M2012-15, réalisation des travaux d'optimisation du centre de valorisation organique des déchets ménagers résiduels de Saint Barthélémy de Vals et du centre de valorisation organique des déchets ménagers résiduels de Beauregard-Baret
Le présent marché comporte selon les lots plusieurs phases d'exécution: lots 1, 2 et 3: phase 1: études phase 2: fabrication phase 3: livraison, montage et travaux. Cette phase s'étend jusqu'au constat d'achèvement de montage. Phase 4: mise en service industriel comprenant: les essais à vide; la période d'observation; la période probatoire au régime nominale; les essais de performances puis le repli du chantier et la réception des ouvrages de process. Lots 4, 5 et 6: phase 1: études phase 2: fabrication phase 3: livraison, montage et travaux. Cette phase s'étend jusqu'à la réception des travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'usines de traitement des déchets
Quantité ou étendue:
Les deux sites exploités par la société Veolia ne seront pas maintenus en exploitation pendant les travaux, réalisés sur site conformément au calendrier contractuel en annexe du CCAP. Les Omr seront directement détournées sur un autre site à la charge du maître d'ouvrage (sans stockage intermédiaire sur site du Sytrad). La gestion de la co-activité travaux - exploitation doit être intégrée par le titulaire afin de permettre d'anticiper les contraintes spécifiques posées par les circulations, livraisons et mise en oeuvre de travaux. Le titulaire est responsable de la mise en sécurité des zones sur lesquelles il intervient lors du chantier. A ce titre, le titulaire devra se conformer aux plans de prévention, établis par l'exploitant. La mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de l'ensemble des lots est assurée par le maître d'oeuvre. Le Titulaire est réputé, par le fait de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement des travaux, des conditions générales et locales, et particulièrement: des difficultés éventuelles d'accès, de la position et de l'état de conservation des ouvrages maintenus; des possibilités de stationnement et de giration des camions et engins; de la nature et de la qualité des sols; des conditions relatives aux moyens de communication et de transport; des contraintes de stockage des matériaux et de la non disponibilité en main d'oeuvre, des inconstances atmosphériques et climatiques; des installations de chantier nécessaires à l'exécution des travaux tels que défini au paragraphe 5.1;de tous les autres éléments pour lesquels les informations peuvent être raisonnablement obtenues et qui peuvent, en quelque manière, influer sur les travaux et sur les prix.
Les deux sites exploités par la société Veolia ne seront pas maintenus en exploitation pendant les travaux, réalisés sur site conformément au calendrier contractuel en annexe du CCAP. Les Omr seront directement détournées sur un autre site à la charge du maître d'ouvrage (sans stockage intermédiaire sur site du Sytrad). La gestion de la co-activité travaux - exploitation doit être intégrée par le titulaire afin de permettre d'anticiper les contraintes spécifiques posées par les circulations, livraisons et mise en oeuvre de travaux. Le titulaire est responsable de la mise en sécurité des zones sur lesquelles il intervient lors du chantier. A ce titre, le titulaire devra se conformer aux plans de prévention, établis par l'exploitant. La mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de l'ensemble des lots est assurée par le maître d'oeuvre. Le Titulaire est réputé, par le fait de sa soumission, avoir pris connaissance de l'emplacement des travaux, des conditions générales et locales, et particulièrement: des difficultés éventuelles d'accès, de la position et de l'état de conservation des ouvrages maintenus; des possibilités de stationnement et de giration des camions et engins; de la nature et de la qualité des sols; des conditions relatives aux moyens de communication et de transport; des contraintes de stockage des matériaux et de la non disponibilité en main d'oeuvre, des inconstances atmosphériques et climatiques; des installations de chantier nécessaires à l'exécution des travaux tels que défini au paragraphe 5.1;de tous les autres éléments pour lesquels les informations peuvent être raisonnablement obtenues et qui peuvent, en quelque manière, influer sur les travaux et sur les prix.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'usines de traitement des déchets📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytrad
Adresse postale: 7 rue Louis Armand - ZI La Motte
Code postal: 26800
Commune postale: Portes-lès-Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.sytrad.fr🌏
Courrier électronique: contact@sytrad.fr📧
Téléphone: +33 475578000📞
Fax: +33 475577514 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179256
