Maintenance du parc de photocopieurs

CHU de Grenoble

Maintenance du parc de photocopieurs. Il s'agit d'un marché à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum. Le marché est reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• C' pro alliance
• Documents solutions iséroise

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-31	Avis de marché
2013-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de photocopieurs
Quantité ou étendue:

Les quantités transmises dans le bordereau des prix unitaires et le CCTP sont prévisionnelles et indicatives uniquement. Elles peuvent varier en fonction de l'activité de l'établissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: CHU de Grenoble - pole achat et patrimoine diretion des achats et des approvisionnements BP 217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: cmarcone@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476769252 📞
Fax: +33 476765110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date limite de soumission: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-281545
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance du parc de photocopieurs. Il s'agit d'un marché à bons de commande en mono titularisation sans minimum ni maximum. Le marché est reconductible.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance des photocopieurs de marque Canon
Brève description: Maintenance des photocopieurs analogiques et numeriques de marque Canon.
Informations complémentaires sur les lots: Le marché est reconductible.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance des photocopieurs de marque Konica
Brève description: Maintenance des photocopieurs analogiques de marque Konica.
Numéro de référence: 12E8S017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble et batiments annexes, 38000 Grenoble, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les imprimés DC1 et DC2 sont disponibles sur le site du Journal officiel, http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics "page 3 / 4 formulaires", "formulaires pour les candidats à un marché public", "formulaires non obligatoires de déclaration du candidat". Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: Copies du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance responsabilité civile et responsabilité professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelleet solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours àcompter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le Coordonnateur du groupement est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Marcone Celine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: CHU de Grenoble, pole achat et patrimoine direction des achats et des approvisionnements BP 217
Point de contact: Mme Marcone Céline
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_rCU7RWdHjG 🌏
Adresse postale: pole achat et patrimoine direction des services techniques la Tronche BP 217
Point de contact: Mme Céline Marcone
Fax: +33 476767510 📠
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_d8VSImPVXr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12E8S017

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvantexercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 170-281545 (2012-08-31)

Avis d'attribution de marché (2013-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CHu de Grenoble -pôle achat et patrimoine diretion des achats et des approvisionnements BP 217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-111388
Se réfère à l'avis: 2012/S 170-281545
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble et batiments annexes, 38000 Grenoble.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: C' pro alliance
Adresse postale: 3 rue de l'Octant, Parc technologique des Petits près zone sud Galaxie
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Documents solutions iséroise
Adresse postale: 21 boulevard des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvantexercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 067-111388 (2013-04-02)

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