Location hivernale de 3 camions 19 tonnes 4 x 2, sans chauffeurs

DIR centre-est / district de Grenoble

Les prestations concernent les spécifications et conditions de fournitures de 3 camions 19 tonnes 4 x 2, en location, sans chauffeur et sans carburant, neufs pour la période ferme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-05 Avis de marché
2012-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de camions avec chauffeur
Quantité ou étendue:
L'estimation annuelle en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est de 3 camions durant une période hivernale de 4,5 mois.Les minimum et maximum de chaque période du marché à bons de commande sont fixés ainsi:— minimum = 20 903,01 EUR HT, soit 25 000,00 EUR (TTC),— maximum = 66 889,63 EUR HT, soit 80 000,00 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camions avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR centre-est / district de Grenoble
Adresse postale: M. le directeur interdépartemental des routes - centre-est par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral n° 2010-6448 du 1.12.2010) - 228 rue Garibaldi
Code postal: 69446
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.dir.centre-est.developpement-durable.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 đź“…
Date limite de soumission: 2012-02-20 đź“…
Date de publication: 2012-01-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005989
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
— le démarrage des locations est prévu à partir du 15.11.2012, — les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, — l'unité monétaire utilisée est l'euro, — le marché est reconductible selon la périodicité précisée au paragraphe II.2.2). Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirce-Srei-2012-Loc3camions", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", — le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des offres sous forme papier, — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirce-Srei-2012-Loc3camions", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation, — les candidatures ou les offres dans lequel en programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail qui seront demandées au candidat par le pouvoir adjudicateur au moyen du formulaire Noti 1 (information au candidat retenu). Il est précisé aux candidats que l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti 2) mentionné à la rubrique F1 du Noti 1 est téléchargeable sur le site internet du ministère de l'économie (liens pratiques: rubriques "Réglementation des marchés publics", "Marchés publics", "Les formulaires", "Les formulaires nationaux non obligatoires"). Ces pièces seront transmises au pouvoir adjudicateur dans le délai fixé à la rubrique E du formulaire Noti 1. Il est rappelé que les attestations sur l'honneur prévues aux articles D.8222-5-3e (candidat établi en France) et D.8222-7-3e (candidat établi ou domicilié à l'étranger) ont été intégrées dans le Dc1 (points i et j de la rubrique F1)) fourni par le candidat dans son dossier de candidature. — si l'offre a été présentée sous la forme d'un document numérisé ou sur un support physique électronique, l'attributaire confirmera son offre en fin de procédure sous la forme d'un document papier signé, — pour l'application des articles D.8254-2 à 5 du code du travail, la liste nominative des salariés étrangers sera remise par l'attributaire avant la notification du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent les spécifications et conditions de fournitures de 3 camions 19 tonnes 4 x 2, en location, sans chauffeur et sans carburant, neufs pour la période ferme.
Quantité ou étendue:
L'estimation annuelle en quantité permettant d'apprécier l'ampleur prévisible de la commande est de 3 camions durant une période hivernale de 4,5 mois.
Les minimum et maximum de chaque période du marché à bons de commande sont fixés ainsi:
— minimum = 20 903,01 EUR HT, soit 25 000,00 EUR (TTC),
— maximum = 66 889,63 EUR HT, soit 80 000,00 EUR (TTC).
Description des options:
Le marché est reconductible selon la périodicité suivante:
PĂ©riode ferme:
— de la date de notification du marché "n", jusqu'à la veille de la date "n" + 1 an.
Reconduction n° 1:
— de la date de notification du marché "n" + 1 an, jusqu'à la veille de la date "n" + 2 ans.
Reconduction n° 2:
— de la date de notification du marché "n" + 2 ans, jusqu'à la veille de la date "n" + 3 ans.
Reconduction n° 3:
— de la date de notification du marché "n" + 3 ans, jusqu'à la veille de la date "n" + 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dirce-srei-2012-loc3camions
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre d'entretien et d'intervention de Comboire, 27 rue de Comboire, 38130 Échirolles, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1 daté et signé, et la déclaration du candidat Dc2, téléchargeables sur le site internet du ministère de l'économie, liens pratiques, rubriques réglementation des marchés publics, marchés publics, les formulaires, les formulaires nationaux non obligatoires),
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— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
A - expérience:
— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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B - capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— l'origine de financement: l'état 100 %, maître d'ouvrage,
— une avance de 15 % sera accordée au titulaire et co-traitants selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix seront révisables,