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sytrad.fr Criteres d'attributions: le détail des critères sont inscrits dans le RC renseignements administratifs: Sytrad - collectivité territoriale, M. Blache Serge, 7 rue Louis Armand - zi La Motte 26800 Portes-Les-Valence FRANCE tél: +33 475578000, fax: +33 475577514 mel: contact@sytrad.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Une visite du site est obligatoire pour tous les lots avant la remise des offres afin que le candidat prenne connaissance des lieux et des équipements existants. Elle aura lieu entre le 6.6.2012 et le 22.6.2012, sur rendez-vous. Une visite complémentaire pourra être demandée par le candidat. Pour cela, les candidats adresseront une demande de visite par télécopie (+33 475577514) ou email contact@sttrad.fr au Sytrad (à l'attention de M. Morbo). Un certificat de visite pour le site sera remis par le Maître d'ouvrage. Par le seul fait de remettre son acte d'engagement, le titulaire reconnaît qu'il a une parfaite connaissance du site. En conséquence, ses prix tiennent compte de toutes les contraintes particulières découlant et le Titulaire ne peut en aucun cas prétendre à une indemnité en les invoquant. Planning prévisionnel: Travaux: 5 mois et Mise en marche industrielle: 4 mois la date prévisionnelle de commencement des prestations est le mois d'aout 2012. Le démarrage de chaque phase sera enclenché par ordre de service. Le dossier de consultation est composé des documents suivants: Le dossier de consultation comprend les documents suivants: - le règlement de la consultation et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - l'Acte d'engagement et ses annexes, par lots - le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - le cahier des clauses techniques particulières, par lots - la décomposition du prix global et forfaitaire, par lots - le calendrier contractuel d'exécution, commun à l'ensemble des lots attention: Les annexes des Cctp ainsi que les plans associés ne sont pas joints à cet Aapc (documents trop lourds pour être téléchargés). Ils seront gravés sur Dvd et envoyés à tous les candidats qui en feront la demande avec accusé de réception par email à contact@sytrad.fr, par fax au 04 75 57 75 14 ou par courrier à Sytrad - 7 rue Louis Armand - 26800 Portes les Valence. Attention: toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier et d'ouvrir très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. Attention: La responsabilité du Syndicat ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. Les pièces générales ne sont pas jointes au marché. Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de celles-ci pour se dérober aux indications qui y sont contenues. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info. Ou sur le site internet du Sytrad www.sytrad.fr, onglet marchés publics. Date limite d'obtention des documents contractuels (les documents sont remis gratuitement aux candidats): 16.7.2012 à 12:00 si pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite, fixée pour la remise des offres, est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les plis doivent être remis contre récépissé ou transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale ou par voie électronique déposée sur la plateforme de dématérialisation www.marchés-publics.info ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention dunom du marché. Variantes: les éléments intangibles du cahier des charges sont fixés au règlement de consultation. Pour être recevables, les variantes devront être formalisées sur un acte d'engagement distinct intitulé "solution variante" et comporter un détail de prix. Les variantes devront préciser: - les modifications du Cctp et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées; - les pièces explicatives nécessaires à la compréhension de la variante (plans, notes de calcul, calendrier d'exécution, etc.). Il n'est pas possible de présenter une variante sans offre de base. Dans un tel cas, la variante sera déclarée irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sytrad.fr Criteres d'attributions: le détail des critères sont inscrits dans le RC renseignements administratifs: Sytrad - collectivité territoriale, M. Blache Serge, 7 rue Louis Armand - zi La Motte 26800 Portes-Les-Valence FRANCE tél: +33 475578000, fax: +33 475577514 mel: contact@sytrad.