Location longue durée et maintenance de véhicules professionnels

Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne

Location longue durée et la maintenance de véhicules professionnels pour la flotte automobile de la Caisse primaire de l'assurance maladie de l'Essonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-04 Avis de marché
2012-07-18 Informations complémentaires
2012-07-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne
Adresse postale: boulevard François Mitterrand
Code postal: 91039
Commune postale: Évry
Contact
Courrier électronique: marches.contrats@cpam-evry.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 160797772 📞
Fax: +33 160797795 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date limite de soumission: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-214126
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 I du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être transmises soit par voie électronique soit par voie postale ou en mains propres. en cas de problème, il est possible de retirer le dossier de consultation auprès du pouvoir adjudicateur. Il convient alors de demander le dossier par messagerie électronique à l'adresse suivante: marches.contrats@cpam-evry.cnamts.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée et la maintenance de véhicules professionnels pour la flotte automobile de la Caisse primaire de l'assurance maladie de l'Essonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: citadines à moteur diesel
Brève description: Citadines à moteur diesel.
Quantité ou étendue: 9 véhicules pour la tranche ferme + 14 tranches conditionnelles de 1 véhicule chacune
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires sur les lots:
36 mois à compter de l'affermissement de chaque tranche conditionnelle dans les deux ans suivant l'attribution du marché. Ces délais ne prennent pas en compte le délai de mise à disposition des véhicules.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: utilitaires à moteur diesel
Brève description:
Utilitaires à moteur diesel (fourgonnettes tôlées ou fourgonnettes à cabine approfondie au choix, pour chaque livraison).
Quantité ou étendue: 1 véhicule pour la tranche ferme + 2 tranches conditionnelles de 1 véhicule chacune
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: citadines à moteur électrique
Brève description: Citadines à moteur électrique.
Quantité ou étendue: 1 véhicule pour la tranche ferme + 4 tranches conditionnelles de 1 véhicule chacune
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: utilitaires à moteur électrique
Brève description: Utilitaires à moteur électrique.
Quantité ou étendue: 1 véhicule
Informations complémentaires sur les lots:
36 mois à compter de l'affermissement de chaque tranche conditionnelle dans les 2 ans suivant l'attribution du marché. Ces délais ne prennent pas en compte le délai de mise à disposition des véhicules.
Description des options:
Lot 1: 14 tranches conditionnelles comportant 1 véhicule chacune lot 2: 2 tranches conditionnelles comportant 1 véhicule chacune (avec un choix entre 2 modèles) lot 3: 4 tranches conditionnelles comportant 1 véhicule chacune.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 24 mois
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: A 03/2012
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulevard François Mitterrand, 91000 Évry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
L'Indication, en fonction de l'ancienneté du candidat, du chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices par le candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Niveau fixé en fonction du lot.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références datant de moins de 3 ans précisant les coordonnées des bénéficiaires, appuyée, si possible (facultatif), de recommandations de ces bénéficiaires indiquant le montant, la période ainsi que le lieu d'exécution, et précisant que les prestations ont été menées selon les règles de l'art.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun prérequis.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Voir l'acte d'engagement et le cahier des clauses administratives contenus dans le DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucun prérequis.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Arnaud Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne
Commune postale: Évry Cedex
Point de contact: direction de la logistique, service achats et contrats
M. Bouton Ludovic
Téléphone: +33 160797773 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_PpTn8oieDP 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A 03/2012
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 I du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être transmises soit par voie électronique soit par voie postale ou en mains propres. en cas de problème, il est possible de retirer le dossier de consultation auprès du pouvoir adjudicateur. Il convient alors de demander le dossier par messagerie électronique à l'adresse suivante: marches.contrats@cpam-evry.cnamts.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Évry
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Commune postale: Evry
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160767800 📞
Fax: +33 160793003 📠
Nom: CCIRA différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2012/S 129-214126 (2012-07-04)
Informations complémentaires (2012-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-231460
Se réfère à l'avis: 2012/S 129-214126
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2012/S 139-231460 (2012-07-18)
Informations complémentaires (2012-07-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240040
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2012/S 144-240040 (2012-07-24)
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