Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry
Centre hospitalier de Chambéry
Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dalkia
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-19 | Avis de marché |
| 2013-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
“Le centre hospitalier choisit de passer un marché à lot unique portant sur l'exploitation et la maintenance de l'ensemble des installations de production et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337514
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“Une visite des sites est obligatoire. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. David Hoff - responsable GTP - tél.: +33 456808269 - mail:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry.”
Description des options:
“Marché complémentaire de services:Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de reconduire un marché complémentaire de service en application du 2-6 de...”
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Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MAINTENANCE CVC 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier, 73011 Chambéry.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans...”
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“— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),”
“— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics...”
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“— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,”
“— un extrait K-Bis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire DC1) et 44 du code des marchés...”
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Situation économique et financière:
“Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun.”
Capacité technique et professionnelle:
“— l'organigramme nominatif et fonctionnel de l'équipe dédiée au centre hospitalier pour cette prestation,”
“— une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Application des articles 101 à 104 du code des marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou...”
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Autres conditions particulières:
“Voir le CCTP et ses annexes et le CCAP.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: MAINTENANCE CVC 2013
Informations complémentaires
“Une visite des sites est obligatoire. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. David Hoff - responsable GTP - tél.: +33 456808269 - mail:...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis...”
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“— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de...”
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“— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu,...”
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Recurrent procurement
“Octobre 2015.”
Source: OJS 2012/S 205-337514 (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
“Le centre hospitalier choisit de passer un marché à lot unique portant sur l'exploitation et la maintenance de l'ensemble des installations de production et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337514
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“Une visite des sites est obligatoire. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. David Hoff - responsable GTP - tél.: +33 456808269 - mail:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance et exploitation des installations de chauffage / ventilation / climatisation et traitement d'air du Centre hospitalier de Chambéry.”
Description des options:
“Marché complémentaire de services:Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de reconduire un marché complémentaire de service en application du 2-6 de...”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: MAINTENANCE CVC 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier, 73011 Chambéry.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans...”
“— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),”
Afficher plus (3)
“— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics...”
“— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,”
“— un extrait K-Bis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire DC1) et 44 du code des marchés...”
“Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun.”
Capacité technique et professionnelle:
“— l'organigramme nominatif et fonctionnel de l'équipe dédiée au centre hospitalier pour cette prestation,”
“— une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Application des articles 101 à 104 du code des marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, le groupement se présentera sous la forme d'un groupement conjoint ou...”
Autres conditions particulières:
“Voir le CCTP et ses annexes et le CCAP.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: MAINTENANCE CVC 2013
Informations complémentaires
“Une visite des sites est obligatoire. Les rendez-vous sont à prendre auprès de M. David Hoff - responsable GTP - tél.: +33 456808269 - mail:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis...”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de...”
“— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu,...”
“Octobre 2015.”
Source: OJS 2012/S 205-337514 (2012-10-19)
Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-015052
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337514
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Annonce no231, B.O.A.M.P. 206 A.Annonce no374, B.O.A.M.P. 206 B du 24.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: 50 cours de la République
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis...”
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Source: OJS 2013/S 012-015052 (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 275 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-015052
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337514
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Annonce no231, B.O.A.M.P. 206 A.Annonce no374, B.O.A.M.P. 206 B du 24.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: 50 cours de la République
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis...”
Source: OJS 2013/S 012-015052 (2013-01-14)
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