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Une visite du site est obligatoire pour tous les lots avant la remise des offres afin que le candidat prenne connaissance des lieux et des équipements existants. Elle aura lieu entre le 6.6.2012 et le 22.6.2012, sur rendez-vous. Une visite complémentaire pourra être demandée par le candidat. Pour cela, les candidats adresseront une demande de visite par télécopie (+33 475577514) ou email contact@sttrad.fr au Sytrad (à l'attention de M. Morbo). Un certificat de visite pour le site sera remis par le Maître d'ouvrage. Par le seul fait de remettre son acte d'engagement, le titulaire reconnaît qu'il a une parfaite connaissance du site. En conséquence, ses prix tiennent compte de toutes les contraintes particulières découlant et le Titulaire ne peut en aucun cas prétendre à une indemnité en les invoquant. Planning prévisionnel: Travaux: 5 mois et Mise en marche industrielle: 4 mois la date prévisionnelle de commencement des prestations est le mois d'aout 2012. Le démarrage de chaque phase sera enclenché par ordre de service. Le dossier de consultation est composé des documents suivants: Le dossier de consultation comprend les documents suivants: - le règlement de la consultation et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - l'Acte d'engagement et ses annexes, par lots - le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - le cahier des clauses techniques particulières, par lots - la décomposition du prix global et forfaitaire, par lots - le calendrier contractuel d'exécution, commun à l'ensemble des lots attention: Les annexes des Cctp ainsi que les plans associés ne sont pas joints à cet Aapc (documents trop lourds pour être téléchargés). Ils seront gravés sur Dvd et envoyés à tous les candidats qui en feront la demande avec accusé de réception par email à contact@sytrad.fr, par fax au 04 75 57 75 14 ou par courrier à Sytrad - 7 rue Louis Armand - 26800 Portes les Valence. Attention: toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier et d'ouvrir très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. Attention: La responsabilité du Syndicat ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. Les pièces générales ne sont pas jointes au marché. Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de celles-ci pour se dérober aux indications qui y sont contenues. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info. Ou sur le site internet du Sytrad www.sytrad.fr, onglet marchés publics. Date limite d'obtention des documents contractuels (les documents sont remis gratuitement aux candidats): 16.7.2012 à 12:00 si pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite, fixée pour la remise des offres, est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les plis doivent être remis contre récépissé ou transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale ou par voie électronique déposée sur la plateforme de dématérialisation www.marchés-publics.info ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention dunom du marché. Variantes: les éléments intangibles du cahier des charges sont fixés au règlement de consultation. Pour être recevables, les variantes devront être formalisées sur un acte d'engagement distinct intitulé "solution variante" et comporter un détail de prix. Les variantes devront préciser: - les modifications du Cctp et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées; - les pièces explicatives nécessaires à la compréhension de la variante (plans, notes de calcul, calendrier d'exécution, etc.). Il n'est pas possible de présenter une variante sans offre de base. Dans un tel cas, la variante sera déclarée irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché comporte selon les lots plusieurs phases d'exécution: lots 1, 2 et 3: phase 1: études phase 2: fabrication phase 3: livraison, montage et travaux. Cette phase s'étend jusqu'au constat d'achèvement de montage. Phase 4: mise en service industriel comprenant: les essais à vide; la période d'observation; la période probatoire au régime nominale; les essais de performances puis le repli du chantier et la réception des ouvrages de process. Lots 4, 5 et 6: phase 1: études phase 2: fabrication phase 3: livraison, montage et travaux. Cette phase s'étend jusqu'à la réception des travaux.
Le présent marché comporte selon les lots plusieurs phases d'exécution: lots 1, 2 et 3: phase 1: études phase 2: fabrication phase 3: livraison, montage et travaux. Cette phase s'étend jusqu'au constat d'achèvement de montage. Phase 4: mise en service industriel comprenant: les essais à vide; la période d'observation; la période probatoire au régime nominale; les essais de performances puis le repli du chantier et la réception des ouvrages de process. Lots 4, 5 et 6: phase 1: études phase 2: fabrication phase 3: livraison, montage et travaux. Cette phase s'étend jusqu'à la réception des travaux.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ensemblier le CCTP du lot no 1 a pour objet de définir les conditions d'exécution et l'étendue des travaux d'équipements du lot no 1 "Ensemblier" pour l'optimisation des CVO du Sytrad des sites de Saint Barthelemy de Vals et Beauregard Baret. Ce CCTP est relatif au process du CVO et a pour objet de définir les travaux ou fournitures ainsi que leur mode de fabrication et d'exécution.
