Location des écuries des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie et des épreuves préparatoires en 2013

GIP JEM Normandie 2014

L'objet du présent marché consiste en la location, la livraison, le montage, la maintenance et le démontage des écuries, des douches et des espaces vétérinaires des Jeux Équestres Mondiaux FEI Alltechtm 2014 en Normandie et des épreuves préparatoires associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-20.

Qui ?

• GIP JEM Normandie 2014

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-20	Avis de marché
2013-06-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'étables
Quantité ou étendue:

-Lot no 1 : écuries d'endurance à Sartilly (50) :O2013 : 120 boxes 3x3, 5 douches et 1 zone vétérinaireo2014 : 220 boxes 3x3, 19 douches et 1 zone vétérinaire-lot no 2 : écuries de concours complet au Haras du Pin (61) :O2014 : 107 boxes (3x3 et/ou 4/3), 10 douches et 1 zone vétérinaire-lot no 3 : écuries de Caen (14) :O2013 - attelage (site Hippodrome) : 63 boxes 4x3o2014 - site d'ornano : 300 boxes 4x3, 30 douches et 1 zone vétérinaireo2014 - site Parc des Expositions Zénith (Pez) : 163 boxes 4x3, 14 douches et 1 zone vétérinaireo2014 - site Hippodrome : 20 boxes 4x3o2014 - site Koenig : 313 boxes 4x3, 32 douches et 1 zone vétérinaire-lot no 4 : animations et chevaux de travail à Caen (14) :O2014 : 147 boxes 3x3, 10 douches et 1 zone vétérinaire-lot no 5 : épreuves préparatoires à Caen (14) :O2013 - reining : 75 boxes indoor, 5 douches et 1 zone vétérinaire (octobre)o2013 - cCE : 50 boxes (août).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'étables 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP JEM Normandie 2014
Adresse postale: 6 avenenue du Maréchal Montgomery
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.jemfeialltech2014-normandie.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-410638
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: écuries d'endurance à Sartilly (50) :
Brève description:

O2013 : 120 boxes 3x3, 5 douches et 1 zone…

… vétérinaireo2014 : 220 boxes 3x3, 19 douches et 1 zone vétérinaire

… vétérinaire

o2014 : 220 boxes 3x3, 19 douches et 1 zone vétérinaire
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: écuries de concours complet au Haras du Pin (61)
Brève description: O2014 : 107 boxes (3x3 et/ou 4/3), 10 douches et 1 zone vétérinaire
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: écuries de Caen (14)
Brève description:

O2013 - attelage (site Hippodrome) : 63 boxes…

… 4x3o2014 - site d'ornano : 300 boxes 4x3, 30 douches et 1 zone vétérinaireo2014 - site Parc des Expositions Zénith (Pez) : 163 boxes 4x3, 14 douches et 1 zone vétérinaireo2014 - site Hippodrome : 20 boxes 4x3o2014 - site Koenig : 313 boxes 4x3, 32 douches et 1 zone vétérinaire

… 4x3

o2014 - site d'ornano : 300 boxes 4x3, 30 douches et 1 zone vétérinaire

o2014 - site Parc des Expositions Zénith (Pez) : 163 boxes 4x3, 14 douches et 1 zone vétérinaire

o2014 - site Hippodrome : 20 boxes 4x3

o2014 - site Koenig : 313 boxes 4x3, 32 douches et 1 zone vétérinaire

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: animations et chevaux de travail à Caen (14)
Brève description: O2014 : 147 boxes 3x3, 10 douches et 1 zone vétérinaire
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: épreuves préparatoires à Caen (14)
Brève description:

O2013 - reining : 75 boxes indoor, 5 douches et 1 zone vétérinaire…

… (octobre)o2013 - cCE : 50 boxes (août)

… (octobre)

o2013 - cCE : 50 boxes (août)
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

-Lot no 1 : écuries d'endurance à Sartilly (50) :

O2013 : 120 boxes 3x3, 5 douches et 1 zone vétérinaire

o2014 : 220 boxes 3x3, 19 douches et 1 zone vétérinaire

-lot no 2 : écuries de concours complet au Haras du Pin (61) :

