse. Elle sera notifiée par voie postale ou électronique deux mois avant la date anniversaire du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry.

Description des options:

Marché complémentaire de services:Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de reconduire un marché complémentaire de service en application du 2-6 de l'article 35 pour la réalisation de prestations similaires, dans un délai de 3 ans maximum à compter de la notification du présent marché.

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MAINTENANCE CVC 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— un extrait K-Bis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire DC1) et 44 du code des marchés publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du code des marchés publics (formulaire DC2) seront éliminées.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

— l'organigramme nominatif et fonctionnel de l'équipe dédiée au centre hospitalier pour cette prestation,

— une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (indications portées au formulaire DC2). Les prestations sont prouvées par des attestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Application des articles 101 à 104 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire avec un mandataire solidaire.

Autres conditions particulières: Voir le CCTP et ses annexes et le CCAP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAINTENANCE CVC 2013
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Marché renouvelable
Octobre 2015.
Source: OJS 2012/S 205-337514 (2012-10-19)

Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-015052
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337514
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Annonce no231, B.O.A.M.P. 206 A.Annonce no374, B.O.A.M.P. 206 B du 24.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: 50 cours de la République
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2013/S 012-015052 (2013-01-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)

Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels (>20)

Services d'assistance pour ordinateurs personnels (>20)

Services de maintenance de systèmes (19)
Services de maintenance préventive (>20)