Ensemblier le CCTP du lot no 1 a pour objet de définir les conditions d'exécution et l'étendue des travaux d'équipements du lot no 1 "Ensemblier" pour l'optimisation des CVO du Sytrad des sites de Saint Barthelemy de Vals et Beauregard Baret. Ce CCTP est relatif au process du CVO et a pour objet de définir les travaux ou fournitures ainsi que leur mode de fabrication et d'exécution.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Aération et arrosage des casiers le CCTP du lot no 2 a pour objet de définir les conditions d'exécution et l'étendue des travaux d'équipements du lot no 2 "Aération forcée et arrosage des casiers de fermentation" pour l'optimisation des CVO du Sytrad des sites de Saint Barthelemy de Vals et Beauregard Baret. Ce CCTP est relatif au process du CVO et a pour objet de définir les travaux ou fournitures ainsi que leur mode de fabrication et d'exécution.
Aération et arrosage des casiers le CCTP du lot no 2 a pour objet de définir les conditions d'exécution et l'étendue des travaux d'équipements du lot no 2 "Aération forcée et arrosage des casiers de fermentation" pour l'optimisation des CVO du Sytrad des sites de Saint Barthelemy de Vals et Beauregard Baret. Ce CCTP est relatif au process du CVO et a pour objet de définir les travaux ou fournitures ainsi que leur mode de fabrication et d'exécution.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ventilation et traitement d'air le CCTP du lot no 3 a pour objet de définir les conditions d'exécution et l'étendue des travaux d'équipements du lot no 3 "ventilation et traitement de l'air" pour l'optimisation des CVO du Sytrad des sites de Saint Barthelemy de Vals et Beauregard Baret. Ce CCTP est relatif au process du CVO et a pour objet de définir les travaux ou fournitures ainsi que leur mode de fabrication et d'exécution.
Ventilation et traitement d'air le CCTP du lot no 3 a pour objet de définir les conditions d'exécution et l'étendue des travaux d'équipements du lot no 3 "ventilation et traitement de l'air" pour l'optimisation des CVO du Sytrad des sites de Saint Barthelemy de Vals et Beauregard Baret. Ce CCTP est relatif au process du CVO et a pour objet de définir les travaux ou fournitures ainsi que leur mode de fabrication et d'exécution.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Charpente-Bardage-Portes Bois cette opération concerne 2 centres de valorisation organique des déchets ménagers résiduels, situés sur les communes de Beauregard-Baret et de Saint Barthélemy de Vals (Drome - 26). Elle s'inscrit dans le cadre des travaux d'amélioration des 2 CVO. Elle comprend entre-autres: - la réalisation des travaux de terrassement, Vrd et de bâtiment /Génie civil - la réalisation de travaux de charpente bois, de bardage bois, la fourniture et pose de portes coulissantes en bois - la fourniture et pose de portes souples rapides- la modification du process de tri mécanique te ventilation - traitement d'air. Le Cctp relatif au lot no4 "Charpente-Bardage-Bois" a pour objet la description des travaux à exécuter, leur importance, leur nombre, leurs dimensions, leur emplacement mais cette description n'a pas de caractère limitatif.
Charpente-Bardage-Portes Bois cette opération concerne 2 centres de valorisation organique des déchets ménagers résiduels, situés sur les communes de Beauregard-Baret et de Saint Barthélemy de Vals (Drome - 26). Elle s'inscrit dans le cadre des travaux d'amélioration des 2 CVO. Elle comprend entre-autres: - la réalisation des travaux de terrassement, Vrd et de bâtiment /Génie civil - la réalisation de travaux de charpente bois, de bardage bois, la fourniture et pose de portes coulissantes en bois - la fourniture et pose de portes souples rapides- la modification du process de tri mécanique te ventilation - traitement d'air. Le Cctp relatif au lot no4 "Charpente-Bardage-Bois" a pour objet la description des travaux à exécuter, leur importance, leur nombre, leurs dimensions, leur emplacement mais cette description n'a pas de caractère limitatif.
