Location de longue durée et entretien de deux autocars de transport en commun de voyageurs (enfants et adultes)

Ville de Vanves

Location longue durée de 2 autocars scolaires d'occasion ainsi que les prestations d'entretien destinées à l'usage du service de transport de la Ville de Vanves.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les cars Lambert Lambert location

Qui ?

• Ville de Vanves

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autocars

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-21	Avis de marché
2012-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vanves
Adresse postale: BP 33
Code postal: 92172
Commune postale: Vanves
Contact
Téléphone: +33 141339345 📞
Fax: +33 141339235 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059875
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Outre les modalités classiques de déroulement de la consultation et conformément aux articles 48 I et 56 du CMP, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité en cliquant sur le lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FqElG1mxBN Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figure dans le réglement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location longue durée de 2 autocars scolaires d'occasion ainsi que les prestations d'entretien destinées à l'usage du service de transport de la Ville de Vanves.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO/2012/02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vanves, 92170, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent), une déclaration du candidat (formulaire DC2 renseigné), la copie du ou des jugements provisoires si le candidat est en redressement judiciaire, la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre pas dans les cas soumis à l'article 43 du code des marchés publics, le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration reprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du m arché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années, une déclaration indiquant les moyens matériels et techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature, présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années (montant, date, destinataire public ou privé). Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur budget communal et paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2° En qualité de membres de plusieurs groupements en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
M. Grégory Baillet
Nom: Vanves
Code postal: 92170
Point de contact: M. Baillet Gregory
Courrier électronique: g.baillet@ville-vanves.fr 📧
Nom: Ville de Vanves
Point de contact: services des affaires juridiques
M. Deletoille Safia
Téléphone: +33 141339312 📞
Courrier électronique: s.deletoille@ville-vanves.fr 📧
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/2012/02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 037-059875 (2012-02-21)

Avis d'attribution de marché (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 239 520 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-234839
Se réfère à l'avis: 2012/S 37-059875
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Annonce no226, BOAMP 38 B du 23.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 92170 Vanves, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur prix (40)
3. Protection environnement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-14 📅
Nom: Les cars Lambert Lambert location
Adresse postale: rue Saint Pregts
Commune postale: Gisy les Nobles
Code postal: 89140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2012/S 141-234839 (2012-07-23)

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