— les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde,
— le délai global du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité, soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard du contenu des éléments du mémoire justificatif et explicatif qui pourra s'organiser de la manière suivante (en %): une note comprenant les caractéristiques techniques des véhicules proposés ainsi que leurs performances associées. Elle sera complétée de l'annexe n° 3 du CCTP "Caractéristiques nécessaires au jugement des offres" (50 % de la "valeur technique"); une note explicitant l'organisation de la livraison, de la formation des personnels, de l'assistance technique et de l'évacuation des véhicules en fin de période hivernale (50 % de la "valeur technique") (20)
2. Le critère prix au vu du document financier fourni à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et valorisé par le candidat (en %) (80)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SREI Chambéry / district de Grenoble
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DIR centre-est / SREI Chambéry / district de Grenoble
Adresse postale: 17 boulevard Joseph Vallier - BP 45
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38040
Téléphone: +33 438211963 📞
Courrier électronique: dg.srei-chambery.dirce@developpement-durable.gouv.fr 📧
Nom: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / service AMIF / unité marchés publics
Adresse postale: 5 place Jules Ferry
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69453
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dirce-srei-2012-loc3camions
Informations complémentaires
— le démarrage des locations est prévu à partir du 15.11.2012,
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
Afficher plus
— l'unité monétaire utilisée est l'euro,
— le marché est reconductible selon la périodicité précisée au paragraphe II.2.2).
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,
— les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirce-Srei-2012-Loc3camions", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
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— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",
— le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des offres sous forme papier,
— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirce-Srei-2012-Loc3camions", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation,
Afficher plus
— les candidatures ou les offres dans lequel en programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail qui seront demandées au candidat par le pouvoir adjudicateur au moyen du formulaire Noti 1 (information au candidat retenu). Il est précisé aux candidats que l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti 2) mentionné à la rubrique F1 du Noti 1 est téléchargeable sur le site internet du ministère de l'économie (liens pratiques: rubriques "Réglementation des marchés publics", "Marchés publics", "Les formulaires", "Les formulaires nationaux non obligatoires").
Afficher plus
Ces pièces seront transmises au pouvoir adjudicateur dans le délai fixé à la rubrique E du formulaire Noti 1.
Il est rappelé que les attestations sur l'honneur prévues aux articles D.8222-5-3e (candidat établi en France) et D.8222-7-3e (candidat établi ou domicilié à l'étranger) ont été intégrées dans le Dc1 (points i et j de la rubrique F1)) fourni par le candidat dans son dossier de candidature.
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— si l'offre a été présentée sous la forme d'un document numérisé ou sur un support physique électronique, l'attributaire confirmera son offre en fin de procédure sous la forme d'un document papier signé,
— pour l'application des articles D.8254-2 à 5 du code du travail, la liste nominative des salariés étrangers sera remise par l'attributaire avant la notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 004-005989 (2012-01-05)
Avis d'attribution de marché (2012-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Dir Centre-Est / District de Grenoble
Adresse postale: M. le directeur interdépartemental des routes Centre-Est par délégation de M. le préfet coordonnateur des itinéraires routiers (arrêté préfectoral no 2010-6448 du 1.12.2010) 228, rue Garibaldi

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 đź“…
Date de publication: 2012-10-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326785
Se réfère à l'avis: 2012/S 4-005989
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Annonce no204, BOAMP 6 B du 10.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard du contenu des éléments du mémoire justificatif et explicatif qui pourra s'organiser de la manière suivante (en %): Une note comprenant les caractéristiques techniques des véhicules proposés ainsi que leurs performances associées. Elle sera complétée de l'annexe no3 du cctp " Caractéristiques nécessaires au jugement des offres " (50 % de la " valeur technique "); Une note explicitant l'organisation de la livraison, de la formation des personnels, de l'assistance technique et de l'évacuation des véhicules en fin de période hivernale (50 % de la " valeur technique ") (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 đź“…
Nom: Dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 rte de Lyon - BP 340 38 523 Saint-Egreve Cedex
Commune postale: St-Egreve Cedex
Code postal: 38523
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.huillier@set-huillier.fr 📧
Source: OJS 2012/S 199-326785 (2012-10-12)
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