Locations d'autocars pour le ramassage et sorties scolaireset périscolaires et transport d'adultes 2012-2015

Ville de Chennevières-sur-Marne

Locations d'autocars pour le ramassage et sorties scolaireset périscolaires et transport d'adultes 2012-2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-23 Avis de marché
2012-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chennevières-sur-Marne
Adresse postale: 14 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94430
Commune postale: Chennevières-sur-Marne
Contact
Courrier électronique: marchespublics@villechennevieres.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-098041
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande au sesn de l'artice 77 du code des marchés publicsn, sans montant minimum ni maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Locations d'autocars pour le ramassage et sorties scolaireset périscolaires et transport d'adultes 2012-2015.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ramassages scolaires quotidiens et ramassage périscolaires les jours d'accueils de
loisirs.Montant maxi 500 000 EUR HT pour la durée du marché.
loisirs.
Montant maxi 500 000 EUR HT pour la durée du marché.
Quantité ou étendue: Dépense annuelle estimée à 150 000 e HT.
Informations complémentaires sur les lots: 2 circuits de ramassage matin et soir.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Sorties scolaires, sorties des accueils de loisirs, sorties diverses d'enfants et
adultes.Pour un montant maxi de 100 000 e HT pour la durée du marché.
adultes.
Pour un montant maxi de 100 000 e HT pour la durée du marché.
Quantité ou étendue: Dépense annuelle estimée à 30 000 e HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Locations de minibus sans chauffeur.Pour un montnat maxi de 50 000 e HT pour la durée du marché.
Locations de minibus sans chauffeur.
Pour un montnat maxi de 50 000 e HT pour la durée du marché.
Quantité ou étendue: Dépense annuelle estimée à 15 000 e HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur formulaires DC1 et 2 (téléchageables sur le site du Minefi) et dles documents associés.
Capacité technique et professionnelle:
Références de prestations similaires, moyens (parc) et licence de transporteurs (lots 1 et 2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par mandat administratif à 30 jours.
Financement sur fonds propres.
Caution de 5 % avec constitution d'une garantie à première demande.
Autres conditions particulières:
Renseignements sur formulaires DC1 et 2 (téléchargeables sur le site du Minefi) et documents associés,

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://villechennevieres-marches.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande au sesn de l'artice 77 du code des marchés publicsn, sans montant minimum ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 av. du Général de gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 av du Général de Gaulle
Source: OJS 2012/S 060-098041 (2012-03-23)
Avis d'attribution de marché (2012-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chennevières-Sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-254170
Se réfère à l'avis: 2012/S 60-098041
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les Lots 1 - ramassage scolaire et 3 - Loaction de bus sans chauffeur ont été déclarés infructueux. Annonce no 421, BOAMP 62 B du 28.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-04 📅
Nom: Autocars Darche Gros
Adresse postale: 24 boulevard de la Marne
Commune postale: Coulommiers
Code postal: 77120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 152-254170 (2012-08-07)