Maintenance des chaudières, chauffe bains, Vmc gaz et Vmc sanitaire
Le présent marché passé selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert) est soumis aux dispositions de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et aux articles 28 et 29 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Il est aussi soumis, pour certaines de ses prestations, à l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relatif aux marchés à bons de commande. Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2012-10-11.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2012-10-11
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Avis de marché
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