Location, maintenance et entretien des photocopieurs

Communauté de communes de l'Arpajonnais

L'objet du marché concerne la location, la maintenance et l'entretien de photocopieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dactyl BURO du CENTRE

Qui ?

• Communauté de communes de l'Arpajonnais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-30	Avis de marché
2012-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Arpajonnais
Adresse postale: 18 rue de Saint-Arnoult
Code postal: 91340
Commune postale: Ollainville
Contact
Courrier électronique: dce@cc-arpajonnais.fr 📧
Téléphone: +33 160836161 📞
Fax: +33 169261870 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date limite de soumission: 2012-07-11 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-172876
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mai 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché concerne la location, la maintenance et l'entretien de photocopieurs.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: photocopieurs des locaux administratifs de la Communauté de communes de l'arpajonnais
Brève description:

Photocopieurs des locaux administratifs de la Communauté de communes de l'arpajonnais.

Quantité ou étendue: 5 photocopieurs en tranche ferme et 1 photocopieur en tranche conditionnelle
Informations complémentaires sur les lots: Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 31 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: photocopieurs des piscines de la Communauté de communes de l'Arpajonnais
Brève description: Photocopieurs des piscines de la Communauté de communes de l'Arpajonnais.
Quantité ou étendue: 1 photocopieur pour la tranche ferme et 1 photocopieur pour la tranche conditionnelle.
Informations complémentaires sur les lots: Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 28 mois.
Description des options:

En application de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, la réalisation de prestations similaires à celle de la présente consultation pourra être exécutée par le même titulaire dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. 1 tranche conditionnelle est prévue par lot. Pour chacun des lots la tranche conditionnelle concerne la location et la maintenance d'un photocopieur. Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle du lot 1 est de 31 mois et le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle du lot 2 est de 28 mois.

Numéro de référence: 2012-08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Arpajonnais, 91290 Arpajon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp * Lettre de candidature datée et signée par la personne habilitée à engager légalement l'entreprise avec, éventuellement, le justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Situation économique et financière:

* Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre concernant les prestations objet du contrat réalisées au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

* Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé * Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif sous 30 jours. Les prix de la location sont fermes et actualisables. Les prix de la maintenance sont révisables. Budget propre de la communauté de communes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de l'Arpajonnais
Adresse postale: 18 rue Saint Arnoult
Point de contact: Mme Marinette Khetache
Fax: +33 160831870 📠
Point de contact: Service Achats Marchés
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-01 📅
Date de fin: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-08

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Mai 2017.
Source: OJS 2012/S 103-172876 (2012-05-30)

Avis d'attribution de marché (2012-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Larpajonnais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357441
Se réfère à l'avis: 2012/S 103-172876
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les montants applicables au marché sont les suivants: Pour le lot no1 tranche ferme: ? Prix global forfaitaire annuel concernant la location: 3 814,00 ? HT ? Prix unitaire à la copie noir et blanc concernant la maintenance: 0,0036 ? HT ? Prix unitaire à. Annonce no271, BOAMP 105 B du 2.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'arpajonnais, 91290 Arpajon, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: Dactyl Buro du centre
Adresse postale: 2 avenue de la Prospective
Commune postale: Bourges
Code postal: 18021
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 217-357441 (2012-11-08)

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