Location-Maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites et services du Département de la Haute-Corse
Conseil général de la Haute-Corse
Location-Maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites et services du Département de la Haute-Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-05 | Avis de marché |
| 2013-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond point du maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: cp@cg2b.fr 📧
Téléphone: +33 495555736 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 213-352273
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: copieurs noir et blanc
Brève description: Copieurs noir et blanc - machines petites et moyennes capacité.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT: 160 000 euro(s) - pas de maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: copieurs couleur
Brève description: Copieurs couleurs.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT: 180 000 euro(s) - Pas de maximum.
Numéro de référence: 12088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%) (50)
2. Valeur technique (%) (30)
3. Qualité (%) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Filippi Antoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_63pZ6HfiZl 🌏
Nom: Renseignements techniques: département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Point de contact: service du domaine départemental
Mme Robinault-Vanni Fabienne
Téléphone: +33 495589910 📞
Courrier électronique: frobinault@cg2b.fr 📧
Nom: Département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc - 1er étage
Point de contact: service Juridique et de la commande publique
Nom: Renseignement administratifs: département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Adresse postale: rond point du maréchal Leclerc - 1er étage
Point de contact: service juridique et de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_63pZ6HfiZl 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12088
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminitratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 213-352273 (2012-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande séparés avec un minimum et sans maximum et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond point du maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: cp@cg2b.fr 📧
Téléphone: +33 495555736 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 213-352273
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Directive 2004/18/ce au regard du droit national français, il s'agit d'un marché à bon de commande avec un montant minimum et sans maximum (art.77 du Cmp). Durée du marché / délai d'éxécution: Marchés conclus pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature. Les offres peuvent être transmises soit éléctroniquement, soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les sous critères et éléments d'appréciation du critère "Qualité" ainsi que les barêmes de notations des critères de jugement des offres sont indiqués au règlement de consultation. Les offres doivent être exprimées en euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location-Maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites et services du Département de la Haute-Corse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: copieurs noir et blanc
Brève description: Copieurs noir et blanc - machines petites et moyennes capacité.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT: 160 000 euro(s) - pas de maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: copieurs couleur
Brève description: Copieurs couleurs.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT: 180 000 euro(s) - Pas de maximum.
Numéro de référence: 12088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Les prix sont fermes la première année puis révisable pour la maintenance. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG - fCS. Le délai de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de la collectivité.
Afficher plus
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%) (50)
2. Valeur technique (%) (30)
3. Qualité (%) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Filippi Antoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_63pZ6HfiZl 🌏
Nom: Renseignements techniques: département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Point de contact: service du domaine départemental
Mme Robinault-Vanni Fabienne
Téléphone: +33 495589910 📞
Courrier électronique: frobinault@cg2b.fr 📧
Nom: Département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc - 1er étage
Point de contact: service Juridique et de la commande publique
Nom: Renseignement administratifs: département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Adresse postale: rond point du maréchal Leclerc - 1er étage
Point de contact: service juridique et de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_63pZ6HfiZl 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12088
Informations complémentaires
Directive 2004/18/ce au regard du droit national français, il s'agit d'un marché à bon de commande avec un montant minimum et sans maximum (art.77 du Cmp). Durée du marché / délai d'éxécution: Marchés conclus pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature. Les offres peuvent être transmises soit éléctroniquement, soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les sous critères et éléments d'appréciation du critère "Qualité" ainsi que les barêmes de notations des critères de jugement des offres sont indiqués au règlement de consultation. Les offres doivent être exprimées en euros.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminitratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 213-352273 (2012-11-05)
Avis d'attribution de marché (2013-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-207133
Se réfère à l'avis: 2012/S 213-352273
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-10 📅
Nom: Copie conforme
Adresse postale: Afa
Commune postale: Afa
Code postal: 20167
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2013/S 121-207133 (2013-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-207133
Se réfère à l'avis: 2012/S 213-352273
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Pour le lot 1 : montant minimum : 160 000 EUR HT - pas de maximum. Pour le lot 2 : montant minimum : 180 000 EUR HT - pas de maximum. Ce marché a fait l'objet d'un avis publié au Petit Bastiais, Profil Acheteur, au JOUE et au BOAMP.
Annonce n° 109, BOAMP 215 B du 7.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2013.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-10 📅
Nom: Copie conforme
Adresse postale: Afa
Commune postale: Afa
Code postal: 20167
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2013/S 121-207133 (2013-06-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)