Maintenance et conduite des installations de CVC et groupes froids pour le bâtiment BUCA

APHP - Groupe hospitalier HUEP

Maintenance et conduite des installations de CVC et groupes froids du bâtiment BUCA sur le site de TENON - GH HUEP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-08 Avis de marché
Avis de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: APHP - groupe hospitalier HUEP
Adresse postale: 26 av du DR Arnold Netter bâtiment Pallez porte 30
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: laure.barrouillet@trs.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 144736176 📞
Fax: +33 144736806 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 48-079281
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
L'AP-HP est un établissement public de santé. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe "justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat" du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de [5 jours]. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP). Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28/8/06). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DWF. L'AP-Hp utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD ROM 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site: http://vww.finances.gouv.fr (thème "marchés publics"). Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: cellule des marchés télécopie: +33 144736806 ou en posant une question à l'aide du module " Échange avec l'organisme " à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation Attention, l'utilisation du module "questions / réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. La personne publique transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La visite du site est à effectuer avant le 16.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et conduite des installations de CVC et groupes froids du bâtiment BUCA sur le site de TENON - GH HUEP.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: HUEP-12-012-088 MNT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Tenon, 75020 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature, les formulaires DC1,DC2,NOTI2 téléchargeables à l'adresse:http://minefe.gouv.fr Les entreprises nouvellement crées produisent une copie du récepissé de dépôt des statuts,transmis par le centre de formalité des entreprises.
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Situation économique et financière: Imprimé Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Imprimé Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'Exécution du marché sera financée par le site hospitalier de Tenon et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics,les prix du marché seront révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous la forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas,le formulaire DC1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. L'acte d'engagement et les annexes financières devront être co-signés par l'ensemble des entreprises groupées,soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitaions nécessaires pour représenter les membres du groupement.dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressement désigné dans l'acte d'engagement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Mémoire technique (35)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Mlle Barrouillet Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cellule des marchés
Adresse postale: 26 avenue du Docteur Arnold Netter Hôpital Trousseau
Point de contact: bâtiment Pallez Porte 30
Courrier électronique: laure.barrouillet@tnn.aphp.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-u3034pRYi 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HUEP-12-012-088 MNT
Informations complémentaires
L'AP-HP est un établissement public de santé. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe "justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat" du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de [5 jours]. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP). Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28/8/06). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DWF. L'AP-Hp utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD ROM 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site: http://vww.finances.gouv.fr (thème "marchés publics"). Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: cellule des marchés télécopie: +33 144736806 ou en posant une question à l'aide du module " Échange avec l'organisme " à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com au niveau de cette consultation Attention, l'utilisation du module "questions / réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Toute question relative au dossier de consultation doit parvenir à la personne publique au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. La personne publique transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. La visite du site est à effectuer avant le 16.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-pari.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours admimistraif:par l'intéressé auprès du Représentant du pouvoir adjudicateur dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée. Recours contentieux: par l'interessé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Référé pré-contractuel: par l'interessé dans les 10 jours suivant la demande de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
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Source: OJS 2012/S 048-079281 (2012-03-08)
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