Location et maintenance de la flotte automobile
Ville de Juvignac
Location longue durée avec maintenance de véhicules neufs pour la flotte automobile de Juvignac.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
- • Véhicules à usage spécial › Voitures de police
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Juvignac
Adresse postale: 997 les allées de l'Eurpe
Code postal: 34990
Commune postale: Juvignac
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-juvignac.fr 🌏
Courrier électronique: patrick.nicodeme@ville-juvignac.fr 📧
Téléphone: +33 467104242 📞
Fax: +33 467104049 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268680
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 365 000 💰
685 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Intitulé du lot: Compactes, monospace ou SUV
Brève description: Diesel ou hybride.
Quantité ou étendue: 2 véhicules de direction
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
75 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mini citadines ou citadines polyvalentes
Quantité ou étendue: 5 véhicules tous services
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Compacte
Brève description: Diesel ou hybride police municipale.
Quantité ou étendue: 1 véhicule de police municipale
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires
Brève description: Diesel tous services.
Quantité ou étendue: 9 véhicules tous services
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Minibus
Brève description: Diesel.
Quantité ou étendue: 3 minibus service sports et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mini citadine ou compactes
Brève description: Véhicules électriques tous services.
Quantité ou étendue: 5 véhicules electriques
Valeur estimée hors TVA: 65 000 💰
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 012-18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 34990 Juvignac, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Après attribution aucune forme de groupement ne sera exigée.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Patrick Nicodeme
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-juvignac.fr 🌏
Nom: ville de Juvignac
Courrier électronique: marchespublics@ville-juvignac.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://ville-juvignac.fr 🌏
Nom: Ville de Juvignac
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-juvignac.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 012-18
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 161-268680 (2012-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Quantités:Marché à bons de commandes.Montants pour la période 4 ans.Lot 01 mini 50 000 EUR, maxi 75 000 EUR.Lot 02 mini 80 000 EUR, maxi 150 000 EUR.Lot 03 mini 15 000 EUR, maxi 25 000 EUR.Lot 04 mini 140 000 EUR, maxi 300 000 EUR.Lot 05 mini 40 000 EUR, maxi 70 000 EUR.Lot 06 mini 40 000 EUR, maxi 65 000 EUR.365 000685 000
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Juvignac
Adresse postale: 997 les allées de l'Eurpe
Code postal: 34990
Commune postale: Juvignac
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-juvignac.fr 🌏
Courrier électronique: patrick.nicodeme@ville-juvignac.fr 📧
Téléphone: +33 467104242 📞
Fax: +33 467104049 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-268680
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 365 000 💰
685 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Un tableau de programmation des livraisons des véhicules neufs est annexé au DCE.
Brève description:
Location longue durée avec maintenance de véhicules neufs pour la flotte automobile de Juvignac.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Compactes, monospace ou SUV
Brève description: Diesel ou hybride.
Quantité ou étendue: 2 véhicules de direction
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
75 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mini citadines ou citadines polyvalentes
Quantité ou étendue: 5 véhicules tous services
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Compacte
Brève description: Diesel ou hybride police municipale.
Quantité ou étendue: 1 véhicule de police municipale
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires
Brève description: Diesel tous services.
Quantité ou étendue: 9 véhicules tous services
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Minibus
Brève description: Diesel.
Quantité ou étendue: 3 minibus service sports et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mini citadine ou compactes
Brève description: Véhicules électriques tous services.
Quantité ou étendue: 5 véhicules electriques
Valeur estimée hors TVA: 65 000 💰
Quantité ou étendue:
Quantités:
Marché à bons de commandes.
Montants pour la période 4 ans.
Lot 01 mini 50 000 EUR, maxi 75 000 EUR.
Lot 02 mini 80 000 EUR, maxi 150 000 EUR.
Lot 03 mini 15 000 EUR, maxi 25 000 EUR.
Lot 04 mini 140 000 EUR, maxi 300 000 EUR.
Lot 05 mini 40 000 EUR, maxi 70 000 EUR.
Lot 06 mini 40 000 EUR, maxi 65 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 34990 Juvignac, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les pièces justificatives sont identiques pour tous les lots.
Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du Cmp.
Lettre de candidature (DC1).
Déclaration du candidat (DC2).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les modalités de financement sont les suivantes:
Budget principal de la commune compte 6135.
Délai maximum de paiement: 30 jours.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Patrick Nicodeme
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-juvignac.fr 🌏
Nom: ville de Juvignac
Courrier électronique: marchespublics@ville-juvignac.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://ville-juvignac.fr 🌏
Nom: Ville de Juvignac
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-juvignac.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 012-18
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2012/S 161-268680 (2012-08-20)
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