Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires pour le pôle Azur Provence

CA Pôle Azur Provence

Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires pour le pôle Azur Provence - 2 lots. Ces véhicules sont destinés à assurer le déplacement des employés de la Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence pour couvrir les missions qui leurs sont dévolues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-24 Avis de marché
2012-10-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum de commandes en quantité sont les suivants: Lot 1: véhicules citadine, compact et Berline Moyenne Pas de minimum; maximum: 20 véhicules. Lot 2: véhicules utilitaires de type fourgonnette: Pas de minimum; maximum: 10 véhicules.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA pôle Azur Provence
Adresse postale: 57 avenue pierre Sémard
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.poleazurprovence.com 🌏
Courrier électronique: marches@poleazurprovence.com 📧
Téléphone: +33 497011279 📞
Fax: +33 492420635 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 100-166369
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur: www.e-marches06.fr Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence. Identifiant: Ca-Pole-Azur-Provence_06_20120516w_1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires pour le pôle Azur Provence - 2 lots. Ces véhicules sont destinés à assurer le déplacement des employés de la Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence pour couvrir les missions qui leurs sont dévolues.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules citadine, compact et berline moyenne
Brève description: Véhicules citadine, compact et berline moyenne.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: véhicules utilitaires de type fourgonnette
Brève description: Véhicules utilitaires de type fourgonnette.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée fixée à 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée totale du marché est fixée à 48 mois. En application des nouvelles dispositions de l'article 16 du code des marchés, la reconduction est tacite. Le pouvoir adjudicateur pourra prendre par écrit la décision de non reconduire le marché.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle Azur Provence, 57 boulevard Pierre Sémard, 06131 Grasse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé CERFA DC1). - Déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2). - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. - Déclaration approprié de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Description de l'équipement technique et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. - Tout mode de preuve (norme ISO 14001, EMAS ou équivalent) concernant la capacité technique en matière environnementale.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global maximum de paiement conforme à la législation en vigueur. Intérêts moratoires: conforme à la règlementation en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir. Financement sur fonds propres 100 %, section fonctionnement. Marché traité à prix unitaires. Prix révisables par période.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations analysé au regard du devis descriptif estimatif détaillé (60)
2. La valeur technique analysée au regard du tableau de valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur: www.e-marches06.fr Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Pôle Azur Provence. Identifiant: Ca-Pole-Azur-Provence_06_20120516w_1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: Articles L551-4 et L551-9 du code de justice administrative. Référé contractuel: articles R551-7 à R551-10 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: articles R421 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux: articles R421 et suivants du code de justice administrative.
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Source: OJS 2012/S 100-166369 (2012-05-24)
Avis d'attribution de marché (2012-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 558,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pôle Azur Provence
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 201-329891
Se réfère à l'avis: 2012/S 100-166369
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum de commandes en quantité sont les suivants: Lot 1: véhicules citadine, compact et berline moyenne: Pas de minimum; maximum: 20 véhicules. Lot 2: véhicules utilitaires de type fourgonnette: Pas de minimum; maximum: 10 véhicules. Le dossier de marché peut être consulté à Pôle Azur Provence, 57 avenue Pierre Sémard, 06130 Grasse. Annonce no 146, BOAMP 102 B du 30.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations analysé au regard du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-14 📅
Nom: Diac Location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy le Grand Cedex
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-helene.pelletier@rcibanque.com 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: Articles L551-4 et L551-9 du code de justice administrative. Référé contractuel: Articles R551-7 à R551-10 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: Articles R421 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux: Articles R421 et suivants du code de justice administrative.
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Source: OJS 2012/S 201-329891 (2012-10-15)
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