Maintenance des autoclaves et des laveurs de l'Institut de Génomique

Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternativeS (CEA) – Fontenay-aux-Roses

Maintenance des autoclaves et des laveurs de l'Institut de Génomique, le parc étant constitué de 5 autoclaves et de 5 laveurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-04 Avis de marché
Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: Centre de Fontenay-aux-Roses - service commercial – bâtiment 38-3, 18 route du Panorama – BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 89-146625
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "Certificat électronique"; 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr; 3. Compléter le formulaire et valider". En application de la loi n Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. La case de la rubrique IV.1.1) "Type de procédure" n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des autoclaves et des laveurs de l'Institut de Génomique, le parc étant constitué de 5 autoclaves et de 5 laveurs.
Description des options:
Faculté de reconduire le marché 1 fois pour une durée de 2 ans dans le cadre de la levée d'option, au-delà de la durée ferme de 2 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Affaire no12B00056a
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA / FAR – Institut de Génomique – 2 rue Gaston Crémieux – 91057 Évry Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n
Les formulaires demandés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/accueil-daj.
Situation économique et financière:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le N
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures: 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures après accord de service fait.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d'appel de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "Certificat électronique";
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr;
3. Compléter le formulaire et valider".
En application de la loi n
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques- service du référentiel des achats, du Conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
La case de la rubrique IV.1.1) "Type de procédure" n'a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n'a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2012/S 089-146625 (2012-05-04)
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Région:
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