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque soumissionnaire devra exécuter, sans exception ni réserve comme étant compris dans son prix, tous travaux de son lot, décrits ou non décrits, qui seraient nécessaires pour arriver au complet et parfait achèvement des travaux, dans les règles de l'art et conformément aux normes et règlements en vigueur. En conséquence, l'entrepreneur ne pourra jamais argue d'oubli ou d'omission sur les plans ou sur le CCTP pour éviter d'exécuter tous les travaux de son corps d'État ou occasionner des demandes de supplément de prix.
Chaque soumissionnaire devra exécuter, sans exception ni réserve comme étant compris dans son prix, tous travaux de son lot, décrits ou non décrits, qui seraient nécessaires pour arriver au complet et parfait achèvement des travaux, dans les règles de l'art et conformément aux normes et règlements en vigueur. En conséquence, l'entrepreneur ne pourra jamais argue d'oubli ou d'omission sur les plans ou sur le CCTP pour éviter d'exécuter tous les travaux de son corps d'État ou occasionner des demandes de supplément de prix.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Portes souples rapides cette opération concerne 2 centres de valorisation organique des déchets ménagers résiduels, situés sur les communes de Beauregard-Baret et de Saint Barthélemy de Vals (Drome - 26). Elle s'inscrit dans le cadre des travaux d'amélioration des 2 CVO. Elle comprend entre-autres: - la réalisation des travaux de terrassement, VRD et de bâtiment / génie civil - la réalisation de travaux de charpente bois, de bardage bois, la fourniture et pose de portes coulissantes en bois - la fourniture et pose de portes souples rapides- la modification du process de tri mécanique te ventilation - traitement d'air. Le CCTP relatif au lot no5 "Portes souples Rapides" a pour objet la description des travaux à exécuter, leur importance, leur nombre, leurs dimensions, leur emplacement mais cette description n'a pas de caractère limitatif.
Portes souples rapides cette opération concerne 2 centres de valorisation organique des déchets ménagers résiduels, situés sur les communes de Beauregard-Baret et de Saint Barthélemy de Vals (Drome - 26). Elle s'inscrit dans le cadre des travaux d'amélioration des 2 CVO. Elle comprend entre-autres: - la réalisation des travaux de terrassement, VRD et de bâtiment / génie civil - la réalisation de travaux de charpente bois, de bardage bois, la fourniture et pose de portes coulissantes en bois - la fourniture et pose de portes souples rapides- la modification du process de tri mécanique te ventilation - traitement d'air. Le CCTP relatif au lot no5 "Portes souples Rapides" a pour objet la description des travaux à exécuter, leur importance, leur nombre, leurs dimensions, leur emplacement mais cette description n'a pas de caractère limitatif.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Terrassement-Vrd- bâtiment-génie civil cette opération concerne 2 Centres de Valorisation Organique des déchets ménagers résiduels, situés sur les communes de Beauregard-Baret et de Saint Barthélemy de Vals (Drome - 26). Elle s'inscrit dans le cadre des travaux d'amélioration des 2 CVO. Elle comprend entre-autres: - la réalisation des travaux de terrassement, VRD et de bâtiment / génie civil - la réalisation de travaux de charpente bois, de bardage bois, la fourniture et pose de portes coulissantes en bois - la fourniture et pose de portes souples rapides- la modification du process de tri mécanique te ventilation - traitement d'air. Le CCTP relatif au lot no6 "terrassement, VRD, Bâtiment, génie civil" a pour objet la définition des travaux d'infrastructures - voirie, réseaux humides, génie civil - prévus dans l'emprise du terrain, telles que définit au projet.
Terrassement-Vrd- bâtiment-génie civil cette opération concerne 2 Centres de Valorisation Organique des déchets ménagers résiduels, situés sur les communes de Beauregard-Baret et de Saint Barthélemy de Vals (Drome - 26). Elle s'inscrit dans le cadre des travaux d'amélioration des 2 CVO. Elle comprend entre-autres: - la réalisation des travaux de terrassement, VRD et de bâtiment / génie civil - la réalisation de travaux de charpente bois, de bardage bois, la fourniture et pose de portes coulissantes en bois - la fourniture et pose de portes souples rapides- la modification du process de tri mécanique te ventilation - traitement d'air. Le CCTP relatif au lot no6 "terrassement, VRD, Bâtiment, génie civil" a pour objet la définition des travaux d'infrastructures - voirie, réseaux humides, génie civil - prévus dans l'emprise du terrain, telles que définit au projet.
