Location et maintenance de photocopieurs
Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Location et maintenance de photocopieurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-02 | Avis de marché |
| 2012-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une année reconductible tacitement 3 fois avec possibilité de non reconduction à la date anniversaire...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040701
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/page=entreprise.EntrepriseHome. Cliquer sur...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et maintenance de photocopieurs.”
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une année reconductible tacitement 3 fois avec possibilité de non reconduction à la date anniversaire...”
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“Le marché est conclu avec un miminum de 3 photocopieurs et sans maximum. Le pouvoir adjudicateur n'est engagé envers le titulaire qu'à hauteur du minimum.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12005
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Elle sera jugée en fonction des documents "Lettre de candiature" (=DC1) et "Déclaration du candidat" (=DC2) téléchargeable sur le site du Ministère de...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Garanties professionnelles de l'entreprise évaluée sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le "DC2" ou tout autre document...”
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“— Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— Des références: liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“Il est entendu que l'absence de références ne pourra pas conduire à l'élimination du candidat, conformément à l'article 52 du Code des marchés publics.”
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement sur ressources propres de la collectivité.”
“Modalités de paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à partir de la date de réception de la...”
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“Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret...”
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“Les montants des factures sont calculés en appliquant les taux de TVA. En vigueur lors de l'établissement des pièces de mandatement.”
“Les frais bancaires relatifs à une domiciliation bancaire à l'étranger seront à la charge du titulaire.”
“Le paiement des sous-traitants s'effectuera conformément à l'article 116 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement celui-ci sera solidaire.”
“Le montant indiqué dans l'acte d'engagement est le montant total et globalisé du marché relatif à l'ensemble des prestations que les candidats s'engagent à...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (25)
3. Délais (25)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Petit Julien, responsable du service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12005
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/page=entreprise.EntrepriseHome.”
“Cliquer sur "recherche avancée" (partie supérieure de la colonne de gauche);”
“Puis remplir les mentions:”
“Entité publique: Communaute d'agglomeration Beaune, Cote et Sud.”
“Référence: 12005.”
“Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“Les questions doivent être posées sous forme électronique à l'adresse suivante:”
“www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à l'appel d'offres concerné. La date limite de dépôt d'une question est fixée au: 2.3.2012”
“Les réponses aux questions écrites, ainsi que les questions elles-mêmes, seront communiquées à tous les candidats sous forme d'une note écrite. Ce document...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380739107 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380739107 📠
Source: OJS 2012/S 025-040701 (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une année reconductible tacitement 3 fois avec possibilité de non reconduction à la date anniversaire...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040701
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/page=entreprise.EntrepriseHome. Cliquer sur...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location et maintenance de photocopieurs.”
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu pour une année reconductible tacitement 3 fois avec possibilité de non reconduction à la date anniversaire...”
“Le marché est conclu avec un miminum de 3 photocopieurs et sans maximum. Le pouvoir adjudicateur n'est engagé envers le titulaire qu'à hauteur du minimum.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12005
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Elle sera jugée en fonction des documents "Lettre de candiature" (=DC1) et "Déclaration du candidat" (=DC2) téléchargeable sur le site du Ministère de...”
Capacité technique et professionnelle:
“Garanties professionnelles de l'entreprise évaluée sur la base des éléments de la déclaration du candidat contenus dans le "DC2" ou tout autre document...”
“— Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (4)
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— Des références: liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire...”
“Il est entendu que l'absence de références ne pourra pas conduire à l'élimination du candidat, conformément à l'article 52 du Code des marchés publics.”
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement sur ressources propres de la collectivité.”
“Modalités de paiement selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à partir de la date de réception de la...”
Afficher plus (4)
“Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret...”
“Les montants des factures sont calculés en appliquant les taux de TVA. En vigueur lors de l'établissement des pièces de mandatement.”
“Les frais bancaires relatifs à une domiciliation bancaire à l'étranger seront à la charge du titulaire.”
“Le paiement des sous-traitants s'effectuera conformément à l'article 116 du code des marchés publics.”
“En cas de groupement celui-ci sera solidaire.”
“Le montant indiqué dans l'acte d'engagement est le montant total et globalisé du marché relatif à l'ensemble des prestations que les candidats s'engagent à...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (25)
3. Délais (25)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Petit Julien, responsable du service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12005
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.e-bourgogne.fr/page=entreprise.EntrepriseHome.”
“Cliquer sur "recherche avancée" (partie supérieure de la colonne de gauche);”
Afficher plus (9)
“Puis remplir les mentions:”
“Entité publique: Communaute d'agglomeration Beaune, Cote et Sud.”
“Référence: 12005.”
“Les formulaires DC1 et DC2 utiles à la présentation des candidatures sont téléchargeables à l'adresse suivante:”
“http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat”
“Les questions doivent être posées sous forme électronique à l'adresse suivante:”
“www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à l'appel d'offres concerné. La date limite de dépôt d'une question est fixée au: 2.3.2012”
“Les réponses aux questions écrites, ainsi que les questions elles-mêmes, seront communiquées à tous les candidats sous forme d'une note écrite. Ce document...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380739107 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380739107 📠
Source: OJS 2012/S 025-040701 (2012-02-02)
Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Beaune Côte et Sud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163028
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040701
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum (article 77 du code des marchés publics). Le minimum est...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-16 📅
Nom: Sarl espace copieur
Adresse postale: 13 boulevard Saint-Jacques, BP 30331
Commune postale: Beaune Cedex
Code postal: 21209
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Laurent-Deloire service des marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 098-163028 (2012-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Beaune Côte et Sud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163028
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040701
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande avec un minimum et sans maximum (article 77 du code des marchés publics). Le minimum est...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-16 📅
Nom: Sarl espace copieur
Adresse postale: 13 boulevard Saint-Jacques, BP 30331
Commune postale: Beaune Cedex
Code postal: 21209
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Laurent-Deloire service des marchés publics
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Fax: +33 80733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2012/S 098-163028 (2012-05-23)
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