Location et maintenance de materiels d'impression numerique noir & blanc et couleur
Carsat Rhône Alpes
Location et maintenance de materiels d'impression numerique noir & blanc et couleur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • XEROX
- • Logiciels et systèmes informatiques divers › Logiciels d'imprimerie
- • Machines diverses à usage spécifique › Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-22 | Avis de marché |
| 2012-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Rhône Alpes
Adresse postale: 35 rue Maurice Flandin
Code postal: 69436
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-ra.fr 🌏
Courrier électronique: befaure@carsat-ra.fr 📧
Téléphone: +33 472919310 📞
Fax: +33 472919156 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-061471
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2012CARSATRA-16-AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 35 rue Maurice Flandin, 69436 Lyon Cedex 03, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Note technique sur la proposition globale (45)
2. Garanties proposées (15)
3. Coût de la location et maintenance (35)
4. Coût copie (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Carsat Rhône-Alpes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Danton-Kiner Joëlle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carsat Rhône-Alpes
Commune postale: Lyon Cedex 03
Point de contact: département central des achats et marchés
M. Faure Benjamin
Téléphone: +33 472919520 📞
Courrier électronique: polemarches@carsat-ra.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fxQKHrp5VV 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012CARSATRA-16-AOO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2012/S 038-061471 (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Rhône Alpes
Adresse postale: 35 rue Maurice Flandin
Code postal: 69436
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-ra.fr 🌏
Courrier électronique: befaure@carsat-ra.fr 📧
Téléphone: +33 472919310 📞
Fax: +33 472919156 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-061471
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de materiels d'impression numerique noir & blanc et couleur.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: 2012CARSATRA-16-AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 35 rue Maurice Flandin, 69436 Lyon Cedex 03, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se reporter au règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement sera effectué par virement selon les modalités au CCAP et dans les conditions fixées par les décrets D2008-407 et 2008-408 relatifs aux délais de paiement dans les marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires après l'attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Note technique sur la proposition globale (45)
2. Garanties proposées (15)
3. Coût de la location et maintenance (35)
4. Coût copie (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Carsat Rhône-Alpes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Danton-Kiner Joëlle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carsat Rhône-Alpes
Commune postale: Lyon Cedex 03
Point de contact: département central des achats et marchés
M. Faure Benjamin
Téléphone: +33 472919520 📞
Courrier électronique: polemarches@carsat-ra.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_fxQKHrp5VV 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012CARSATRA-16-AOO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2012/S 038-061471 (2012-02-22)
Avis d'attribution de marché (2012-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-299865
Se réfère à l'avis: 2012/S 38-061471
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-13 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253 255, avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Code postal: 69433
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 183-299865 (2012-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-299865
Se réfère à l'avis: 2012/S 38-061471
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Annonce no275, BOAMP 39 B du 24.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-13 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253 255, avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Code postal: 69433
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel (article L1441-1 et L1441-2 du Code de Procédure Civile) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure; Conformément aux dispositions de l'article 80 du Code des marchés publics, la Carsat Rhône-Alpes respectera un délai d'au moins 16 jours entre la réception, par le soumissionnaire non retenu, du courrier l'informant du rejet de son offre, et la conclusion du contrat. Ce délai est ramené à 11 jours en cas d'envoi électronique de l'information sus-mentionnée. tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L1441-3 du Code de Procédure Civile - articles 2 à 4 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). En l'absence de publication d'un avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
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