Informations complémentaires sur les lots:
Ces ouvrages seront réalisés selon les prescriptions de l'étude de sol. L'ensemble des travaux d'aménagement, de réseaux, de génie civil sera conduit suivant les règles de l'art.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le lot 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative: evacuation des équipements déposés le marché pourra faire l'objet d'avenant ou de marchés complémentaires dans les conditions énoncées au code des marchés publics et au code général des collectivités territoriales.
Le lot 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative: evacuation des équipements déposés le marché pourra faire l'objet d'avenant ou de marchés complémentaires dans les conditions énoncées au code des marchés publics et au code général des collectivités territoriales.
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 2012-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les justificatifs demandés ci-dessous devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature, fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. S'Agissant des sous traitants, une déclaration de sous traitance doit être remise ainsi que les pièces nécessaires au paiement direct. Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes: - déclaration du candidat: formulaires DC1 et DC2 disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Noti/daj_noti.htm - etat annuel des certificats fiscaux et sociaux: formulaire Noti 2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Noti/daj_noti.htm - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
Pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les justificatifs demandés ci-dessous devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature, fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences requises pour l'exécution du marché. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. S'Agissant des sous traitants, une déclaration de sous traitance doit être remise ainsi que les pièces nécessaires au paiement direct. Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes: - déclaration du candidat: formulaires DC1 et DC2 disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Noti/daj_noti.htm - etat annuel des certificats fiscaux et sociaux: formulaire Noti 2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Noti/daj_noti.htm - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
Situation économique et financière:
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou déclaration appropriée de banques. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des documents, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document approprié.
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou déclaration appropriée de banques. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des documents, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document approprié.
Capacité technique et professionnelle:
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire: - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité de son entreprise. - Présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. - Certificats Iso 9001 et Iso 14001. Le pouvoir adjudicateur accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats ci ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés à son égard. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Chaque candidat, qu'il réponde seul ou en groupement, devra produire: - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité de son entreprise. - Présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. - Certificats Iso 9001 et Iso 14001. Le pouvoir adjudicateur accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats ci ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés à son égard. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il est prévu le versement d'une avance au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au CCAP du marché. En cas de versement de l'avance, une garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance sera exigée. La retenue de garantie est fixée à cinq pour cent (5 %) du montant du marché. Cette retenue peut être remplacée par une garantie à première demande.
Il est prévu le versement d'une avance au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au CCAP du marché. En cas de versement de l'avance, une garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance sera exigée. La retenue de garantie est fixée à cinq pour cent (5 %) du montant du marché. Cette retenue peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par les budgets du Sytrad, section investissement, articles 2313 et autres. Le présent marché donne lieu à des versements à titre d'avances, d'acomptes, de règlements partiels définitifs ou de solde, dans les conditions fixées aux articles 86 et suivants et 113 et suivants du code des marchés publics. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif établi conformément aux règles de la comptabilité publique. En application de l'article 98 du code des marchés publics, relatif à la mise en oeuvre du délai maximal de paiement dans les marchés publics, le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit au titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché sera financé par les budgets du Sytrad, section investissement, articles 2313 et autres. Le présent marché donne lieu à des versements à titre d'avances, d'acomptes, de règlements partiels définitifs ou de solde, dans les conditions fixées aux articles 86 et suivants et 113 et suivants du code des marchés publics. