Maintenance et évolutions des réseaux téléphoniques et informatiques pour le compte du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, ville de Nantes et CCAS de Nantes)

Nantes Métropole

Le marché a pour objet dans le 1er lot:
— la fourniture d'équipements réseaux,
— la fourniture de prestations réseaux,
— la fourniture de service de maintenance sur les équipements réseaux,
— la fourniture d'équipements téléphoniques,
— la fourniture de prestations en téléphonie,
— la fourniture de service de maintenance sur les équipements téléphoniques,
— la fourniture d'équipements de secours pour l'énergie,
— la fourniture de prestations sur les équipements de secours de l'énergie,
— la fourniture de service de maintenance sur les équipements de secours pour l'énergie.
Le marché a pour objet dans le 2ème lot:
— la fourniture d'équipements téléphoniques,
— la fourniture de prestations en téléphonie,
— la fourniture de service de maintenance sur les équipements téléphoniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-10	Avis de marché

Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Quantité ou étendue:

Lot 1 : 600 000 EUR HT/An - lot 2 : 100 000 EUR HT/An (estimation).Marché à bons de commandes ne comportant ni montant minimum ni montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223425
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: octobre 2012. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Lot 1 : 600 000 EUR HT/An - lot 2 : 100 000 EUR HT/An (estimation).

Marché à bons de commandes ne comportant ni montant minimum ni montant maximum.

Brève description:

Le marché a pour objet dans le 1er lot:

— la fourniture d'équipements réseaux,

— la fourniture de prestations réseaux,

— la fourniture de service de maintenance sur les équipements réseaux,

— la fourniture d'équipements téléphoniques,

— la fourniture de prestations en téléphonie,

— la fourniture de service de maintenance sur les équipements téléphoniques,

— la fourniture d'équipements de secours pour l'énergie,

— la fourniture de prestations sur les équipements de secours de l'énergie,

— la fourniture de service de maintenance sur les équipements de secours pour l'énergie.

Le marché a pour objet dans le 2ème lot:

— la fourniture de service de maintenance sur les équipements téléphoniques.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition et maintenance de matériels actifs, d'éléments de connectique réseau, de logiciels et d'autocommutateurs téléphoniques en réseau et prestations associées
Brève description:

— la fourniture d'équipements réseaux,— la fourniture de prestations réseaux,— la fourniture de service de maintenance sur les équipements réseaux,— la fourniture d'équipements téléphoniques,— la fourniture de prestations en téléphonie,— la fourniture de service de maintenance sur les équipements téléphoniques,— la fourniture d'équipements de secours pour l'énergie,— la fourniture de prestations sur les équipements de secours de l'énergie,— la fourniture de service de maintenance sur les équipements de secours pour l'énergie.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance et renouvellement d'autocommutateurs téléphoniques hors réseau, de logiciels et prestations associées
Brève description:

— la fourniture d'équipements téléphoniques,— la fourniture de prestations en téléphonie,— la fourniture de service de maintenance sur les équipements téléphoniques.

Quantité ou étendue:

Lot 1 : 600 000 EUR HT/An - lot 2 : 100 000 EUR HT/An (estimation).

Marché à bons de commandes ne comportant ni montant minimum ni montant maximum.

Description des options:

Le marché peut être reconduit pour une période de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016.

Durée de l'accord: 50 mois
Numéro de référence: 12BD005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document);

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no 2002-232 du 21.2.2002.

Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification et au plus tôt au 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit pour une période de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016. Une phase préparatoire sera mise en oeuvre afin de permettre la continuité des services au 1.1.2013. Elle débutera à compter de la date de notification du marché et s'achèvera au plus tard au 31.12.2012 (date prévisionnelle de notification: octobre 2012).

Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint Similien
Code postal: 44036
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: DGORH - DGRN Tour Bretagne - 27ème étage, place de Bretagne, M. Denis Le Gall, denis.le-gall@nantesmetropole.fr ou M. Rémy Prost, remy.prost@nantesmetropole.fr ou unité commande publique DGRN, M.Pascal Gousseau ou Mme Fabienne Philippe, pascal.gousseau@nantesmetropole.fr ou fabienne.philippe@nantesmetropole.fr, Tél. +33 240999364 (ou +33 240996960)
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot, TÉL: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12BD005
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: octobre 2012.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 134-223425 (2012-07-10)

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