Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS - entretien de la VMC (extracteurs, bouches et gaines et ramonage)

OPAC du Rhône

Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire, de la VMC (extracteurs), de toutes les bouches et de toutes les gaines (gaz brûlés et sanitaires) situés dans diverses résidences de l'OPAC du Rhône. Les prestations comprennent la maintenance préventive systématique (visite annuelle), la maintenance corrective (dépannage et réparation), les visites à la relocation ainsi que les mises en service du matériel neuf.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-30 Avis de marché
2013-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'appareils à gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Téléphone: +33 478955200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247593
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: organisme de droit public. Code d'identification national: 779859297. La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Date limite d'obtention des documents ou renseignement: 14.9.2012. En cas de groupement: les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2013. Critères d'attribution: la pondération s'effectue en pourcentage. Durée du marché: 24 mois à compter du 1.1.2013 (et non de la date d'attribution ou de la notification du marché). Prestations réalisées en site occupé. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: === Candidature ===, — Autres renseignements demandés: a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: - une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé cerfa DC1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant, — Autres renseignements demandés: b - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: - une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, — Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent, — Autres renseignements demandés: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, — Autres renseignements demandés: la liste des principales fournitures ou principaux services, comparables à l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant la description détaillée des prestations, le montant, la date et le destinataire public ou privé, — Autres renseignements demandés: une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, — Autres renseignements demandés: certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire, de la VMC (extracteurs), de toutes les bouches et de toutes les gaines (gaz brûlés et sanitaires) situés dans diverses résidences de l'OPAC du Rhône. Les prestations comprennent la maintenance préventive systématique (visite annuelle), la maintenance corrective (dépannage et réparation), les visites à la relocation ainsi que les mises en service du matériel neuf.
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: agences de Caluire, Villeurbanne, Vaulx en Velin, Lyon Rive Droite et Fontaines
Brève description:
À titre indicatif 1439 appareils individuels gaz. Qualification demandée: 5121 - effectif minimum requis: 20 personnes - chiffre d'affaires minimum annuel requis: 275 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: agences de Bron et Lyon Rive Gauche
Brève description:
À titre indicatif 1755 appareils individuels gaz. Qualification demandée: 5121 - effectif minimum requis: 20 personnes - chiffre d'affaires minimum annuel requis: 255 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: agences de Thizy, L'Arbresle, Villefranche, Belleville
Brève description:
À titre indicatif 1410 appareils individuels gaz. Qualification demandée: 5121 - effectif minimum requis: 20 personnes - chiffre d'affaires minimum annuel requis: 205 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: agences de Saint Fons, Oullins, Vénissieux
Brève description:
À titre indicatif 1593 appareils individuels gaz. Qualification demandée: 5121 - effectif minimum requis: 20 personnes - chiffre d'affaires minimum annuel requis: 280 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: agences de Givors et Rhône Sud
Brève description:
À titre indicatif 1367 appareils individuels gaz. Qualification demandée: 5121 - effectif minimum requis: 20 personnes - chiffre d'affaires minimum annuel requis: 255 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Durée de la période de reconduction: 2 ans; durée maximale de l'affaire: 6 ans; date limite de fin de l'affaire: 31.12.2018.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12S0064
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses résidences de diverses Communes du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir descriptif deslots.
Situation économique et financière:
Voir descriptif des lots. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Capacité technique et professionnelle: Voir descriptifs des lots.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: virement bancaire. Délai de paiement: 60 jours à compter de l'émission des factures. Financement: fonds propres. Aucune avance prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre DPGF (50)
2. Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (30)
3. Prix du DQE (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: au siège de l'OPAC du Rhône

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: OPAC du Rhône
Adresse postale: direction des marchés, 194 rue Duguesclin
Point de contact: Fatima Bediaf
URL pour informations complémentaires: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Adresse postale: GPAT, 194 rue Duguesclin
Point de contact: Véronique Maleysson
Courrier électronique: vmaleysson@opacdurhone.fr 📧
URL des documents: http://www.opacdurhone.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0064
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: organisme de droit public. Code d'identification national: 779859297. La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Date limite d'obtention des documents ou renseignement: 14.9.2012. En cas de groupement: les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2013. Critères d'attribution: la pondération s'effectue en pourcentage. Durée du marché: 24 mois à compter du 1.1.2013 (et non de la date d'attribution ou de la notification du marché). Prestations réalisées en site occupé.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— Autres renseignements demandés: a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: - une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé cerfa DC1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant,
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— Autres renseignements demandés: b - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: - une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation,
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— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent,
— Autres renseignements demandés: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— Autres renseignements demandés: la liste des principales fournitures ou principaux services, comparables à l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant la description détaillée des prestations, le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— Autres renseignements demandés: une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— Autres renseignements demandés: certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon
Adresse postale: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État no 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation.
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Source: OJS 2012/S 148-247593 (2012-07-30)
Avis d'attribution de marché (2013-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 542 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 194 rue Duguesclin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-11 📅
Date de publication: 2013-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 032-050113
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247593
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
L'estimation initiale et la valeur totale finale des marchés comprennent une partie forfaitaire et une partie fixe. Annonce no383, B.O.A.M.P. 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: diverses résidences de diverses communes du Rhône

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Setim
Adresse postale: 470 route du Tilleul
Commune postale: Cailloux sur Fontaines
Code postal: 69270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pegaze
Adresse postale: 9 rue Tranquille
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 779859297
Contact
Point de contact: Le directeur général

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
se référer à l'article R551-7 du Code de Justice Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation
Source: OJS 2013/S 032-050113 (2013-02-11)
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