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif établi conformément aux règles de la comptabilité publique. En application de l'article 98 du code des marchés publics, relatif à la mise en oeuvre du délai maximal de paiement dans les marchés publics, le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit au titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du maître d'ouvrage. Sous peine d'irrecevabilité des candidatures: - un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. - Un même prestataire ne pourra pas présenter sa candidature à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements quel qu'en soit sa forme. - Un même prestataire ne pourra pas présenter sa candidature en qualité de membre de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis-à-vis du maître d'ouvrage. Sous peine d'irrecevabilité des candidatures: - un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. - Un même prestataire ne pourra pas présenter sa candidature à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements quel qu'en soit sa forme. - Un même prestataire ne pourra pas présenter sa candidature en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Valeur économique de l'offre % (40)
3. Délai d'exécution % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Blache Serge, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sytrad.fr🌏
Nom: Sytrad - collectivité territoriale: M. Blache Serge
Commune postale: Portes-les-Valence
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-15
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sytrad.fr Criteres d'attributions: le détail des critères sont inscrits dans le RC renseignements administratifs: Sytrad - collectivité territoriale, M. Blache Serge, 7 rue Louis Armand - zi La Motte 26800 Portes-Les-Valence FRANCE tél: +33 475578000, fax: +33 475577514 mel: contact@sytrad.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Une visite du site est obligatoire pour tous les lots avant la remise des offres afin que le candidat prenne connaissance des lieux et des équipements existants. Elle aura lieu entre le 6.6.2012 et le 22.6.2012, sur rendez-vous. Une visite complémentaire pourra être demandée par le candidat. Pour cela, les candidats adresseront une demande de visite par télécopie (+33 475577514) ou email contact@sttrad.fr au Sytrad (à l'attention de M. Morbo). Un certificat de visite pour le site sera remis par le Maître d'ouvrage. Par le seul fait de remettre son acte d'engagement, le titulaire reconnaît qu'il a une parfaite connaissance du site. En conséquence, ses prix tiennent compte de toutes les contraintes particulières découlant et le Titulaire ne peut en aucun cas prétendre à une indemnité en les invoquant. Planning prévisionnel: Travaux: 5 mois et Mise en marche industrielle: 4 mois la date prévisionnelle de commencement des prestations est le mois d'aout 2012. Le démarrage de chaque phase sera enclenché par ordre de service. Le dossier de consultation est composé des documents suivants: Le dossier de consultation comprend les documents suivants: - le règlement de la consultation et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - l'Acte d'engagement et ses annexes, par lots - le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - le cahier des clauses techniques particulières, par lots - la décomposition du prix global et forfaitaire, par lots - le calendrier contractuel d'exécution, commun à l'ensemble des lots attention: Les annexes des Cctp ainsi que les plans associés ne sont pas joints à cet Aapc (documents trop lourds pour être téléchargés). Ils seront gravés sur Dvd et envoyés à tous les candidats qui en feront la demande avec accusé de réception par email à contact@sytrad.fr, par fax au 04 75 57 75 14 ou par courrier à Sytrad - 7 rue Louis Armand - 26800 Portes les Valence. Attention: toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier et d'ouvrir très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. Attention: La responsabilité du Syndicat ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. Les pièces générales ne sont pas jointes au marché. Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de celles-ci pour se dérober aux indications qui y sont contenues. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info. Ou sur le site internet du Sytrad www.sytrad.fr, onglet marchés publics. Date limite d'obtention des documents contractuels (les documents sont remis gratuitement aux candidats): 16.7.2012 à 12:00 si pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite, fixée pour la remise des offres, est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les plis doivent être remis contre récépissé ou transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale ou par voie électronique déposée sur la plateforme de dématérialisation www.marchés-publics.info ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention dunom du marché. Variantes: les éléments intangibles du cahier des charges sont fixés au règlement de consultation. Pour être recevables, les variantes devront être formalisées sur un acte d'engagement distinct intitulé "solution variante" et comporter un détail de prix. Les variantes devront préciser: - les modifications du Cctp et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées; - les pièces explicatives nécessaires à la compréhension de la variante (plans, notes de calcul, calendrier d'exécution, etc.). Il n'est pas possible de présenter une variante sans offre de base. Dans un tel cas, la variante sera déclarée irrecevable.