O2014 : 107 boxes (3x3 et/ou 4/3), 10 douches et 1 zone vétérinaire

-lot no 3 : écuries de Caen (14) :

O2013 - attelage (site Hippodrome) : 63 boxes 4x3

o2014 - site d'ornano : 300 boxes 4x3, 30 douches et 1 zone vétérinaire

o2014 - site Parc des Expositions Zénith (Pez) : 163 boxes 4x3, 14 douches et 1 zone vétérinaire

o2014 - site Hippodrome : 20 boxes 4x3

o2014 - site Koenig : 313 boxes 4x3, 32 douches et 1 zone vétérinaire

-lot no 4 : animations et chevaux de travail à Caen (14) :

O2014 : 147 boxes 3x3, 10 douches et 1 zone vétérinaire

-lot no 5 : épreuves préparatoires à Caen (14) :

O2013 - reining : 75 boxes indoor, 5 douches et 1 zone vétérinaire (octobre)

o2013 - cCE : 50 boxes (août).

Numéro de référence: 2012-045

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Une lettre de candidature (formulaire Dc1) ;

-Une déclaration du candidat formulaire Dc2 ou une déclaration du candidat reprenant l'ensemble des renseignements et attestations sur l'honneur du formulaire Dc2 ;

-Les documents complémentaires permettant d'apprécier la candidature :

Ocopie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire ;

Oattestation d'assurance ;

Odocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;

Oextrait KBIS ;

Opour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.

Situation économique et financière:

Les références et moyens dont dispose le candidat, (déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du présent marché et le bilan de l'entreprise pour les 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de même nature que celles du présent marché ; une liste des principaux services similaires et d'ampleur équivalente effectués au cours des 3 dernières années en indiquant leur date, montant et destinataire ; une déclaration détaillant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; des échantillons (photographies, croquis, matériaux), descriptions et photographies des fournitures similaires à celles objet du présent marché).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La prestation sera financée sur fonds propres du GIP qui bénéficie de contributions de la région Basse-Normandie, de la région Haute-Normandie, de la ville de Caen, de la communauté d'agglomération de Caen la mer et des conseils généraux de l'orne, de la Manche et du Calvados.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:

Références du candidat (55%) : Le marché sera conclu avec une/des opérateur(s) économique(s) ou un/des groupement(s) pluridisciplinaire(s) comportant obligatoirement, soit en interne, soit dans le cadre du groupement, la compétence principale suivante :

-Pour les lots 1, 2, 3 et 5 :

Olocation, montage, maintenance et démontage d'écuries avec présentation de références liées à l'objet de la consultation dans le cadre de l'organisation de championnats continentaux ou intercontinentaux ou Jeux Equestres Mondiaux ou Jeux Olympiques ;

-Pour le lot 4 :

Olocation, montage, maintenance et démontage d'écuries avec présentation de références liées à l'objet de la consultation dans le cadre de l'organisation d'événements équestres regroupant à minima 200 chevaux ;

Moyens humains du candidat (10 %)

Moyens matériels du candidat (15%)

capacités financières (20%)

Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Tottoli
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pa-normandie2014.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.pa-normandie2014.com/ 🌏
URL des documents: http://www.pa-normandie2014.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-045

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel :peut être introduit à tout moment de la procédure, jusqu'à signature du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat : doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Rcours de pleine juridiction peut être introduit par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu, assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires introduites dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. E recours indemnitaire peut être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de deux mois à compter de la réception de la demande préalable.

Le recours gracieux:

Adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la Contribution pour l'aide à la justice. Conformément à l'article R411-2 du code de justice administrative, quiconque introduit un recours doit s'acquitter de la contribution pour l'aide juridique prévue à l'article 1635 bis Q du code général des impôts et ce sous peine d'irrecevabilité.

Source: OJS 2012/S 248-410638 (2012-12-20)

Informations complémentaires (2013-06-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 111-189282
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-410638
Numéro JO-S: 111
Source: OJS 2013/S 111-189282 (2013-06-07)

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