Location et entretien de véhicules neufs affectés aux services du département des Landes
Conseil général des Landes
Location et entretien de véhicules neufs affectés aux services du département des Landes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Landes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-24 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Informations complémentaires |
| 2013-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: Conseil général des Landes, direction des ressources humaines et des moyens, service intérieur, 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.org/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg40.fr 📧
Téléphone: +33 558054040 📞
Fax: +33 558054142 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239480
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: familiale (D) Berline
Brève description: Familiale (D) Berline.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: monospace familial
Brève description: Monospace familial.
Numéro de référence: 12S0204
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mont de Marsan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties professionnelles et financières - garanties techniques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - le prix des prestations sera jugé au vu des sous-critères pondérés suivants: - prix mensuel loyer financier: sous-pondération 45 - coût mensuel de la maintenance-entretien: sous-pondération 20 - cout mensuel du forfait pneus: sous-pondération 5 - cout mensuel du véhicule relais: sous-pondération 5 - coût mensuel du carburant consommé (base 2 000 km mensuels, cycle mixte): sous-pondération 5 (80)
2. Performances en matière de protection de l'environnement - Les performances en matière de protection de l'environnement seront jugées au vu des sous-critères pondérés suivants: - rejet en CO2 en gr par km: sous-pondération 10 - consommation en carburant par litres aux 100 km: sous-pondération 10 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général des Landes
Adresse postale: Conseil général des Landes, pôle des affaires juridiques et de la commande publique, service marchés, 23 rue Victor Hugo
Point de contact: C. Bats; F Burkhardt
URL des documents: http://www.landes.org/ 🌏
Adresse postale: Conseil général des Landes, pôle des affaires juridiques et de la commande püblique, service des marchés, 23 rue Victor Hugo
URL pour la participation: http://www.landes.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0204
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 143-239480 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Landes
Adresse postale: Conseil général des Landes, direction des ressources humaines et des moyens, service intérieur, 23 rue Victor Hugo
Code postal: 40025
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.landes.org/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg40.fr 📧
Téléphone: +33 558054040 📞
Fax: +33 558054142 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239480
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait papier ou téléchargement via la plate forme de dématérialisation. Autres renseignements complémentaires: Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: (Unité s'entend au sens de véhicule). lot 1 - familiale (D) Berline Mini: 2,00 Unité(S) Maxi: 3,00 Unité(S) Lot 2 - monospace familial Mini: 2,00 Unité(S) Maxi: 3,00 Unité(S).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Autres renseignements demandés: === Offre ===,
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement et son annexe relative aux contrôles périodiques,
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses administratives particulières,
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses techniques particulières,
— Autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaire,
— Autres renseignements demandés: fiche technique véhicule proposé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et entretien de véhicules neufs affectés aux services du département des Landes.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: familiale (D) Berline
Brève description: Familiale (D) Berline.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: monospace familial
Brève description: Monospace familial.
Numéro de référence: 12S0204
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mont de Marsan.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties professionnelles et financières - garanties techniques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: Ressources propres du département. - Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif). - Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - le prix des prestations sera jugé au vu des sous-critères pondérés suivants: - prix mensuel loyer financier: sous-pondération 45 - coût mensuel de la maintenance-entretien: sous-pondération 20 - cout mensuel du forfait pneus: sous-pondération 5 - cout mensuel du véhicule relais: sous-pondération 5 - coût mensuel du carburant consommé (base 2 000 km mensuels, cycle mixte): sous-pondération 5 (80)
2. Performances en matière de protection de l'environnement - Les performances en matière de protection de l'environnement seront jugées au vu des sous-critères pondérés suivants: - rejet en CO2 en gr par km: sous-pondération 10 - consommation en carburant par litres aux 100 km: sous-pondération 10 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général des Landes
Adresse postale: Conseil général des Landes, pôle des affaires juridiques et de la commande publique, service marchés, 23 rue Victor Hugo
Point de contact: C. Bats; F Burkhardt
URL des documents: http://www.landes.org/ 🌏
Adresse postale: Conseil général des Landes, pôle des affaires juridiques et de la commande püblique, service des marchés, 23 rue Victor Hugo
URL pour la participation: http://www.landes.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0204
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: retrait papier ou téléchargement via la plate forme de dématérialisation. Autres renseignements complémentaires: Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: (Unité s'entend au sens de véhicule). lot 1 - familiale (D) Berline Mini: 2,00 Unité(S) Maxi: 3,00 Unité(S) Lot 2 - monospace familial Mini: 2,00 Unité(S) Maxi: 3,00 Unité(S).
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Autres renseignements demandés: === Offre ===,
— Autres renseignements demandés: acte d'engagement et son annexe relative aux contrôles périodiques,
— Autres renseignements demandés: cahier des clauses…
… administratives particulières,
… techniques particulières,
— Autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaire,
— Autres renseignements demandés: fiche technique véhicule proposé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 143-239480 (2012-07-24)
Informations complémentaires (2012-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256371
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239480
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2012/S 154-256371 (2012-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256371
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239480
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2012/S 154-256371 (2012-08-07)
Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Conseil général des Landes direction des ressources humaines et des moyens service intérieur 23 rue Victor Hugo
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-012045
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mont-de-Marsan
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - le prix des prestations sera jugé au vu des sous-critères pondérés suivants : - prix mensuel loyer financier : sous-pondération 45 - coût mensuel de la maintenance-entretien : sous-pondération 20 - cout mensuel du forfait pneus : sous-pondération 5 - cout mensuel du véhicule relais : sous-pondération 5 - coût mensuel du carburant consommé (base 2 000 km mensuels, cycle mixte) : sous-pondération 5 (80)
2. Performances en matière de protection de l'environnement - Les performances en matière de protection de l'environnement seront jugées au vu des sous-critères pondérés suivants : - - rejet en Co2 en gr par km : sous-pondération 10 - consommation en carburant par litres aux 100 km : sous-pondération 10 (20)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: en attente d'attribution
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: Diac location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy le Grand
Code postal: 93168
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 010-012045 (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Conseil général des Landes direction des ressources humaines et des moyens service intérieur 23 rue Victor Hugo
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-012045
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le marché est à bon de commande avec mini et maxi (mini: 2 véhicules - maxi: 3 véhicules).(montant indicatif de la commande mini sur toute la durée du marché : 21 060 EUR TTC)
Annonce no 194, B.O.A.M.P. 144 B du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mont-de-Marsan
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations - le prix des prestations sera jugé au vu des sous-critères pondérés suivants : - prix mensuel loyer financier : sous-pondération 45 - coût mensuel de la maintenance-entretien : sous-pondération 20 - cout mensuel du forfait pneus : sous-pondération 5 - cout mensuel du véhicule relais : sous-pondération 5 - coût mensuel du carburant consommé (base 2 000 km mensuels, cycle mixte) : sous-pondération 5 (80)
2. Performances en matière de protection de l'environnement - Les performances en matière de protection de l'environnement seront jugées au vu des sous-critères pondérés suivants : - - rejet en Co2 en gr par km : sous-pondération 10 - consommation en carburant par litres aux 100 km : sous-pondération 10 (20)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: en attente d'attribution
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: Diac location
Adresse postale: 14 avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy le Grand
Code postal: 93168
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 010-012045 (2013-01-10)
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