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sytrad.fr Criteres d'attributions: le détail des critères sont inscrits dans le RC renseignements administratifs: Sytrad - collectivité territoriale, M. Blache Serge, 7 rue Louis Armand - zi La Motte 26800 Portes-Les-Valence FRANCE tél: +33 475578000, fax: +33 475577514 mel: contact@sytrad.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Une visite du site est obligatoire pour tous les lots avant la remise des offres afin que le candidat prenne connaissance des lieux et des équipements existants. Elle aura lieu entre le 6.6.2012 et le 22.6.2012, sur rendez-vous. Une visite complémentaire pourra être demandée par le candidat. Pour cela, les candidats adresseront une demande de visite par télécopie (+33 475577514) ou email contact@sttrad.fr au Sytrad (à l'attention de M. Morbo). Un certificat de visite pour le site sera remis par le Maître d'ouvrage. Par le seul fait de remettre son acte d'engagement, le titulaire reconnaît qu'il a une parfaite connaissance du site. En conséquence, ses prix tiennent compte de toutes les contraintes particulières découlant et le Titulaire ne peut en aucun cas prétendre à une indemnité en les invoquant. Planning prévisionnel: Travaux: 5 mois et Mise en marche industrielle: 4 mois la date prévisionnelle de commencement des prestations est le mois d'aout 2012. Le démarrage de chaque phase sera enclenché par ordre de service. Le dossier de consultation est composé des documents suivants: Le dossier de consultation comprend les documents suivants: - le règlement de la consultation et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - l'Acte d'engagement et ses annexes, par lots - le cahier des clauses administratives particulières et ses annexes, commun à l'ensemble des lots - le cahier des clauses techniques particulières, par lots - la décomposition du prix global et forfaitaire, par lots - le calendrier contractuel d'exécution, commun à l'ensemble des lots attention: Les annexes des Cctp ainsi que les plans associés ne sont pas joints à cet Aapc (documents trop lourds pour être téléchargés). Ils seront gravés sur Dvd et envoyés à tous les candidats qui en feront la demande avec accusé de réception par email à contact@sytrad.fr, par fax au 04 75 57 75 14 ou par courrier à Sytrad - 7 rue Louis Armand - 26800 Portes les Valence. Attention: toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier et d'ouvrir très régulièrement les messages reçus sur cette adresse. Attention: La responsabilité du Syndicat ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure. Les pièces générales ne sont pas jointes au marché. Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de celles-ci pour se dérober aux indications qui y sont contenues. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info. Ou sur le site internet du Sytrad www.sytrad.fr, onglet marchés publics. Date limite d'obtention des documents contractuels (les documents sont remis gratuitement aux candidats): 16.7.2012 à 12:00 si pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite, fixée pour la remise des offres, est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les plis doivent être remis contre récépissé ou transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale ou par voie électronique déposée sur la plateforme de dématérialisation www.marchés-publics.info ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention dunom du marché. Variantes: les éléments intangibles du cahier des charges sont fixés au règlement de consultation. Pour être recevables, les variantes devront être formalisées sur un acte d'engagement distinct intitulé "solution variante" et comporter un détail de prix. Les variantes devront préciser: - les modifications du Cctp et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées; - les pièces explicatives nécessaires à la compréhension de la variante (plans, notes de calcul, calendrier d'exécution, etc.). Il n'est pas possible de présenter une variante sans offre de base. Dans un tel cas, la variante sera déclarée irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: M. le président
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 108-179256 (2012-06-04)
Avis d'attribution de marché (2012-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 446 168 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-348644
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179256
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sytrad.fr.
Annonce no146, BOAMP 108 A. Annonce no152, BOAMP 108 B du 7 juin 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31 octobre 2012.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1: ensemblier a été déclaré infructueux
2️⃣
Nom: le lot 2: aération et arrosage des casiers a été déclaré infructueux
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: Europe Environnement
Adresse postale: Parc d'activités du Pays de Thann
Commune postale: Aspach Le Haut
Code postal: 68700
Pays: France 🇫🇷
4️⃣
Nom: Lifteam
Adresse postale: 404 route des Bons Prés
Commune postale: La Rochette
Code postal: 73110
5️⃣
Nom: Portis Division Otis
Adresse postale: 6 allée des Erables
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
6️⃣
Nom: GT Chabanel/ Rivasi/Rodari
Adresse postale: Zi la Lombardière
Commune postale: Annonay
Code postal: 07400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2012/S 212-348644 (2012-10-31)