Maintenance des équipements des stands de tir dans les bâtiments de police de la Préfecture de police à Paris (75), dans les Hauts-de-Seine (92), en Seine-Saint-Denis (93) et dans le Val-de-Marne (94)
Maintenance des équipements des stands de tirs dans les bâtiments de police de la Préfecture de police à Paris (75), dans les Hauts-de-Seine (92), en Seine-Saint-Denis (93) et dans le Val-de-Marne (94).
Les prestations du présent marché sont décomposées en 3 lots distincts. La qualification d'un accord-cadre correspond en droit français à un marché à bons de commande (art. 77 du CMP). La durée du marché figurant à l'article 2.3 doit s'entendre comme débutant à compter de la date de notification du marché.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est un marché mixte, avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande et des dépenses contrôlées, suivant l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2012-06-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-06-18
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Avis de marché
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