Maintenance des installations techniques du stade des Alpes et de la patinoire d'agglomération grenobloise (38)

Grenoble Alpes Métropole

La consultation est divisée en 2 lots séparés et chaque lot concerne le stade des Alpes et la patinoire pôle Sud. Pour chacun des lots les prestations se répartissent de la manière suivante:
Lot 1: génie électrique I) partie forfaitaire (patinoire) II) partie à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 équipements et pour toute la durée du marché.
Lot 2: génie climatique I) partie forfaitaire (patinoire) II) partie à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 équipements et pour toute la durée du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-22 Avis de marché
2012-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'infrastructures sportives
Quantité ou étendue: Marchés séparés à bons de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'infrastructures sportives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes métropole
Adresse postale: Le Forum 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 476595959 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-061722
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Critères d'agrément des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. La visite des équipements est obligatoire: uniquement sur RV au +33 457384805. Pour chacun des lots, cette consultation comprendra 2 parties: - partie 1 (partie forfaitaire). Pour la patinoire uniquement: la maintenance préventive - l'assistance à exploitation des installations - l'astreinte téléphonique - la télésurveillance des installations - les contrôles réglementaires planifiés. — partie 2 (partie à bons de commande). Pour le stade uniquement: la maintenance préventive - l'assistance à exploitation des installations - l'astreinte téléphonique - la télésurveillance des installations - les contrôles réglementaires planifiés. Pour les 2 équipements: la maintenance curative - les astreintes pour vérification et assistance dans le cadre d'évènements et manifestations sportives - les astreintes sur site lors d'évènements. Documents gratuits sur demande écrite préalable par fax (+33 476594008) ou courrier. Le dossier est également téléchargeable: http//lametro.marcoweb.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://lametro.marcoweb.fr. Les envois par courriels ne sont pas autorisés. La référence du dossier est 12cp04s. Voir RC pour plus de précisions. Les marchés débuteront à compter de la notification. La durée du marché s'entend pour les deux lots: 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être reconduit expressément trois fois un an. Pour l'équipement A "stade des Alpes", l'exécution des prestations qui relèveront du délégataire prendra fin à la signature de la convention de délégation de service public qui interviendra à titre indicatif au plus tard le 31.12.2012. Renseignements techniques: M. Chris Dupoux ou Mme Anne Brouzet: +33 457384805 / 476392505. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est divisée en 2 lots séparés et chaque lot concerne le stade des Alpes et la patinoire pôle Sud. Pour chacun des lots les prestations se répartissent de la manière suivante:
Lot 1: génie électrique I) partie forfaitaire (patinoire) II) partie à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 équipements et pour toute la durée du marché.
Lot 2: génie climatique I) partie forfaitaire (patinoire) II) partie à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 équipements et pour toute la durée du marché.
Numéro du lot: 1
Brève description: Génie électrique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Génie climatique.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): similaires au marché initial.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12CP04S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; lettre de candidature (DC4) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre); Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; les certificats de qualifications professionnelles et habilitations démontrant la compétence du candidat; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC5 ou forme libre).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget général de Grenoble Alpes métropole.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique produit pour chaque lot (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Grenoble Alpes métropole
Adresse postale: CPUG Le Forum 3 rue Malakoff
Point de contact: Edwige Tucny
Téléphone: +33 476595649 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: accueil (réf. CPUG-DGDST) Le Forum 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CP04S
Informations complémentaires
Critères d'agrément des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles.
La visite des équipements est obligatoire: uniquement sur RV au +33 457384805.
Pour chacun des lots, cette consultation comprendra 2 parties: - partie 1 (partie forfaitaire).
Pour la patinoire uniquement: la maintenance préventive - l'assistance à exploitation des installations - l'astreinte téléphonique - la télésurveillance des installations - les contrôles réglementaires planifiés.
— partie 2 (partie à bons de commande).
Pour le stade uniquement: la maintenance préventive - l'assistance à exploitation des installations - l'astreinte téléphonique - la télésurveillance des installations - les contrôles réglementaires planifiés.
Pour les 2 équipements: la maintenance curative - les astreintes pour vérification et assistance dans le cadre d'évènements et manifestations sportives - les astreintes sur site lors d'évènements.
Documents gratuits sur demande écrite préalable par fax (+33 476594008) ou courrier. Le dossier est également téléchargeable: http//lametro.marcoweb.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://lametro.marcoweb.fr. Les envois par courriels ne sont pas autorisés.
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La référence du dossier est 12cp04s.
Voir RC pour plus de précisions.
Les marchés débuteront à compter de la notification.
La durée du marché s'entend pour les deux lots: 12 mois à compter de la notification. Le marché pourra être reconduit expressément trois fois un an.
Pour l'équipement A "stade des Alpes", l'exécution des prestations qui relèveront du délégataire prendra fin à la signature de la convention de délégation de service public qui interviendra à titre indicatif au plus tard le 31.12.2012.
Renseignements techniques: M. Chris Dupoux ou Mme Anne Brouzet: +33 457384805 / 476392505.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le Tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2012/S 038-061722 (2012-02-22)
Avis d'attribution de marché (2012-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260053
Se réfère à l'avis: 2012/S 38-061722
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le marché no 2012-87 (lot 1 génie électrique) a été notifié le 2.7.2012, pour un montant forfaitaire de 179 580 EUR HT et un montant sans minimum et sans maximum pour la durée globale du marché (soit 4 ans) Le marché no 2012-88 (lot 2 génie climatique) a été notifié le 29.6.2012 pour un montant forfaitaire de 385 600 EUR HT et un montant sans minimum et sans maximum pour la durée globale du marché (soit 4 ans) Les marchés sont consultables dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Annonce n° 223, BOAMP 40 B du 25.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Cegelec Centre Est
Commune postale: Eybens
Code postal: 38321
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Téléphone: +33 476422269 📞
Fax: +33 476429000 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours possible devant le Tribunal administratif en application de l'articles L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2012/S 156-260053 (2012-08-10)
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